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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Paimpol.
Lien du pdf (Déliberation - CM 010724 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Investissement et développement économique,
Mairie de PAIMPOL CONSEIL MUNICIPAL — SÉANCE DU 1° JUILLET 2024 - Liste des délibérations Pièce affichée | Jusqu'au. re et par délégation énérale des Services Numéro Gbjet de la délibération Vote 2024-69 Avenant au contrat d'assurances dommages aux biens et risques annexes n° 2022-005-01 Approuvée 2024-70 Protocole transactionnel SAS Batisafe Digital Approuvée 2024-71 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Union Sportive de Kérity Approuvée 2024-72 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'Association Paimpol Armor Rugby Club Approuvée 2024-73 Remboursement des frais de destruction des nids de frelons asiatiques Approuvée 2024-74 Transfert du gymnase K1 — Convention de mise à disposition de locaux scolaires Approuvée 2024-75 Salles municipales — Tarifs 2024-2025 Approuvée 2024-76 Salles municipales - Règlements Approuvée 2024-77 Attribution d’une bourse de rentrée pour les activités sportives Approuvée 2024-78 Meeting of Styles — Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Paimpol et l'association D6 Project Approuvée 2024-79 Convention hébergement au lycée maritime de Paimpol des renforts de gendarmerie Approuvée 2024-80 Convention avec l’association des Vieux Gréements Approuvée 2024-81 Information sur les déclarations d'intention d’aliéner, déclarations de cessions et les décisions de Mme la Maire. A pris acte