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Convocation - 9760f4 6d4f0512581646e284169f79e866ea8b
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - DELI
PLU - Règlements - Règlement graphique 42
Acte - BM32
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Sulpice.
Lien du pdf (Acte - BM32)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Télécommunications et internet, Tourisme,
n°32—Juillet 2021
Page 1
Chères amies Sorpesaises
Chers amis Sorpesais,
V oilà une année que la nouvelle équipe municipale est en place. Malgré les conditions particulièrement difficiles, nous avons essayé de faire le maximum pour administrer au mieux notre commune. Des confinements totaux ou partiels, des couvre-feux, des restrictions sanitaires, la distanciation, les masques et j’en passe … ! Un ensemble de faits ou de contraintes qui ont impacté la vie communale et notre vie à tous.
Espérons que cette crise inédite nous laisse tranquilles, que nous puissions enfin retrouver une vie « normale », nous retrouver sans contrainte et appréhension.
Ce bulletin municipal se veut le reflet de la vie communale, une source d’information, un lien entre nous, habitants de St Sulpice.
Dans nos projets de mandat (voir bulletin de décembre 2020), nous avons évoqué l’avenir de l’école communale: prévoir une 3ème classe voire à moyen terme une 4ème. Nous y sommes, il est urgent d’avancer, car avec 54 inscriptions pour la rentrée de septembre 2021, nous allons devoir ouvrir une 3ème classe. C’est une bonne nouvelle mais il va falloir composer avec l’existant et investir la salle des fêtes pour la restauration des élèves: il faut absolument que nos jeunes écoliers soient dans les meilleures conditions de scolarité, c’est notre devoir.
Et à l’avenir il va falloir « pousser les murs », car en un an (juillet 2021 à juin 2021), nous avons enregistré 15 naissances au sein des jeunes foyers sorpesais: dans 3 ans 15 entrées potentielles à l’école !
La campagne de fleurissement et d’embellissement de la commune a commencé. Petit à petit les projets se réalisent, nos finances municipales ne nous permettent pas de faire des « folies », mais un minimum d’investissement est obligatoire pour tenir notre promesse, notre ambition :« Apporter du bien-être à votre quotidien » et « Bien vivre ensemble à St Sulpice ».
Dès la rentrée de septembre nous espérons, enfin, nous rencontrer lors d’une soirée conviviale afin de vous présenter notre équipe municipale et échanger sur l’avenir.
Nous sommes à votre écoute.
Bien sincèrement,
Marcel Ferrari, Maire, et toute l’équipe municipale
Le mot du Maire SAINT SULPICE INFO
Page 2
L e conseil municipal a validé en février dernier le compte administratif 2020 de la commune et a voté les budgets de
fonctionnement et d’investissement
prévisionnels pour 2021.
Cette année 2020 bien particulière a eu un
impact aussi sur les finances de la commune:
d’une part un surcoût de dépenses pour
mettre en place les mesures nécessaires dans
nos bâtiments communaux (école, cantine,
mairie), pour lesquelles nous avons demandé
et obtenu des aides du Département et de
Grand Chambéry, et d’autre part des
dépenses réduites du fait du décalage de
certains travaux et d’autres effets, comme
par exemple la fermeture de la cantine
pendant le confinement du printemps 2020.
Au final, le compte administratif dégage un
excédent de fonctionnement de 110 475 €,
sur un budget total de 470 000€. Côté
investissements, les principales dépenses (101
000€) ont concerné les derniers paiements
pour le bâtiment de la nouvelle mairie ainsi que du mobilier et du matériel informatique pour l ’école.
Pour 2021, les principales lignes d’investissement concernent le projet d’extension de l’école, notamment pour les études et diagnostics nécessaires ainsi que pour l’acquisition éventuelle de foncier. Elles concernent également des travaux de voirie, l’entretien de la forêt communale ainsi que l’aménagement d’un terrain de pétanque.
Comme en 2020, nous
apportons une attention
particulière à la maitrise
des coûts de
fonctionnement,
indispensable si nous
voulons dégager les marges
de manœuvre suffisantes
pour réaliser nos projets de
mandat sans augmenter la
fiscalité locale et en
préservant des finances
saines.
