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Ordre du Jour - ODJ CM 17.07.2019
Ordre du Jour - ODJ CM 19.10.2018
Ordre du Jour - ODJ CM 15.12.2016
Document publié le Jeudi 15 décembre 2016 par la commune de Vésinet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 15.12.2016)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
1.
2.
VILLE DU VESINET
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution des articles L.2121-10 à L.2121-12
du Code général des collectivités territoriales)
Le Conseil municipal du Vésinet se réunira à la Mairie le :
JEUDI 15 DÉCEMBRE 2016 A 20 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
-_ Désignation d’un secrétaire de séance
-_ Approbation du compte rendu de la séance du 29 septembre 2016
-_ Communications diverses :
> Rapports d’activités 2015 :
e Suez Eau France
e Les Fils de Madame GERAUD
e_ Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) de Saint-Germain-en-Laye
e Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) de la Boucle
e Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF)
e Syndicat intercommunal d'assainissement de la Boucle de la Seine (SIABS)
e Syndicat intercommunal pour la construction et la gestion d’une piscine (SICGP)
e_ Syndicat intercommunal pour le développement de la communication (SIDECOM)
> Contrat de développement de l’offre résidentielle (CDOR)
Projets de délibérations :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Délibération n°1249-1 : Création d’un Conseil local de sécurité et de prévention de
la délinquance
Délibération n°1249-2 : Ré-adhésion de la Ville au Centre de soins,
d'accompagnement et de prévention en addictologie du
Syndicat intercommunal à vocations multiples de Saint-
Germain-en-Laye
Page 1 sur 3 10.
F1.
12.
13.
Délibération n°1249-3 :
Délibération n°1249-4 :
Délibération n°1249-S :
Délibération n°1249-6 :
Délibération n°1249-7 :
Délibération n°1249-8 :
Délibération n°1249-9 :
Délibération n°1249-10 :
Délibération n°1249-]1 :
Délibération n°1249-12 :
Délibération n°1249-13 :
DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL
Dérogation au repos dominical des commerces 2017
FINANCES
Communauté d’agglomération : approbation du rapport de
la Commission locale d’évaluation des charges transférées
et modification des attributions de compensation au titre
des transferts 2016
Communauté d’agglomération: révision libre des
attributions de compensation 2016 et 2017
Budget Stationnement 2016 — Décision modificative n°1
Autorisation d’engager, de liquider et de mandater
certaines dépenses d’investissement en 2017 avant le vote
du Budget Primitif de la Ville
Autorisation d'engager, de liquider et de mandater
certaines dépenses d’investissement en 2017 avant le vote
du Budget Primitif de |” Assainissement
Autorisation d’engager, de liquider et de mandater
certaines dépenses d’investissement en 2017 avant le vote
du Budget Primitif du Stationnement
Autorisation de paiement d’avance pour les subventions
aux associations avant le vote du Budget Primitif 2017 de
la Ville
MARCHÉS PUBLICS
Protocole transactionnel tripartite (Ville du Vésinet,
SAFEGE et Lyonnaise des Eaux) pour le forage
d’alimentation en eau des lacs et rivières
Adhésion au groupement de commandes du SIVOM de la
Boucle pour la fourniture de couches pédiatriques jetables
PÔLE CVDD
Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine —
Bilan de la concertation publique et arrêt du projet
Page 2 sur 3 14. Délibération n°1249-14 :
15. Délibération n°1249-15 :
16. Délibération n°1249-16 :
Avenant n°2 au traité de concession d'aménagement de la
zone d’aménagement concerté de l’éco-quartier Parc
Princesse
Construction de 48 logements locatifs sociaux
PLAT/PLUS/PLS au 10 bis rue de Verdun / 65 bis avenue
de la Princesse — Convention entre la Ville et France
Habitation de garantie d’emprunt en contrepartie de la
réservation de logements
Construction de 30 studios PLAT et de 33 logements PLAI
et PLUS sur le lot B de la ZAC Princesse — Conventions
entre la Ville et France Habitation pour le versement de
surcharges foncières en contrepartie de la réservation de
logements
RESSOURCES HUMAINES
17. Délibération n°1249-17 :
18. Délibération n°1249-18 :
19. Délibération n°1249-19 :
20. Délibération n°1249-20 :
Création d’un Comité d’hygiène, de sécurité et des
conditions de travail commun à la Ville et au Centre
communal d’action sociale du Vésinet suite à la dissolution
de l’instance intercommunale
Modification du tableau des emplois
SCOLAIRE
Bourses communales — Année 2016/2017
Répartition des frais d’écolage des écoles publiques
accueillant des enfants de plusieurs communes
Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Questions diverses
Fait à la Mairie, le 9 décembre 2016
Le Maire,
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|
Berngrd GROUCHKO
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