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Ordre du Jour - ODJ CM du 30.06.2017
Ordre du Jour - ODJ CM 16dec21
Ordre du Jour - ODJ CM 29.09.2016
Ordre du Jour - ODJ CM du 28.11.2019
Ordre du Jour - ODJ CM 06.07.2017
Document publié le Jeudi 6 juillet 2017 par la commune de Vésinet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 06.07.2017)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
VILLE DU VESINET
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution des articles L.2121-10 à L.2121-12
du Code général des collectivités territoriales)
Le Conseil municipal du Vésinet se réunira à la Mairie le :
JEUDI 6 JUILLET 2017 À 20 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu de la séance 3 mai 2017
Projets de délibérations :
DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL
1. Délibération n°1254-1 : Nouvelle charte d'occupation du domaine public
AFFAIRES JURIDIQUES
2. Délibération n°1254-2 : Dépôt de plainte de la commune du Vésinet pour diffamation publique envers un corps constitué et injure
publique envers un corps constitué avec constitution de
partie civile
PÔLE CVDD
3. Délibération n°1254-3 : Approbation du dossier de réalisation de la ZAC du Pare Princesse
4... Délibération n°1254-4 : Approbation du programme des équipements publics de la
ZAC du Parce Princesse
Page 1 sur 3 10.
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Délibération n°1254-5 :
Délibération n°1254-6 :
Délibération n°1254-7 :
Délibération n°1254-8 :
Délibération n°1254-9 :
Délibération n°1254-10 :
Délibération n°1254-11 :
Délibération n°1254-12 :
Délibération n°1254-13 :
Délibération n°1254-14 :
Délibération n°1254-15 :
Inscription de la commune du Vésinet parmi les zones
susceptibles d’être contaminées à court terme par les
termites
CULTURE
Tarifs du Conservatoire municipal Georges Bizet pour
l’année scolaire 2017-2018
Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville et la
Société publique locale «Culture Loisirs Arts et
Spectacles »
Convention d’occupation temporaire du domaine public
communal entre la Ville et Société publique locale
« Culture Loisirs Arts et Spectacles »
SPORTS
Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville et
l’Union Sportive du Vésinet pour la saison 2017-2018
Convention d’occupation de bâtiments ou équipements
municipaux entre la Ville et l’Union Sportive du Vésinet
pour la saison 2017-2018
RESSOURCES HUMAINES
Attribution d’une indemnité pour agents itinérants
Adoption d’une charte d’utilisation des ressources
informatiques et des moyens de communication
Convention relative au protocole d’intervention d’un
psychologue du travail du Centre de gestion pour la
mairie du Vésinet
Convention relative à la mise à disposition d’un conseiller
prévention du Centre de gestion au sein de la mairie du
Vésinet
Actualisation du tableau des emplois de la Ville suite à la
mise en œuvre du protocole « Parcours professionnels,
carrières et rémunérations »
Page 2 sur 3 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
16. Délibération n°1254-16 : Convention relative à la conservation des archives du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Boucle
de la Seine
17. Délibération n°1254-17 : Proposition de création d’une mission d’information et
d'évaluation
Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Questions diverses
Fait à la Mairie, le 30 juin 2017
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