Du côté des finances n°32—Juillet 2021
Page 3
L ’ année scolaire 2020 - 2021 à l ’ école
L ’équipe municipale s’était engagée à progressivement fleurir la commune : en ce début d'été, de jolies couleurs embellissent notre village, avec l'arrivée de bacs fleuris, essentiellement au chef-lieu pour cette année : de grands pots devant la mairie, sur le trottoir en face et à l'entrée du village côté Motte - Servolex, ainsi que des jardinières sur la barrière de l'école, sur celle du parking de la salle des fêtes, et sur le mur du cimetière. Et bientôt, sur la barrière le long de la départementale.
Un grand merci aux conseillers municipaux et
aux quelques habitants qui ont œuvré pour
cette première étape, qui s’est faite en
partenariat avec le lycée du Bocage à
Chambéry.
Et nous lançons à nouveau un appel aux
bénévoles pour aider à l'entretien de ces lieux
(arrosages, effeuillages), en prenant contact au
06 50 20 83 72 (Colette Montet) !
Les croix des hameaux des Martins et de
Montfort ont eu droit aussi à un petit
embellissement.
A suivre l'année prochaine pour de nouveaux
lieux du village à agrémenter.
Fleurissement de la commune : c ’ est par ti !
L ’année scolaire 2020-2021 a été marquée par la gestion de la crise sanitaire et la régulière évolution du protocole au sein de l’école. L’équipe éducative, et surtout les enfants, ont su s’adapter malgré les contraintes. Toutefois, cela n’a pas empêché les deux classes de participer à de nombreux projets, grâce au dynamisme de tous ses acteurs (familles, Amicale de l’école, mairie, équipe éducative).
Tous les élèves ont pu notamment bénéficier de différents spectacles (à Noël, puis en partenariat avec l’espace Malraux). Le carnaval a pu se tenir, au
sein de l’école, fin avril. Enfin, pour marquer la
fin de l’année, ils ont découvert l’aquarelle, avec
une intervenante illustratrice.
La classe des petits (de la petite section au CP)
s’est rendue à un stage poney au mois de juin,
tandis que la classe des grands a participé à un
cycle natation.
La classe des grands (du CP au CM2), vit depuis
quelques mois au rythme des grenouilles, en
participant au projet corridor (en partenariat
avec la FNE et le projet départemental de
construction d’un « crapauduc » sur la route
montant à St Sulpice). Un projet de
sensibilisation au tri des déchets et au
recyclage ponctue également les journées, en
partenariat avec Grand Chambéry.
L’équipe « fleurissement » avec M. le Maire SAINT SULPICE INFO
Page 4
L e projet de rénovation et d’extension de notre école et de la bibliothèque avance… et il est d’autant plus urgent que nous aurons une 3ème classe dès la rentrée 2021 ! Il va falloir se serrer en attendant que le projet soit terminé, même si les études préliminaires avancent bien. Afin de nous assurer que la nouvelle école répondra en tous points aux besoins de notre village, nous avons choisi de nous faire accompagner depuis tout début 2021 par un cabinet d’« architecte-programmiste » spécialisé dans les projets d’école, et dont le rôle est non seulement de proposer les grandes lignes architecturales de la future école mais aussi, au vu de la population actuelle et projetée de la commune, son dimensionnement.
Le cabinet a rendu ses études en mai, la configuration retenue est un dimensionnement pour trois classes, avec la possibilité d’en avoir une quatrième de manière temporaire au besoin en utilisant l’une des salles d’activité. Un garderie, une salle de sieste et une cantine agrandies sont également prévues. La bibliothèque viendra s’étendre dans le bâtiment actuel.
Le projet comporte un volet performance énergétique des bâtiments, l’idée étant d’implanter une chaudière à bois pour chauffer les bâtiments communaux.
En terme d’implantation, plusieurs scenari sont à l’étude, notamment en optimisant l’utilisation des bâtiments avec une mutualisation des espaces avec la salle polyvalente en l ’agrandissant.
