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Convocation - Convocation ordre du jour CM du 20 03 2026
Convocation - Convocation ordre du jour CM 30 03 2026
Convocation - Convocation ordre du jour CM 07 04 2025
Convocation - Convocation ordre du jour CM 7.07.2025
Convocation - Convocation ordre du jour CM 3 03 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châtillon-sur-Chalaronne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ordre du jour CM 3 03 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Budget, Tourisme,
8 B CHÂTILLON :
sur
PF
Chalaronne
L'Ain'croyable
cité
de
la
Dombes
Convocation
du
Conseil
Municipal
en
date
du
25
février
2025
Q
Mairie
de
Châtillon-sur-Chalaronne
Place
de
l'Hôtel
de
Ville
01400
Châtillon-sur-Chalaronne
@
0474
55 04 33
mairie@chatillon-sur-chalaronne.org
©
chatillon-sur-chalaronne.fr
@
Ville
de
Châtillon
sur
Chalaronne
Madame,
Monsieur
et
Cher(e)
Collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal,
le :
Lundi
3
mars
2025
à
18h30
En
mairie,
salle
du
conseil
- Séance
publique
-
Comptant
vivement
sur
votre
présence,
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur
et
Cher(e)
Collègue,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Pièce
jointe
: ordre
du
jour
de
la séance
du
Conseil
Municipal
GÿLADoMeEs
AIN
La Région ©)
communauté
de
communes
le
Département
Auvergne-Rhône-Alpes
œ
ÿ
_
ste
a
age
(api
l'Ssss
fl
VILLE ET
MÉTIERS D'ART
ÿ
Petites villes de demain sur
Chalaronne
8,B CHÂTILLON pr
Réunion
du
Conseil
Municipal
du
lundi
3
mars
2025
à
18h30
ORDRE
DU
JOUR :
Rapport
n°1
: comptes
administratifs
2024
du
budget
général
et
des
budgets
annexes
Rapport
n°2
: comptes
de
gestion
2024
du
budget
général
et
des
budgets
annexes
Rapport
n°3
: Débat
d'Orientation
Budgétaire
(DOB)
2025
Rapport
n°4
: création
des
emplois
saisonniers
aux
services
techniques,
musée
municipal
et
camping
municipal
Rapport
n°5
: travaux
de
restauration
de
l’église
Saint-André :
- demande
de
subvention
à
la
DRAC
Rhône-Alpes
pour
les
études
complémentaires
et
les
travaux
d’investigations
- convention
de
partenariat
avec
la
Fondation
du
Patrimoine
pour
la
collecte
de
dons
auprès
du
grand
public
et
des
entreprises
Rapport
n°6
: aménagement
des
VRD,
désimperméabilisation
et
modes
doux
de
l'Avenue
Jean
Jaurès
:
demandes
de
subventions
à
l'Etat
(DSIL),
au
Département
de
l'Ain,
à
la
Communauté
de
Communes
de
la
Dombes
et
à
l'Agence
de
l'Eau
Rhône
Méditerranée
Corse
Rapport
n°7:
équipement
numérique
de
la
médiathèque
municipale
:
demandes
de
subventions
au
Département
de
l'Ain
et
à
la
DRAC
Rhône-Alpes
Rapport
n°8 :
réfection
énergétique
du
bâtiment
de
La
Poste
: demande
de
subvention à
l'Etat
(DSIL),
à
l'Europe
(FEDER)
et
à
la
Communauté
de
Communes
de
la
Dombes
Rapport
n°9
: conventions
de
mise
à
disposition
et
de
portage
foncier
avec
l'EPF
de
l'Ain
pour
le
lot
de
copropriété
n°5
du
168
rue
du
Clos
Bizet
Rapport
n°10
: conventions
avec
le CAUE
de
l'Ain
pour
les
études
d'aménagement
sur
divers
bâtiments
publics
et
espaces
publics
Rapport
n°11
: renouvellement
du
Contrat
Territorial
Global
(CTG)
avec
la
CAF
de
l'Ain,
la
MSA
Ain-Rhône
et
la
Communauté
de
Communes
de
la
Dombes
pour
la
période
2025
/ 2029
Rapport
n°12
: décisions
du
Maire
n°D-2025-001
à
008
Rapport
n°13
: informations
sur
les
Déclarations
d'intention
d’Aliéner
Rapport
n°14
: informations
du
Maire
Rapport
n°15
: informations
des
Adjoints