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Document publié le Mardi 2 janvier 2024 par la commune de Pérols.
Lien du pdf (Déliberation - delib 2024 02 22 1 commissions municipales modification composition)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 26/02/2024
Reçu en préfecture le 26/02/2024
Publié le 27/02/2024 S'LOT
ID : 034-213401987-20240222-2024 02 _22_1-DE
Perols
Délibération n°2024 _02_22_ 1
Objet : Commissions municipales "Cadre de vie, urbanisme et développement durable", "Solidarité & affaires
sociales", "Numérique & démarche RSO", "Enfance & Jeunesse" - Modification de la composition
| Ville de 9
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 22 FÉVRIER 2024
L'an deux mille vingt quatre, le vingt deux février, le Conseil municipal de la commune de Pérols (Hérault),
régulièrement convoqué le vendredi 16 février 2024, s'est réuni à 19h01, au lieu ordinaire des séances, salle YVES
ABRIC, sous la présidence du Maire, Monsieur Jean-Pierre RICO.
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 21
Nombre de membres représentés : 6
Secrétaire de séance : Patricia NIVESSE
Présents :
Jean-Pierre RICO - Mario MARCOU - Jocelyne TAVERNE - Jean-Marc MALEK - Olivier BOUDET - Françoise BERTOUY
- Patricia NIVESSE - Colette MORETEAU - Maryline BENEDETTI - Michel LITTON - Francine BOYER - Fabrice IRANZO -
Benoît DELTOUR - Romain CASAS-MATEU - Laurie BELTRA - Karine BREITHEL - Philippe CATTIN-VIDAL - Patrick
PASQUIER - Laurent TATON - Caroline SAROCHAR - Cathy PROST
Absents représentés :
Xavier MIRAULT pouvoir à Françoise BERTOUY - Brigitte RODRIGUEZ pouvoir à Maryline BENEDETTI - Jean-Marc
LEÏENDECKERS pouvoir à Francine BOYER - Quentin BOINET pouvoir à Romain CASAS-MATEU - Eric CAVAGNA
pouvoir à Patrick PASQUIER - Muriel POUJOL pouvoir à Philippe CATTIN-VIDAL
Absents :
Pascale MARCHAL - Bernadette CONTE-ARRANZ
Le quorum étant atteint, l'assemblée peut délibérer.
Monsieur Jean-Pierre RICO, Maire, rapporte:
Vu la délibération n° 2023 10_12_2 du 12 octobre 2023 portant sur la modification de la composition des
commissions municipales permanentes ;
Place Carnot-CS 80005 - 34473 Pérols Cedex « PORTE D'OR
Tél :0467 50 45 00 - Fax : 04 67 50 11 73 DE LA CA +
E-mail : mairie@ville-perols.fr CAMARGUE & 4:
ww wville-perols.fr
1/5 Considérant la démission de Laurent CHAMARD-BOIS en date du 22 septe
Envoyé en préfecture le 26/02/2024
Reçu en préfecture le 26/02/2024
Publié le S L Gr ID : 034-213401987-20240222-2024_02_ 22. 1-DE municipal d'élire un membre de la liste « Unir Pérols » pour siéger aux commissions "Cadre de vie, urbanisme et développement durable", "Solidarité & affaires sociales", "Numérique & démarche RSO"' ;
Considérant la démission de Bernard MOIZO, suivant sur la liste « Unir Pérols » en date du 04 octobre 2023,
Considérant la démission d'Emmanuelle JUAN-CARLOTTI , suivant sur la liste « Unir Pérols » en date du 18 octobre
2023,
Considérant l'installation au Conseil municipal d'Eric CAVAGNA ;
Considérant que Pascale MARCHAL demande à ne plus siéger à la commission « Enfance & Jeunesse » pour raisons personnelles ;
Considérant que Laurie BELTRA propose d'intégrer la commission « Enfance & Jeunesse » ;
ILest proposé au Conseil municipal de bien vouloir :
Décider, à l'unanimité, de procéder à cette nomination à main levée ;
Élire Eric CAVAGNA de la liste « Unir Pérols » en qualité de membre des commissions "Cadre de vie,
urbanisme et développement durable", "Solidarité & affaires sociales", "Numérique & démarche RSO" ;
Élire Laurie BELTRA de la liste « Ensemble pour Pérols » en qualité de membre de la commission
« Enfance & Jeunesse » ;
Dire que la composition des autres commissions municipales reste inchangée et qu'elle s'établit comme