Notre objectif reste de lancer les appels d’offre d’ici la fin de l’année. D’ici là le planning est serré, avec notamment les études de structure des bâtiments existants… et bien évidemment la nécessité d’avancer sur le financement d’un tel projet, d’une envergure assez exceptionnelle pour une petite commune comme la nôtre. A ce propos nous voulons remercier le Département de la Savoie qui finance les études en cours à hauteur de 85% de leur coût.
Nous vous tiendrons informés d’ici la fin de l’année de l’avancement et des détails de ce beau projet !
La rénovation et l’ extension de l’ école
Et le projet du presbytère ?
La rénovation du presbytère est l’autre
grand projet de notre mandat. Suite à
l’appel lancé dans le bulletin de décembre,
quelques idées sur les utilisations
possibles de ce magnifique endroit ont été
reçues: espace co-working, service de
coiffure,… Des idées bien en phase avec
notre souhait d’en faire un lieu au service
des habitants, commerce, café;…
Afin que ce projet soit celui des
sorpesais, nous souhaitons la constitution
d’une association ouverte à tous, afin de
réfléchir aux usages du bâtiments et à la
mise en œuvre du projet, en lien étroit
avec l’équipe municipale évidemment.
Quelques volontaires sont déjà partants,
une matinée de découverte du lieu va être
organisée afin que le plus grand nombre
puisse s’impliquer !
Et la boite à idées est toujours en place à
la mairie, ainsi que l’adresse email dédiée
projet@saintsulpice73.fr. n°32—Juillet 2021
Page 5
L ors du marquage des parcelles d'affouage à l'automne 2020, nous avons retrouvé la carcasse d'un avion qui, d'après les informations dont nous disposions alors, s'était écrasé vers la fin des années 70.
Grâce au travail des affouagistes, cette parcelle de forêt communale a été nettoyée de ces débris métalliques; nous avons contacté notre correspondant au Dauphiné Libéré pour communiquer sur ce nettoyage hors du commun.
Un journaliste du DL nous a alors contactés pour nous annoncer que l'accident était survenu en 1984 et qu'un seul passager était rescapé du crash : l'illustre Alain Ducasse…. Une occasion journalistique sans doute trop tentante pour que les précautions d'usage en termes de recoupement de l'information aient été effectuées. L'article est donc paru dans le Dauphiné Libéré le 29/04/2021.
Mais très rapidement, les personnes se souvenant de l'évènement se sont manifestées : « C'était en 1975 ou 76 vers fin septembre, puisque l'on ramassait les Reinettes du Canada » affirme par exemple Simone Brun.
La date exacte a été retrouvée par nos soins dans la documentation des Archives Nationales. C'était le 4 octobre 1976 au soir. L'accident a fait deux victimes qui ont été retrouvées décédées le lendemain, et descendues à la salle paroissiale où l'on avait dressé une chapelle ardente.
Suite à l’article, les habitants de Verthemex, commune sur laquelle l’accident de l’avion de Alain Ducasse a réellement eu lieu en 1984, ont contacté le DL pour obtenir réparation. L'erreur du journaliste a ainsi été corrigée par un article publié le 06/05/2021.
Bref, la vérité est rétablie et la forêt a retrouvé sa beauté initiale...
I dentifié depuis les années 1980 comme « zone écologique d’intérêt », le marais a la particularité d’abriter la plus grande zone de production d’amphibiens de ce versant de la chaîne de l’Epine. Chaque année, entre fin février et mi-mars, avec l’adoucissement des températures et des premières pluies printanières, les amphibiens se réveillent de leur trêve hivernale. Leur premier réflexe ? Sortir des bois pour regagner le marais où ils sont nés pour se reproduire. Pour cela, ces
derniers doivent obligatoirement traverser la route qui relie
Cognin à St Sulpice, mais pas loin de 90% de ces amphibiens
étaient écrasés par les voitures.
Pour empêcher cela, des opérations bénévoles de sauvegarde
sont réalisées chaque année avec l’association « Patrimoine
sauvage ». Cette association crée en 2007 a pour objectif
de faire de l’étang du Lavet un site de reproduction des
amphibiens.
Pari réussi car en 2011 on comptait 1500 individus et cette
année 11 000 amphibiens ont été comptabilisés.
