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Déliberation - 2023 02 02 3 modif commission RSO
Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Pérols.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 02 02 3 modif commission RSO)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Jeunesse,
Envoyé en préfecture le 09/02/2023
Reçu en préfecture le 09/02/2023
Publié le S L O7
ID : 034-213401987-20230202-2023 02 02 3-DE
Perols
Délibération n°2023_02_02_3
Objet : Commission municipale Numérique & Démarche RSO - Modification de la composition
| Ville de ÿ
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 2 FÉVRIER 2023
L'an deux mille vingt trois, le deux février, le Conseil municipal de la commune de Pérols (Hérault), régulièrement
convoqué le vendredi 27 janvier 2023, s'est réuni à 19h00, au lieu ordinaire des séances, salle YVES ABRIC, sous la
présidence du Maire, Monsieur Jean-Pierre RICO.
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 24
Nombre de membres représentés : 3
Secrétaire de séance : Patricia NIVESSE
Présents :
Jean-Pierre RICO - Mario MARCOU - Jocelyne TAVERNE - Jean-Marc MALEK - Xavier MIRAULT - Olivier BOUDET -
Françoise BERTOUY - Patricia NIVESSE - Colette MORETEAU - Maryline BENEDETTI - Michel LITTON - Jean-Marc
LEÏENDECKERS - Francine BOYER - Fabrice IRANZO - Benoît DELTOUR - Romain CASAS-MATEU - Karine BREITHEL -
Philippe CATTIN-VIDAL - Laurent CHAMARD-BOIS - Patrick PASQUIER - Muriel POUJOL - Laurent TATON - Caroline
SAROCHAR - Cathy PROST
Absents représentés :
Brigitte RODRIGUEZ pouvoir à Jean-Pierre RICO - Pascale MARCHAL pouvoir à Fabrice IRANZO - Laurie BELTRA
pouvoir à Maryline BENEDETTI
Absents excusés :
Quentin BOINET - Bernadette CONTE-ARRANZ
Le quorum étant atteint, l'assemblée peut délibérer.
Monsieur Jean-Pierre RICO, Maire, rapporte:
Vu la délibération n° 2022-12-08/01 du 08 décembre 2022 portant sur les modifications de la composition des
commissions municipales permanentes ;
Considérant que Monsieur Mario MARCOU souhaiterait ne plus siéger à la commission Numérique & Démarche
RSO pour raisons professionnelles ;
Considérant que Madame Françoise BERTOUY propose d'intégrer la commission Numérique & Démarche RSO ;
Place Carnot - CS 80005 - 34473 Pérols Cedex « PORTE D'OR
Tél. : 0467 50 45 00 - Fax : 04 67 50 11 73 À
E-mail : mairie@ville-perols.fr DE LA CAMARGUE 414
www.ville-perols.fr
1/5
09/02/2023
Envoyé en préfecture le 09/02/2023
Reçu en préfecture le 09/02/2783
Publié le
1 : 034-213401967-20980202-2023 02 02 S-DE
Il est proposé au Conseil municipal de bien vouloir :
+ Décider, à l'unanimité, de procéder à cette nomination à main levée :
* Décider la nomination de Françoise BERTOUY au sein de la commission Numérique & Démarche RSO en
lieu et place de Mario MARCOU ;
+ Dire que la composition des autres commissions municipales reste inchangée et qu'elle s'établit comme
suit :
FINANCES & COMMANDE PUBLIQUE
ENSEMBLE POUR PEROLS UNIR PEROLS PEROLS DEMOCRATIE CITOYENNE
Jocelyne TAVERNE Philippe CATTIN-VIDAL Laurent TATON
Michel LITTON
Fabrice IRANZO
Jean-Marc LEÏENDECKERS
Maryline BENEDETTI
Laurie BELTRA
Quentin BOINET
CULTURE
ENSEMBLE POUR PEROLS UNIR PEROLS PEROLS DEMOCRATIE CITOYENNE
Mario MARCOU Muriel POUJOL Caroline SAROCHAR
Colette MORETEAU
