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Convocation - Convocation ordre du jour CM 7.07.2025
Document publié le Lundi 7 juillet 2025 par la commune de Châtillon-sur-Chalaronne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ordre du jour CM 7.07.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Télécommunications et internet,
BR CHÂTILLON k
sur
FChalaronne
L'Ain'eroyable
cité
de
la
Dombes
Convocation
du
Conseil
Municipal
en
date
du 1° juillet
2025
Q
Mairie
de
Châtillon-sur-Chalaronne
Place
de
l'Hôtel
de
Ville
01400
Châtillon-sur-Chalaronne
@
04 7455
04 33
mairie@chatillon-sur-chalaronne.org
©
chatillon-sur-chalaronne.fr
@
Ville
de
Châtillon
sur
Chalaronne
Madame,
Monsieur
et
Cher(e)
Collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal,
le
:
Lundi
7 juillet
2025
à
18h30
En
mairie,
salle
du
conseil
- Séance
publique
-
Comptant
vivement
sur
votre
présence,
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur
et
Cher(e)
Collègue,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Le
Maire,
Patrick
MATHIAS
Pièce
jointe
: ordre
du
jour
de
la séance
du
Conseil
Municipal
GARE
AIN.
Le Région ©
communauté
de
communes
le
Département
Auvergne-Rhône-Alpes
%
Fr
Vi
Fr
api
files et Villages
Fleuris
cité,
ss
Don
Petites villes de demai # B
CHÂTILLON
VPChalaronne
Réunion
du
Conseil
Municipal
du
lundi
7 juillet
2025
à
18h30
ORDRE
DU
JOUR :
Rapport
n°1:
décisions
modificatives
n°1
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
camping
et
assainissement
Rapport
n°2 :
participation
des
communes
extérieures
aux
frais
de
fonctionnement
du
groupe
scolaire
Commerson
pour
l’année
scolaire
2024-2025
Rapport
n°3
: participation
communale
2024-2025
aux
frais
de
fonctionnement
de
l'OGEC
Saint-Charles
sous
contrat
d'association
Rapport
n°4
: approbation
des
tarifs
pour
les
fournitures
scolaires
du
primaire
de
l’année
2025-2026 Rapport
n°5
: réactualisation
des
tarifs
du
centre
Aquadombes
au
1°
septembre
2025
Rapport
n°6:
Ecole
de
Musique
Municipale:
création
d'un
emploi
d'intervenant
musicien
petite
enfance
5/20"
au
1%
septembre
2025
Rapport
n°7
: cession
d’un
terrain
communal
limitrophe
du
Chemin
des
Charmilles
au
lieudit
«
Caluire
»
à
Mme
Mathilde
CORMORECHE
Rapport
n°8
: résidences
mobiles
de
loisirs
du
camping
du
Vieux
Moulin
: facturation
des
frais
liés
à
la
consommation
Wi-Fi
Rapport
n°9
: accord
de
partenariat
pour
le
Don
du
sang
avec
l'Etablissement
Français
du
Sang
(AFS),
l'Union
Départementale
pour
le
Don
de
Sang
Bénévoles
de
l'Ain
(UDFADSBO1)
et
l'Amicale
pour
le
Don
de
Sang
Bénévole
de
Châtillon
(ADSB)
Rapport
n°10
: informations
sur
les
Déclarations
d'intention
d'Aliéner
Rapport
n°11
: informations
du
Maire
Rapport
n°12
: informations
des
Adjoints