Pour aller encore plus loin dans la protection de ces espèces,
le Conseil Départemental compte investir l’année prochaine afin de mettre en place des passages sous route de type crapauduc.
Un avion qui fait le buzz...
Le marais du Lavet : un abri pour les amphibiens SAINT SULPICE INFO
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L e grand pèlerinage de la chrétienté médiéval de Compostelle, remonte au XI siècle. Depuis quelques décennies, il a perdu de son caractère religieux mais il fascine toujours autant.
Geneviève Petit, bien connue de notre commune, a bien voulu
nous partager son expérience de fréquentation des chemins
vers Compostelle, puisqu’elle en a déjà parcouru 6500 Kms
environ et qu’elle est déjà repartie avec son compagnon à l’heure
de la parution de notre bulletin, après avoir dû interrompre sa
précédente pérégrination en raison du confinement.
Geneviève, qu’est ce qui fait que l’on se décide de partir
ainsi plusieurs semaines, hors des sentiers battus avec un
seul objectif : rejoindre Saint Jacques de Compostelle à
l’extrême ouest de l’Espagne ?
Je ne parlerai pas de mon cas, mais je peux affirmer que la
majorité des pèlerins ( on nous appelle ainsi), viennent pour
faire un break, c’est à dire une coupure dans leur quotidien.
Quelles coupures ?
Sur les chemins, on rencontre généralement des personnes
« seniors » souvent jeunes retraités qui rêvaient de ce parcours et ne pouvaient pas le faire pour des contraintes
professionnelles. Ils souhaitent marquer une pause avant le
dernier parcours de leur vie, tandis que d’autres ont traversé
des épreuves et viennent chercher un moyen de se retrouver soi
-même, méditer. Enfin on rencontre aussi des plus jeunes qui
vivent cette expérience comme une césure avant d’entrer dans
la vie active.
Après quelques jours d’adaptation, la coupure est bien réelle pour peu que l’on ait bien rangé le smartphone. D’ailleurs, au retour il est très difficile de reprendre notre vie d’avant, nos activités quotidiennes.
Ce n’est pas une épreuve sportive, il n’y a pas de temps à respecter, chacun marche à son allure. Pourtant ceux et celles qui ont fait « le chemin » forcent l’admiration de tous !
En fait, on réalise le rêve de beaucoup, un rêve d’aventure, une pause, le besoin de renouer avec la nature... mais ce n’est qu’une question de « culot ». Il suffit de faire le premier pas, de pouvoir fermer sa porte et de partir. Aucune contrainte, tout est si bien organisé pour le parcours, avec un balisage impeccable, nul besoin de GPS, un petit guide « Miam Miam dodo » pour vous rassurer et vous êtes équipés léger. On peut recourir à l’hébergement « Jacquaire » réservé aux pèlerins où des habitants nous proposent souvent gracieusement l’hospitalité pour une nuit. Le repas du midi est généralement a minima, et le soir, hors période « Covid », c’est souvent l’occasion de faire des connaissances avec les autres pèlerins autour d’une table.
Mais attention, tout n’est pas toujours rose, pour des raisons diverses, de santé, d’intempéries, il arrive que l’on doive se surpasser pour rejoindre l’étape. Au retour à la vie courante, ces périodes d’efforts nous aurons renforcés pour affronter le quotidien.
Une sor pesaise sur la route de Saint Jacques n°32—Juillet 2021
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En résumé, c’est quoi pour toi « le chemin de
Compostelle » ?
C’est le plaisir de se retrouver seule avec la nature,
seule avec soi-même pendant la marche, mais aussi de
rencontrer, le soir ou au détour d’un chemin des
personnes exceptionnelles de tous bords, de toutes
origines qui nous enrichissent de leurs expériences. Je
regrette que certains passent à côté de ces moments
merveilleux lorsque je vois des pèlerins marcher avec leur
smartphone à la main ou avec des écouteurs. Le chemin de
Compostelle devient parfois un faire-valoir au point que
les 100 derniers kilomètres sont peuplés d’étudiants
Espagnols qui font le trajet final pour pouvoir mentionner
leur exploit dans un CV. Pendant la période du Covid, j’ai
pu revenir aux sources avec une solitude qui me rappelait
mes premiers voyages. C’était bien.
