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Compte-Rendu - REUNION DU 21.05.2014
Document publié le Mercredi 21 mai 2014 par la commune de Val de Livre.
Lien du pdf (Compte-Rendu - REUNION DU 21.05.2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Démocratie locale et participation citoyenne,
RÉUNION DU 21 MAI 2014
PRÉSENTS : MMES BOEVER – GRANDCOING – BERNADET – CORNU
MM – CADEL – BLANCHE (départ 19h15) – BORGNET (arrivé à 19h00)
ABSENTS (excusés) : MM. DE LA TORRE – JAMIN
ABSENTE : Mlle PIERSON
PROCURATION : M.BILLOUD par Mme BOEVER
SECRÉTAIRE : Mlle CORNU
Madame le Maire ouvre la séance à 18 h 30.
Lecture et approbation à l’unanimité du compte-rendu de la séance du 28 avril 2014
BAIL PRECAIRE AVEC POURSUITE ÉVENTUELLE EN BAIL COMMERCIAL DE DEPOT DE BOULANGERIE / PATISSERIE / DEPANNAGE ÉPICERIE
Madame le Maire fait un point sur les travaux. Elle informe aussi les conseillers de la visite de Monsieur LEVEQUE le mardi 20 mai et du rendez-vous qui a lieu le jeudi 22 mai 2014 à 9h30 avec la société MULTISERVICES afin de voir pour les barrières et les différents panneaux.
La Sous-Commission Départementale Accessibilité a donné un accord favorable sous réserve du respect de prescriptions.
L’ouverture de la boulangerie est prévue pour le 3 juin 2014. Il sera nécessaire de faire un arrêté d’ouverture provisoire compte tenu que la Sous-Commission Départementale de Sécurité n’a pas rendu son avis.
Madame le Maire lit le projet de bail précaire avec poursuite éventuelle en bail commercial et propose de fixer le montant mensuel du loyer à 400€ TTC.
Après réflexion le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer le bail et à recevoir les versements du loyer.
REPRÉSENTANTS DE L’ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES
Madame le Maire informe les conseillers qu’il est nécessaire d’élire les représentants au sein de l’Association des Communes Forestières.
Le conseil Municipal décide à l’unanimité d’élire
Monsieur Paquito DE LA TORRE : représentant titulaire.
Monsieur Philippe BILLOUD : représentant suppléant.
Monsieur Pascal CADEL souhaite avoir une copie des réunions à titre d’information.
STATUTS SIVAL
Madame le Maire explique aux conseillers qu’il y a lieu d’approuver les modifications du Syndicat Intercommunal Scolaire du Val de Livre.
Le Conseil Municipal à l’unanimité approuve les modifications statutaires.
QUESTIONS DIVERSES
- Madame le Maire fait un point sur le Monument aux Morts et informe les conseillers qu’elle a reçu de la Fondation du Patrimoine l’exemplaire du bon de souscription et d’une liste des personnes (presse) à informer de la réunion publique. Une date est à fixer, le Conseil Municipal décide deux dates le jeudi 5 juin le mardi 10 juin à 18h30. Le Conseil Municipal autorise à l’unanimité Madame le Maire à signer la convention et à envoyer la convocation pour la réunion publique.
- Travaux RD34 : Madame le Maire fait un point sur les travaux. L’implantation de 3 candélabres entraineront pour le lot n°3 un avenant ainsi qu’un avenant à la Convention de délégation de maitrise d’ouvrage concernant la Communauté de Communes de la Grande Vallée de la Marne.
Le Conseil Municipal en prend acte.
- Madame le Maire informe de la réunion de la Commission d’Appel d’Offre concernant l’ouverture des plis pour la Route Forestière.
- Madame le Maire demande à ce que la Commission Voirie se réunisse afin de prévoir des travaux d’entretien de voiries communales (notamment au carrefour des rues André le Nôtre et de l’Église). Fin de séance 20h45