Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 07 septembre 1
Déliberation - 07 septembre 1
Déliberation - 02 septembre 1
Déliberation - 06 septembre
Déliberation - 07 fevrier
Déliberation - 02 mai
Déliberation - 04 septembre
Déliberation - 01 septembre
Déliberation - 07 octobre
Déliberation - 05 septembre Copie
Procès Verbal - 07 septembre
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Couyère.
Lien du pdf (Procès Verbal - 07 septembre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
La Couyère
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 07 septembre 2026
Le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni le 07 septembre 2026 à la mairie de La Couyère sous la présidence de Mme Jacqueline SOLLIER, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Présents : 10
Votants : 10
Date de convocation : 14/08/2026
Etaient présents :
Mme Jacqueline SOLLIER, M. Antoine LUCAS, Mme Céline ALIX, M. Arsène LUNEL, M. Alain FILÂTRE, M. Bruno HEUDIARD, Mme Tamara ROUAZE, Mme Solenne DAMON, Mme Julie LEMOINE, Mme Aurélie COGNERAS
Etait excusé : M. Jérôme HALLET,
Mme Tamara ROUAZE a été élue secrétaire de séance.
N°
délibération Intitulé Décision
Nombre
de votants
Résultat du
vote
2026052 Validation du PV du Conseil Municipal du 06 juillet 2026 Approuvée sans modification 10 A l’unanimité
2026053
Annulation de la demande de fonds de
concours travaux de remise en état de
la route d’accès les jardins du moulin
Approuvée 10 A l’unanimité
2026054 Demande de fonds de concours ALSH (annule et remplace la délib. 2026051) Approuvée 10 A l’unanimité
20260055 Demande de fonds de concours 2024- 2025-2026 Approuvée 10 A l’unanimité
2026056 Classement et demande de protection de la cloche de l’église Approuvée 10 A l’unanimité
2026057 Demande de report enveloppe 2021- 2023 et demande de fonds de concours Approuvée 10 A l’unanimité
2026058 Dispositif et convention de remboursement p’tits boulots Approuvée 10 A l’unanimité
2026059 Tarif repas cantine scolaire Approuvée 10 A l’unanimité
2026060 Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation 2027 Approuvée 10 A l’unanimité