Merci, Geneviève, et on te souhaite une excellente
marche !
Je vous remercie de m’avoir donné l’occasion de parler du
« chemin » , je serai à mon retour à disposition des
Sorpesais qui souhaiteraient partir et je me propose, si
cela vous intéresse, de donner une conférence avec mon
compagnon de voyage vers la fin de l’année.
Pour tout renseignement: Association Rhône Alpes des
Amis de Saint Jacques, délégation Savoie: www.amis-st-jacques.org
Né(e)s à Saint - Sulpice !
C harlotte De Rancourt est née le 19 mai dernier à 14h… dans la voiture de ses parents à Montfort ! Pressée de venir au monde, elle n’a pas laissé le temps à ses parents, Maëlle et Martin, habitants au Fréney, de descendre jusqu’à la maternité. Tout s’est bien passé grâce au sang-froid de la maman et du papa. Charlotte, jolie frimousse de
3,2kg et 47cm, se porte bien, ainsi que sa
maman.
Charlotte rejoint le club très fermé de
celles et ceux qui sont nés à Saint-
Sulpice… Avant elle, il faut remonter à
2003, année de naissance de Thomas
Henriot, dans la maison de sas parents aux
Platières, là aussi faute de temps pour
aller jusqu’à la maternité. Et encore avant,
il faut remonter aux années 30, avec
notamment Marcel Brun, maire de 1995 à
2004, né en 1936 à Montfort.
Bienvenue à Charlotte !
Charlotte, 1 mois et demi
Thomas, 17 ans SAINT SULPICE INFO
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L ’Amicale des Parents d’Elèves a pour but de récolter des fonds pour subventionner les activités des enfants scolarisés à St Sulpice tout au long de l’année scolaire. Ainsi, cette année, les enfants ont pu assister à plusieurs spectacles à l’espace Malraux, avoir un spectacle de Noël avec la visite du Père Noël qui leur a offert un livre chacun. Ils ont participés à un projet sur les amphibiens et sont allés les étudier dans leur milieu naturel. L’Amicale a subventionné de nouveaux jeux (géants) pour les temps de récréation.
La classe des petits a participé à un stage de poneys et la classe des grands a suivi des séances de natation. Pour toutes ces actions, nous remercions les sorpesais qui participent aux différents achats à distance (dû à la crise sanitaire) tels que :
Les objets personnalisés par les enfants (tabliers
et torchons) en novembre
La tombola des « cases dindes » en novembre
Les chocolats de Pâques en mars
Les géraniums en mai
Le pain et les St Genix en juin (nous profitons de
l’occasion pour remercier Maurice qui prête son
four à l’Amicale)
L’an prochain nous réitérerons ces opérations aux
mêmes fréquences, aussi n'hésitez pas à nous
contacter si vous souhaitez participer avec nous à la
vie de l'école. Ouvrez l’œil ! Nous ne manquerons pas de communiquer sur nos prochaines manifestations. Merci à vous tous.
Email de l’amicale : amicalestsulpice73@gmail.com
Nous espérons pouvoir refaire l’opération Boudin / Tripes en début d’année 22 ainsi que sa traditionnelle buvette. Dans l’attente de vous retrouver prochainement, l’Amicale vous souhaite un bel été.
L ’ amicale des parents d ’ élèves
La bibliothèque
Notre fond est d’environ 5000 ouvrages équitablement répartis pour enfants et pour adultes. Chaque année le budget alloué par la municipalité nous permet l’acquisition de nouveautés, prix littéraires, documentaires, bandes dessinées, romans, albums… pour enfants et pour adultes. N’hésitez pas à nous communiquer vos envies pour guider nos choix ! Nous avons également en prêt par « Savoie Biblio » des CD, DVE et textes lus.
Notre club de lecture reprendra son activité en septembre, nous vous invitons à venir nous rejoindre.
Les dates de fermeture estivales et intermédiaires vous seront transmises par courriel et sont toujours notifiées dans la vitrine de la bibliothèque. Une boite aux lettres est à votre disposition pour déposer les livres en notre absence.
