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Déliberation - ListeDelib 030425
Déliberation - ListeDelib 230926
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cuincy.
Lien du pdf (Déliberation - ListeDelib 230926)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 23 SEPTEMBRE 2026
L’An deux mille vingt-six, le vingt-trois du mois de septembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal
légalement convoqué le 17 septembre 2026 par Claude HÉGO, Maire, s’est réuni en Mairie, salle du
Conseil, en séance publique.
Membres présents (19 jusqu’au vote inclus de la délibération n° DEL2026_081 puis 20 pour le
vote des délibérations suivantes) : Claude HÉGO, Dominique PHILIPPE, Martine DURUT, Philippe
LENGLEZ, Dorothée CAVALIÉ, Yvon BURY, Françoise PLANCQ, Alain LOSERO, Bernadette
CORDONNIER, Mehdi BENADDI, Matthieu BACHORZ, Ludovic JOSEPH, Gaëtane LEPREUX, Marion
CORNU, Chantal LEBEL, Francine DUPUICH, Mehdi MEDJBER (arrive pendant la présentation de la
délibération n° DEL2026-082), Anaïs DELATTRE, Arnaud BRUNI, Marine BÉGOT.
Membres absents représentés (2) : Marylise FENAIN a donné pouvoir à Claude HÉGO, Mahdé
TOUMI a donné pouvoir à Mehdi BENADDI.
Membres absents (8 jusqu’au vote inclus de la délibération n° DEL2026_081 puis 7 pour le vote
des délibérations suivantes) : Mehdi MEDJBER (jusqu’au vote inclus de la délibération
n° DEL2026_081), Alexandre AMBRUZ ; Gérald MOUY, Nadia EL HADDADI, Yannick FELIN, Hadda
BOUKOUJ, Frédéric DUVAL, Roselyne KONIECZNY.
Quorum : 10 pour la délibération n° DEL2026_081 puis 11 pour les suivantes
Présidence de séance : Claude HÉGO
Secrétaire de séance : Anaïs DELATTRE
Numéro Objet de la délibération Résultat du Vote
DEL2026_081 Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
Pour : 21
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_082
Avis du Conseil Municipal sur la demande
d'autorisation environnementale relatif au
projet de Datacenter sur le territoire des
Communes de Brebières et de Corbehem
Contre : 15
(D. PHILIPPE, M. DURUT, P. LENGLEZ,
D. CAVALIÉ, F. PLANCQ, A. LOSERO,
B. CORDONNIER, G. LEPREUX, M. CORNU,
C. LEBEL, F. DUPUICH, M. MEDJBER,
A. DELATTRE, A. BRUNI, M. BÉGOT)
Pour avec réserves : 5
(C. HÉGO + pouvoir, Y. BURY, M. BACHORZ,
L. JOSEPH)
Abstention : 2
(M. BENADDI + pouvoir)
DEL2026_083
Convention avec le Département du Nord
relative à l’implantation et à l’entretien
ultérieur de 3 panneaux d’information pour les
centres médicaux
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
1
Affichée et mise en ligne
Le 29 septembre 2026 Numéro Objet de la délibération Résultat du Vote
DEL2026_084 Création d'un Conseil Municipal des Jeunes
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_085 Désignation des membres du Conseil Municipal au sein du Comité de Jumelage
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_086 Recensement général de la population - Coordonnateur et agents recenseurs
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_087 Modification du service « SOS dépannage »
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_088
Signature d'une convention de mise à
disposition par la Société NOREVIE d'un local
situé Résidence les Treize
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_089 Mise en publicité de la vente du terrain rue de l'Alouette parcelle AH 481
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_090
Remboursement d'une famille sur régie de
recettes "Restauration et Activités
périscolaires"
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_091
Subvention exceptionnelle au Secours Populaire
Français pour l'aide aux populations touchées
par les incendies en Gironde, dans les Landes et
dans le Var
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_092 Subvention exceptionnelle à l'Association Pétanque Cuincynoise
Pour : 17
Contre : 0
Abstention : 0
Pas de participation : 5
(C. HÉGO + pouvoir, M. DURUT, P. LENGLEZ,
C. LEBEL)
DEL2026_093 Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TVLH)
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_094 Modification du Règlement intérieur du Personnel de la Commune de Cuincy et du CCAS
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_095 Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Création de postes
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_096 Personnel Communal - Modification de la durée hebdomadaire de deux emplois permanents
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_097 Personnel communal - Transformation de CDD en CDI et création de poste
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
2 Numéro Objet de la délibération Résultat du Vote
DEL2026_098
Indemnisation exceptionnelle des agents -
Prolongation du séjour à Nice suite à
l'annulation d'un vol
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_099
Modification de la délibération relative aux
modalités d'exercice du travail à temps partiel
- Ajout de la possibilité de bénéficier d'un
temps partiel annualisé
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_100
Recrutement d'agents contractuels sur des
emplois non permanents en animation pour faire
face à un besoin lié à un accroissement
saisonnier d'activités durant les vacances de la
Toussaint
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_101
Recrutement d'agents contractuels sur des
emplois non permanents en animation pour faire
face à un besoin lié à un accroissement
saisonnier d'activités durant les vacances de
Noël
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_102
Personnel Communal - Recrutement d'adjoints
techniques contractuels sur des emplois non
permanents pour faire face à un accroissement
saisonnier d'activité durant les vacances de la
Toussaint
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_103
Personnel Communal - Recrutement d'adjoints
techniques contractuels sur des emplois non
permanents pour faire face à un accroissement
saisonnier d'activité durant les vacances de
Noël
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_104 Retrait de la délibération n° DEL2026_075 du 10 juin 2026 créant à tort un emploi territorial
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_105 État des Décisions du Maire Le Conseil Municipal prend acte
Fait à CUINCY, le 28 septembre 2026
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