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Conseil Municipal - oj cm 2023 07 04
Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Penvénan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 2023 07 04)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Eau et assainissement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
PENVÉNAN, le 27 Juin 2023,
Madame le Maire, Denise PRUD’HOMM,
Aux Conseillers Municipaux
| INVITATION |
OBJET : CONSEIL MUNICIPAL
DATE : MARDI 04 JUILLET 2023
HEURE : 20H00
LIEU : SALLE D'ANIMATION DE BUGUÉLÈS
ORDRE DU JOUR :
1. INTERCOMMUNALITÉ - LANNION-TRÉGOR COMMUNNAUTÉ :
- Désignation du représentant communal à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) ;
- Approbation de la convention de service délégué à la Commune dans le cadre du « Plan Mercredi ». Dur Ù
2. ADHÉSION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ÉLUS DU LITTORAL
3. AMÉNAGEMENT DU CŒUR DE BOURG - MODIFICATION DU PERMIS D'AMENAGER - CONVENTIONNEMENT AVEC LE DÉPARTEMENT DES COTES- D'ARMOR
4. ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE AU TITRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT PORTANT SUR LA RESTRUCTURATION DU SYSTEME D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE PENVÉNAN ET LA DEÉROGATION A LA LOI LITTORAL AU TITRE DU CODE DE L'URBANISME : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
5. PROJET DE RÉNOVATION DE L'ÉCLAIRAGE PUBLIC PAR LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIE DES CÔTES-D'ARMOR DANS LE CADRE DU
PROGRAMME " FONDS VERT ”. |
6. MOTION DE SOUTIEN AU COMITÉ DE DÉFENSE DU CENTRE HOSPITALIER LANNION-TRESTEL
7. DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
8. QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Madame Denise PRUD'HOMM —
MAIRIE - 10, place de l'église - 22710 PENVENAN
Tél. : 02 96 92 67 59 - Télécopie : 02 96 92 74 64
E-mail : mairie@ville-penvenan.fr
www.ville-nenvenan.fr