Merci de signaler votre identité dans chaque livre déposé… cela nous évite les erreurs.
Nous sommes toujours très heureuses et heureux de vous recevoir et d’échanger avec vous. Notre devise: « Lire, voyager sans partir » est de plus en plus d’actualité ! Alors bienvenue dans votre bibliothèque.
Pour les bénévoles,
Christiane
Rappel des horaires d’ouverture: tous les mardis et mercredis de 16h à 18h30. Les permanences sont assurées par Catherine, Robert et Christiane. Accès gratuit sur simple inscription. n°32—Juillet 2021
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A Saint Sulpice
Cinéma en plein air le jeudi 29 juillet sur le grand parking de la salle des fêtes avec, à la tombée de la nuit le film «Green Book ». Synopsis:
En 1962, alors que règne la ségrégation, Tony Lip, un videur
italo-américain du Bronx, est engagé pour conduire et
protéger le Dr Don Shirley, un pianiste noir de renommée
mondiale, lors d'une tournée de concerts. Durant leur périple
de Manhattan jusqu'au Sud profond, ils doivent se
confronter aux humiliations, perceptions et persécutions,
tout en devant trouver des établissements accueillant les
personnes de couleur.
L’édition 2020 n’a pas pu se tenir, mais nous vous donnons rendez-vous pour la 23ème édition de la Montée du Crucifix le dimanche 5 septembre, organisée
conjointement avec les communes de Cognin et de Vimines
L’amicale des parents d’élèves propose une vente de pain et de Saint Genix cuits au feu de bois les 25 et 26 septembre de 10h à 18h au four de Montfort
Et pendant l’été, les activités Sorpy’Anim reprennent avec:
Avec Chrystelle jusqu’à fin juillet, Gym le jeudi à 18h30 et Pilates le lundi à 18h30
Avec Pauline, un atelier Yoga le 10 juillet de 9h à 11h
Reprise de la marche nordique en septembre
Renseignements à l’adresse e-mail de Sorpy Anim: sorpyanim73160@gmail.com SAINT SULPICE INFO
Page 10
La conciliation: une solution à bien des litiges
M adame Catherine ZERR, nouvelle conciliatrice, installée à Cognin, a bien voulu nous recevoir et répondre à nos questions:
Vous venez de prêter serment début Janvier, et vous entrez dans vos nouvelles fonctions sur le territoire de Cognin, Saint Sulpice, jusqu’aux Échelles, quelle est donc votre mission, son originalité ?
Les conciliateurs de justice ont cette particularité d’être des auxiliaires de justice, assermentés auprès du tribunal judiciaire mais d’être aussi des bénévoles. Cela signifie que nous ne sommes ni avocat ni juge, donc, sans intérêt financier et ne sommes pas non plus des « shérifs ». Notre objectif est d’aboutir à la conciliation entre 2 personnes avec le plus souvent la rédaction d’un constat, ensuite, si le constat n’est pas respecté, ce sera du ressort de la justice.
Quel est le profil des conciliateurs?
Le profil des conciliateurs est très hétéroclite, on y trouve des personnes avec des parcours professionnels différents, il ne faut pas forcément être un spécialiste très pointu du droit, mais avoir une bonne capacité d’écoute, savoir prendre du recul, ne pas prendre parti, car n’oublions pas que les « demandeurs » se considèrent forcément comme des victimes.
Quels litiges traitez-vous ?
Important à souligner, je ne peux pas intervenir sur les litiges avec l’administration, comme les impôts. En revanche, tous les litiges entre particuliers et commerçants sont de mon ressort et depuis janvier 2020, tout litige commercial de moins de 5.000 € doit d’abord passer par un conciliateur. Cela peut concerner les agences de voyage, les opérateurs téléphoniques, les garages etc…
Nous enregistrons 35% de problèmes de voisinage, 35% de problèmes liés à la consommation, 22% de litiges liés à des baux d’habitation et 8% divers.
Quelle est la démarche à suivre pour vous rencontrer?