suit :
FINANCES & COMMANDE PUBLIQUE
ENSEMBLE POUR PEROLS UNIR PEROLS PEROLS DEMOCRATIE CITOYENNE
Jocelyne TAVERNE Philippe CATTIN-VIDAL Laurent TATON
Michel LITTON
Fabrice IRANZO
Jean-Marc LEÏENDECKERS
Maryline BENEDETTI
Laurie BELTRA
Quentin BOINET
CULTURE
ENSEMBLE POUR PEROLS UNIR PEROLS PEROLS DEMOCRATIE CITOYENNE
Mario MARCOU Muriel POUJOL Caroline SAROCHAR
Colette MORETEAU
Jean-Marc MALEK
Maryline BENEDETTI
Brigitte RODRIGUEZ
Patricia NIVESSE
Fabrice IRANZO
Délibération 2024_02_22_1 2/5
Envoyé en préfecture le 26/02/2024
Reçu en préfecture le 26/02/2024 9
Publié le S L
ID : 034-213401987-20240222-2024 02_22_1-DE
SOLIDARITÉ & AFFAIRES SOCIALES
ENSEMBLE POUR PEROLS UNIR PEROLS PEROLS DEMOCRATIE CITOYENNE
Xavier MIRAULT Eric CAVAGNA Cathy PROST
Pascale MARCHAL
Olivier BOUDET
Françoise BERTOUY
Colette MORETEAU
Maryline BENEDETTI
Francine BOYER
COMMERCES & CŒUR DE VILLE
ENSEMBLE POUR PEROLS UNIR PEROLS PEROLS DEMOCRATIE CITOYENNE
Jocelyne TAVERNE Philippe CATTIN-VIDAL Cathy Prost
Françoise BERTOUY
Jean-Marc MALEK
Jean-Marc LEÏENDECKERS
Maryline BENEDETTI
Fabrice IRANZO
Olivier BOUDET
ENFANCE & JEUNESSE
ENSEMBLE POUR PEROLS UNIR PEROLS PEROLS DEMOCRATIE CITOYENNE
Brigitte RODRIGUEZ Patrick PASQUIER Caroline SAROCHAR
Françoise BERTOUY
Colette MORETEAU
Patricia NIVESSE
Fabrice IRANZO
Karine BREITHEL
Laurie BELTRA
VIE ASSOCIATIVE & SPORTS
ENSEMBLE POUR PEROLS UNIR PEROLS PEROLS DEMOCRATIE CITOYENNE
Olivier BOUDET Muriel POUJOL Laurent TATON
Mario MARCOU
Xavier MIRAULT
Jean-Marc LEÏENDECKERS
Francine BOYER
Benoît DELTOUR
Quentin BOINET
RESSOURCES HUMAINES & EMPLOI
ENSEMBLE POUR PEROLS UNIR PEROLS PEROLS DEMOCRATIE CITOYENNE
Françoise BERTOUY Philippe CATTIN-VIDAL Cathy PROST
Jocelyne TAVERNE
Jean-Marc MALEK
Maryline BENEDETTI
Fabrice IRANZO
Pascale MARCHAL
Quentin BOINET Délibération 2024_02_22_1 3/5
Envoyé en préfecture le 26/02/2024
Reçu en préfecture le 26/02/2024
Publié le S L Gr QUALITÉ DE VIE, VIVRE ENSEMBLE & ANIMAT IQ EM ONT EORAORRE 20E9 CE FT DE ENSEMBLE POUR PEROLS UNIR PEROLS PEROLS DÉMOCRATIE CITOYENNE Mario MARCOU Patrick PASQUIER Cathy PROST Maryline BENEDETTI Francine BOYER Patricia NIVESSE Romain CASAS-MATEU Xavier MIRAULT Quentin BOINET
CADRE DE VIE, URBANISME & DÉVELOPPEMENT DURABLE
ENSEMBLE POUR PEROLS UNIR PEROLS PEROLS DÉMOCRATIE CITOYENNE
Jean-Marc MALEK Eric CAVAGNA Caroline SAROCHAR
Michel LITTON
Patricia NIVESSE
Fabrice IRANZO
Benoît DELTOUR
Laurie BELTRA
Jocelyne TAVERNE
NUMÉRIQUE & DÉMARCHE RSO
ENSEMBLE POUR PEROLS UNIR PEROLS PEROLS DÉMOCRATIE CITOYENNE
Patricia NIVESSE Eric CAVAGNA Laurent TATON
Françoise BERTOUY
Jocelyne TAVERNE
Jean-Marc MALEK
Xavier MIRAULT
Pascale MARCHAL
Laurie BELTRA
À l'unanimité, le Conseil municipal décide de procéder à la nomination de Eric Cavagna et de Laurie Beltra à main
levée.
Après en avoir délibéré, à l'issue d'un vote à main levée, le Conseil municipal adopte la présente délibération à la majorité.
Pour : 23
Contre : 4
Philippe CATTIN-VIDAL, Eric CAVAGNA, Patrick PASQUIER, Muriel POUJOL
Abstention : O
Ne prend pas part au vote : O0
Délibération 2024_02_22_1 4/5
Envoyé en préfecture le 26/02/2024
Reçu en préfecture le 26/02/2024
Publié le S L C
ID : 034-213401987-20240222-2024 02_22_1-DE
Fait à Pérols, le 23 Février 2024
Le Maire,
Jean-Pierre RICO
deux mois à compter de sa publication, ou notification.
Monsieur le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe qu'il peut faire | ‘objet d'un recours gracieux
dans un délai de deux mois adressé au Maire ou d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montpellier dans un délai de
Délibération 2024_02_22_1 5/5
en préfecture le 26/02/2024
cture lé 26/02/2024
SR”
ID : 054-213401987-20240222-2024 02 22 1-DE