Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations CM 2023 06 05 2
Conseil Municipal - oj cm 2023 07 04
Conseil Municipal - oj cm 2022 05 16
Conseil Municipal - oj cm 2021 05 03
Conseil Municipal - oj cm 2021 12 06
Conseil Municipal - oj cm 2022 06 27
Conseil Municipal - oj cm 2018 06 25
Conseil Municipal - oj cm 2018 11 05
Conseil Municipal - oj cm 2024 05 27
Conseil Municipal - oj cm 2019 05 27
Conseil Municipal - oj cm 2023 06 05
Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune de Penvénan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 2023 06 05)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
PENVÉNAN, le 30 Mai 2023,
Madame le Maire, Denise PRUD’HOMM,
Aux Conseillers Municipaux
| INVITATION ;
OBJET : CONSEIL MUNICIPAL
DATE : LUNDI 05 JUIN 2023
HEURE : 20H00
LIEU : SALLE D'ANIMATION DE BUGUÉLÈS
ORDRE DU JOUR : |
1. DÉSIGNATION D'UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DE L'ÉLU LOCAL
2. ORGANISATION DE LA VIE MUNICIPALE
-_ Suppression d’un poste d’Adjoint au Maire ;
- Indemnités des élus ;
-_ Composition des commissions communales ;
-_ Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein des organismes extérieurs.
3. AFFAIRES FINANCIÈRES :
- Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 abrégé au 1° janvier 2024 ;
- Budget principal de la Commune -— Résiliation de l'adhésion à l'Agence
Départementale d’Appui Aux Collectivités (ADAO) ;
-_ Subvention exceptionnelle à l'association des commerçants de Penvénan « Ça bouge à Penvénan » ;
-_ Participation communale aux frais de destruction des nids de frelons asiatiques ;
-_ Autorisation de signature du procès-verbal constatant la mise à disposition de biens et équipements à Lannion-Trégor Communauté, dans le cadre du transfert de la compétence « Gestion des Eaux Pluviales Urbaines ».
4. AFFAIRES EDUCATION & SPORT
-_ Actualisation du tarif « formations professionnelles » organisées par l'UFOLEP ;
- Dispositif « Cap Armor» - Approbation des activités, des tarifs et de la période d'ouverture.
5. MISE AUX NORMES DE L’ARRÊT DE BUS SCOLAIRE SITUE AU LIEU-DIT « LA BASCULE » - RUE DE TREGUIER : Approbation du projet et demande de subvention
6. OPÉRATIONS DE SÉCURITE ROUTIÈRE - RÉALISATION DE PLATEAUX : Approbation du projet et demande de subvention
—
MAIRIE -— 10, place de l'église - 22710 PENVENAN
Tél. : 02 96 92 67'59 - Télécopie : 02 96 92 74 64
E-mail : mairie@ville-penvenan. fr
www.ville-nenvenan.fr 7. SURVEILLANCE DE LA PLAGE DES DUNES: Convention avec le Centre Départemental de Formation des Côtes-d'Armor de la FNMNS.
8. CAMPING DES DUNES - PARTENARIAT ET TARIFS POUR LA VENTE DE PAIN, VIENNOISERIES ET PRODUITS D’EPICERIE
9. PERSONNEL COMMUNAL :
- Détermination des taux de promotion d'avancement de grade ;
- Actualisation du tableau des effectifs.
10. RÉALISATION DE L'OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT « REQUALIFICATION DE L'ÎLÔT CAFÉ DU COMMERCE» PAR LA SPLA LANNION-TREGOR
AMÉNAGEMENT :
-_ Approbation du compte-rendu annuel d'activité ;
- Avenant n°1 à la convention de concession d'aménagement.
11. DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
12. QUESTIONS DIVERSES
Pour le Maire empêché
Le Maire, et par obligation,
| l'Adjoint délégué.
Madame Denise PRUD'HOMM
Hodtane Laokibior LE BOUDER