L’idéal est de prendre rendez-vous par l’intermédiaire des Mairies, mais, au préalable et c’est indispensable, il faut avoir tenté soi-même un règlement à l’amiable, déjà oralement. Ensuite avoir adressé à la partie adverse un courrier explicite mentionnant qu’à défaut de trouver un terrain d’entente, vous aurez recours au conciliateur de justice. A ce moment-là, seulement, je peux intervenir et adresser un courrier officiel avec en tête du Ministère de la Justice, ce qui ne manque pas d’impressionner et parfois suffit à débloquer la situation.
Est-ce que vous recevez la partie mise en cause?
Parfois le contact se fait par téléphone, parfois sur rendez-vous. Si je ne parviens pas à établir le contact, j’établis un constat de carence avec lequel le demandeur peut ensuite aller au tribunal.
Comment se termine une conciliation?
Si tout le monde est d’accord, j’organise une réunion de conciliation avec les deux parties, et là, il y a deux solutions:
-soit les parties ne parviennent pas à se mettre d’accord, comme dans 51% des cas, je dresse alors un constat de non-conciliation, le demandeur peut ensuite poursuivre devant un tribunal
- soit elles se mettent d’accord, dans 49% des cas, je rédige un constat de conciliation.
Est-ce que votre constat apporte un plus si les parties ne respectent pas les décisions prises et qu’elles doivent ensuite aller en justice?
Pour tout ce qui est litige commercial, oui bien sûr, ça accélère.
Pour les problèmes de voisinage, de toute façon si nous n’avons pas réussi , il faut réaliser que les tribunaux sont débordés, qu’il ya aura des frais d’avocats et qu’à la sortie, la partie perdante héritera d’une amende parfois dérisoire (troubles du voisinage par exemple) n°32—Juillet 2021
Page 11
Rappel: interdiction de brûlage des déchets
Se tenir infor més de l’ actualité communale
PanneauPocket: toute
l’information de la commune
en temps réel sur votre
smartphone
Le nouveau site internet de la commune www. saintsulpice73. fr/
retrouvez toutes les informations de la commune dans des rubriques dédiées !
La page Facebook de la
commune
www.facebook.com/
stsulpice.savoie SAINT SULPICE INFO
Page 12
Responsable de publication : Marcel Ferrari Edité en 400 exemplaires Imprimé par nos soins - Ne pas jeter sur la voie publique
Comm.Communication :Michel Bancelin, Anne-Sophie Vénien, Monique Basset, Jacques Henriot, Brigitte Iannuzzi, Marine Lambert, Geneviève Petit
Etat Civil
Ils sont nés :
Maël FOESSEL le 28 juillet 2020
Emmy SALIBA le 16 août 2020
Harmony WOODWARD le 21 septembre 2020
Juliette NARDONE le 26 septembre 2020
Léon RAYMOND le 18 octobre 2020
Aïda FAYE le 26 octobre 2020
Raphaëlle MARTIN le 3 février 2021
Léa SEGUIN le 9 février 2021
Laura BITRI le 17 mars 2021
Céleste PELTIER le 3 avril 2021
Lucas PERNET le 10 avril 2021
Livia JANIN le 22 avril 2021
Titouan FAUVEAU le 5 mai 2021
Charlotte DE RANCOURT le 19 mai 2021
Noah CLAUDEPIERRE le 29 mai 2021
Ils se sont unis :
Melle Mira MITRICA et M. Mario BITRI le 12 mai 2021
Il nous a quittés :
M. Jean GROSSE le 4 décembre 2020
Les bour ses jeunes: candidatez !
Mairie de Saint Sulpice
90 rue du Chef-Lieu -
73160 SAINT SULPICE
Tél : 04 79 69 22 64 /
Fax : 04 79 96 29 47
secretariat@saintsulpice73.
fr
Permanences téléphoniques :
lundi de 8h30 à 11h30 et
de 17h à 19h et du mardi
au vendredi de 8h30 à
11h30
Permanences d'ouverture au
public : lundi de 17h à 19h
(avec la présence des élus)
du lundi au vendredi de
8h30 à 10h30
Tel en cas d’urgence:
04 58 17 43 79
Contact : www.aqcv.org/jeunesse/bourses-jeunes.html#main