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Procès Verbal - 2 pv reunion conseil du 28 mars 2014
Procès Verbal - PV CM 28 06 2024
Procès Verbal - PV reunion conseil municipal du 28 fevrier 2023
Compte-Rendu - CR réunion conseil du 21.07.2016 1
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Procès Verbal - 5 pv reunion conseil du 06 decembre 2024
Procès Verbal - Reunion du Conseil Municial du 28 06 2024
Document publié le Vendredi 28 juin 2024 par la commune de Luot.
Lien du pdf (Procès Verbal - Reunion du Conseil Municial du 28 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
LE LUOT
DEPARTEMENT DE LA MANCHE
______________
ARRONDISSEMENT D’AVRANCHES
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 28 JUIN 2024
L’an deux mille vingt quatre, le vingt-huit juin à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. GUESNON Daniel, Maire.
Présents : GUESNON Daniel, Maire, DULIN Denis, POULLAIN Hervé, ALEXIS Alain GOHIN Sylvain, LEGRAND Gilles, MARTINET Brigitte, PICHON Sébastien
Absents (excusés) : DUBOIS, Christine, LEBEHOT Brigitte, VIVIER Elodie
Absents : 3
Membres en exercice : 11
Nombre de pouvoirs :
Membres présents : 8
Membres votants : 8
Convocation : 21/06/2024
Secrétaire de séance : Sébastien PICHON
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2024 (2024-06-01)
Vote Pour : 8 Contre : 0 Abstention : 0
ADRESSAGE
(2024-06-02)
Vote Pour : 6 Contre : 1 Abstention : 1
SUBVENTION AUX FRAIS DE RESTAURATION SCOLAIRE – LES AMIS DES ECOLES DE BOURGUENOLLES
(2024-06-03)
Vote Pour : 0 Contre : 8 Abstention : 0
PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE PUBLIQUE CATHERINE DIOR DE LA HAYE PESNEL – ANNEE SCOLAIRE 2023-2024 (2024-06-04)
Vote Pour : 8 Contre : 0 Abstention : 0
PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L’OGEC SAINTE MARIE/SAINT JOSEPH D’AVRANCHES – ANNEE SCOLAIRE 2022-2023 (2024-06-05)
Vote Pour : 8 Contre : 0 Abstention : 0
PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU SIS PLOMB-TIREPIED – ANNEE SCOLAIRE 2023-2024
(2024-06-06)
Vote Pour : 8 Contre : 0 Abstention : 0 PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE PUBLIQUE DE VILLEDIEU LES POELES -ROUFFIGNY – ANNEE SCOLAIRE 2023-2024 (2024-06-07)
Vote Pour : 8 Contre : 0 Abstention : 0
ENCAISSEMENT D’UN CHEQUE DE SUBVENTION POUR LE DEFIBRILLATEUR (2024-06-08)
Vote Pour : 8 Contre : 0 Abstention : 0
DEVIS J. LEBEHOT - LOGEMENT RUE DE L’EGLISE
(2024-06-09)
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DEVIS BRICOCASH – CAFE RESTAURANT
(2024-06-10)
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QUESTIONS DIVERSES
Planning des élections des 30/06 et 07/07/2024
Nouveaux locataires
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h25
Le Maire, Le Secrétaire de séance,
Daniel GUESNON Sébastien PICHON