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Déliberation - ListeDelib 190126
Déliberation - ListeDelib 250624
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Cuincy.
Lien du pdf (Déliberation - ListeDelib 250624)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 25 JUIN 2024
L’An deux mille vingt quatre, le vingt cinq du mois de juin à dix huit heures, le Conseil Municipal
légalement convoqué le 19 juin 2024 par Monsieur Claude HÉGO, Maire, s’est réuni salle des
Mariages, Hôtel de Ville, en séance publique.
Étaient présents (22 jusqu’à l’adoption du point n° 1 et 23 pour les points suivants) : Claude
HÉGO, Maire, Marylise FENAIN, Dominique PHILIPPE, Martine DURUT, Éric CARNEL, Françoise
PLANCQ, Dorothée CAVALIÉ, Jean-Luc JESSUS, Adjoints, Bernadette CORDONNIER, Mehdi
BENADDI, Catherine JANKOWSKI, Alain LOSERO (arrive pendant la présentation du point n° 2),
Yvon BURY, Conseillers Municipaux délégués, Gaëtane LEPREUX, Matthieu BACHORZ, Chantal
LEBEL, Danièle COLBEAU, Éric LEPRINCE, Nadia EL HADDADI, Christophe BRÉHON, Michèle
SEVIN, Frédéric DUVAL, Roselyne BURGEAT, Conseillers Municipaux.
Étaient absents représentés (5 jusqu’à l’adoption du point n° 1 et 4 pour les points suivants) :
Philippe LENGLEZ a donné pouvoir à Dominique PHILIPPE, Alain LOSERO a donné pouvoir à Martine
DURUT (jusqu’à la présentation du point n° 2), Francine DUPUICH a donné pouvoir à Françoise
PLANCQ, José SAVARY a donné pouvoir à Marylise FENAIN, Christiane VISEUX a donné pouvoir à
Danièle COLBEAU.
Étaient excusés non représenté (2) : Marine BÉGOT, Ludovic JOSEPH.
Quorum : 12
Président de la séance : Claude HÉGO.
Secrétaire de la séance : Matthieu BACHORZ.
Numéro Objet de la délibération Résultat du Vote
DEL2024_031
Installations classées pour la protection de
l'environnement - Enquête publique sur la demande
présentée par la SA Engie Services en vue d'obtenir une
autorisation de recherche et d'ouverture de travaux
miniers concernant le projet de réalisation d'une centrale
de géothermie profonde composée de deux doublets
géothermiques au carbonifère sur l'usine de Renault
DOUAI à LAMBRES-LEZ-DOUAI et CUINCY - Avis du
Conseil
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_032
Superposition d'affectation relative à l'aménagement de
la ligne B de Bus à Haut Niveau de Service du Douaisis -
Convention avec le SMTD
Les conseillers municipaux
élus au sein du SMTD ne
prennent pas part au vote
Pour : 25
Contre : 0
Abstention : 0
1
Affichée et mise en ligne
Le 28 juin 2024 DEL2024_033
Détermination des modalités de concertation dans le
cadre de la procédure de révision générale du Plan Local
d'Urbanisme (PLU) de la Commune
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_034
Adhésion au groupement de commandes relatif à la
restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou
d'État civil - Signature d'une convention avec le Centre
de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_035
Avenant n° 1 à la Délégation de Service Public de mise en
fourrière de véhicules en infraction sur le territoire de la
Ville
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_036
Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport
dans le cadre d’un projet d’équipement à l’école Joliot-
Curie
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_037
Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport
pour le projet d'installation d'un pumptrack dans le cadre
des travaux de requalification des espaces de la
Résidence Notre-Dame
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_038 Mise en place de la Semaine Bleue à Cuincy du 7 au 12 octobre 2024
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_039 Signature du Contrat de Ville 2024-2030
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_040 Vente à l'amiable d'une partie de la parcelle AH 445 Rue des Colchiques
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_041
Conservatoire à Rayonnement Régional de DOUAI -
Participation de la Commune pour l'année scolaire 2024-
2025
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_042
Organisation du séjour de vacances Sud’Aventures à NICE
pour les jeunes du Lieu d’Accueil de Loisirs et de
Proximité (LALP) Cap’Ados - Été 2024 du lundi 22 juillet
au samedi 3 août
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_043 Subvention exceptionnelle au Volley-Ball Club Cuincynois
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_044 Subvention exceptionnelle à l'Association Pétanque Cuincynoise
Les élus membres de
l’association ne
prennent pas
part au vote
Pour : 21
Contre : 0
Abstention : 0
2 DEL2024_045
Accord de principe/Garanties d'emprunts pour le projet
de construction de 30 logements au lieu dit Les Champs
Fleuris 2 – rue du Faubourg d’Esquerchin à Cuincy par la
Société NORÉVIE
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_046
Garanties d'emprunts pour la construction de 5 logements
individuels à Cuincy – Champs Fleuris 2 – rue du Faubourg
d’Esquerchin par la Société NORÉVIE
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_047 Remboursement de familles sur Régie périscolaire et restauration scolaire
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_048 Remboursement des familles sur Régie Multi-Accueil suite à un contrôle CAF
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_049 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_050
Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non
permanents pour faire face à un besoin lié à un
accroissement saisonnier d'activités durant les vacances
d'Été
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_051
Séjour de vacances d'été 2024 "Sud' Aventures" à Nice
dans les Alpes Maritimes - Rémunération du personnel
Encadrant
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_052
Personnel Communal - Modification du tableau des emplois
- Suppression d'un poste d'assistant d'enseignement
artistique à temps non complet et création d'un poste
d'assistant d'enseignement artistique principal de 2ème
classe à temps non complet
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_053 Personnel Communal - Recrutement de contractuels sur emplois non permanents
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_054 Modification d'un emploi permanent dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 % d'un temps partiel
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_055 Personnel Communal - Création de l'emploi fonctionnel de Directeur Général des Services (DGS)
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_056 Adhésion au Service National Universel (SNU)
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_057 État des Décisions Directes Prend acte
Fait à Cuincy, le 28 juin 2024
3