Jean-Marc MALEK
Maryline BENEDETTI
Brigitte RODRIGUEZ
Patricia NIVESSE
Fabrice IRANZO
Délibération 2023_02_02_3 2/5
Envoyé en préfecture le 09/02/2023
Reçu en préfecture le 09/02/2023
Publié le
ID : 024-212401987-20220202.2083 02 02 3-DE
SOLIDARITE & AFFAIRES SOCIALES
ENSEMBLE POUR PEROLS UNIR PEROLS PEROLS DEMOCRATIE CITOYENNE
Xavier MIRAULT Laurent CHAMARD-BOIS Cathy PROST
Pascale MARCHAL
Olivier BOUDET
Françoise BERTOUY
Colette MORETEAU
Maryline BENEDETTI
Francine BOYER
COMMERCES & CŒUR DE VILLE
ENSEMBLE POUR PEROLS UNIR PEROLS PEROLS DEMOCRATIE CITOYENNE
Jocelyne TAVERNE Philippe CATTIN-VIDAL Cathy Prost
Françoise BERTOUY
Jean-Marc MALEK
Jean-Marc LEÏENDECKERS
Maryline BENEDETTI
Fabrice IRANZO
Olivier BOUDET
ENFANCE & JEUNESSE
ENSEMBLE POUR PEROLS UNIR PEROLS PEROLS DEMOCRATIE CITOYENNE
Brigitte RODRIGUEZ Patrick PASQUIER Caroline SAROCHAR
| Françoise BERTOUY
Colette MORETEAU
Patricia NIVESSE
Fabrice IRANZO
Pascale MARCHAL
Karine BREÏTHEL
VIE ASSOCIATIVE & SPORTS
ENSEMBLE POUR PEROLS UNIR PEROLS PEROLS DEMOCRATIE CITOYENNE
Olivier BOUDET Muriel POUJOL Laurent TATON
Mario MARCOU
Xavier MIRAULT
Jean-Marc LEÏENDECKERS
Francine BOYER
Benoît DELTOUR
Quentin BOINET
Délibération 2023_02_02_3 : 3/5
Envoyé en préfecture le 09/02/2023
Reçu en préfecture le 09/02/2023
Publié le S L C
ID : 034-213401987-20230202-2023_02_02_3-DE
RESSOURCES HUMAINES & EMPLOI
ENSEMBLE POUR PEROLS UNIR PEROLS PEROLS DEMOCRATIE CITOYENNE
Françoise BERTOUY Philippe CATTIN-VIDAL Cathy PROST
Jocelyne TAVERNE
Jean-Marc MALEK
Maryline BENEDETTI
Fabrice IRANZO
Pascale MARCHAL
Quentin BOINET
QUALITE DE VIE, VIVRE ENSEMBLE & ANI MATIONS
ENSEMBLE POUR PEROLS UNIR PEROLS PEROLS DEMOCRATIE CITOYENNE
Mario MARCOU Patrick PASQUIER Cathy PROST
Maryline BENEDETTI
Francine BOYER
Patricia NIVESSE
Romain CASAS-MATEU
Xavier MIRAULT
Quentin BOINET
CADRE DE VIE, URBANISME & DEVELOPPEMENT DURABLE
ENSEMBLE POUR PEROLS UNIR PEROLS PEROLS DEMOCRATIE CITOYENNE
Jean-Marc MALEK Laurent CHAMARD-BOIS Caroline SAROCHAR
Michel LITTON
Patricia NIVESSE
Pascale MARCHAL
Fabrice IRANZO
Benoît DELTOUR Laurie BELTRA NUMERIQUE & DEMARCHE RSO ENSEMBLE POUR PEROLS UNIR PEROLS PEROLS DEMOCRATIE CITOYENNE Patricia NIVESSE Laurent CHAMARD-BOIS Laurent TATON Françoise BERTOUY Jocelyne TAVERNE Jean-Marc MALEK Xavier MIRAULT Pascale MARCHAL Laurie BELTRA
A l'unanimité, le Conseil municipal décide de procéder à la nomination de Françoise BERTOUY à main levée.
Après en avoir délibéré, à l'issue d'un vote à main levée, le Conseil municipal adopte la présente délibération à
l'unanimité des voix exprimées.
Délibération 2023_02_02_3 4/5
Envoyé en préfecture le 09/92/2033
Reçu en prétecture le 09/02/2025 .
Pubiié le
ID: 094-91%401987-20230209-2023 02 02 S-DE
ss
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : O
Ne prend pas part au vote : 0
Fait à Pérols,
pour extrait conforme le 6 février 2023
Le Maire,
Jean-Pierre RICO
24 Monsieur le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère néctore PES informe qu'il peut faire l'objet d'un recours gracieux dans un délai de deux mois adressé au Maire ou d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montpellier dans un délai de deux mois à compter de sa publication, ou notification.
Délibération 2023_02_02_3 5/5