Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM du 08.03.2018
Ordre du Jour - ODJ CM 17.07.2019
Ordre du Jour - ODJ CM 19.10.2018
Ordre du Jour - ODJ CM du 30.06.2017
Ordre du Jour - ODJ CM 15.12.2016
Ordre du Jour - ODJ CM du 14.12.2017
Ordre du Jour - ODJ CM 24.01.2019
Ordre du Jour - ODJ CM 29.09.2016
Ordre du Jour - ODJ CM 11.06.2020
Ordre du Jour - ODJ CM du 25.01.2018
Ordre du Jour - ODJ CM 16dec21
Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Vésinet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 16dec21)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Inégalités sociales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
YVELINES
VILLE DU VÉSINET
CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution des articles L.2121-10 à L.2121-12
du Code général des collectivités territoriales)
Le Conseil municipal du Vésinet se réunira en Mairie le :
JEUDI 16 DECEMBRE 2021 À 19 HEURES
La séance sera ouverte au public dans la limite des places disponibles et du respect du cadre de
vigilance sanitaire. Elle sera également diffusée en direct sur Youtube, dont le lien sera communiqué
sur le site internet www.levesinet.fr
ORDRE DU JOUR
o Désignation d’un secrétaire de séance ;
o Approbation du compte rendu de la séance du 7 octobre 2021.
Examen des projets suivants pour délibération
M. Le Maire rapporteur,
Communication du maire relative à l’arrivée d’un nouvel élu :
1283-01 Élection des Maires adjoints ;
1283-02 Désignation des représentants de la Ville du Vésinet au sein de diverses instances ;
1283-03 RIFSEEP - mise en œuvre du complément indemnitaire annuel ;
1283-04 Reprise en gestion directe de l’activité d'entretien des locaux communaux ; O
O
OO
O
O
M. Didier GUEREMY rapporteur,
o 1283-05 Adoption du projet d'établissement 2022-2026 du conservatoire municipal Georges
Bizet;
HÔTEL DE VILLE - 60 boulevard Carnot - 78116 Le Vésinet cedex.
Tel : 01 30 15 47 00 - Fax : 01 30 15 47 07 - Site Internet du Vésinet : http://www.levesinet.fr
Page 1 sur 3
MU RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
YVELINES
o 1283-06 Convention d'objectifs et de moyens entre la ville et la société publique locale
« culture loisirs arts et spectacles » ;
o 1283-07 Convention d'occupation temporaire du domaine public communal entre la ville et
la société publique locale « culture loisirs arts et spectacles ».
M. Olivier BONNET rapporteur,
o 1283-08 Dérogations au repos dominical des commerces pour l’année 2022.
Mme Julie ROMAN rapporteur,
o 1283-09 Bourses communales;
o 1283-10 Approbation du contrat trame verte et bleue.
M. Ludovic MAËETZ rapporteur,
o 1283-11 Mise à jour de l'autorisation de programme et crédits de paiement pour l'opération
ZAC Princesse ;
o 1283-12 Admission en non valeur ;
o 1283-13 Autorisation d'engager, de liquider et de mandater certaines dépenses
d'investissement en 2022 avant le vote des budgets primitifs de la Ville ;
1283-14 Rapport 2021 de la commission locale d'évaluation des charges transférées ;
1283-15 Attributions de compensation définitive pour 2020 et 2021 — attribution de
compensation provisoire pour 2022 ;
o 1283-16 Renouvellement de l’adhésion au groupement de commandes du SIVOM de la
boucle pour la fourniture de couches pédiatriques jetables ;
o 1283-17 Adhésion de la ville du Vésinet à la centrale d'achat de la région Ile-de-France ;
M. Le Maire rapporteur,
© 1283-18 Soumission de l'avis de la commission consultative des services publics locaux
(CCSPL) sur le projet délégation de service public pour l'exploitation des marchés forains ;
o 1283-19 Avenant n°3 a la convention de la délégation de service public relative aux marchés
forains avec les fils de madame Géraud.
* XX
DÉBAT DE POLITIQUE GÉNÉRALE
HÔTEL DE VILLE - 60 boulevard Carnot - 78116 Le Vésinet cedex.
Tel : 01 30 15 47 00 -Fax : 01 30 15 47 07 - Site Internet du Vésinet : http://www.levesinet.fr
Page 2 sur 3 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
YVELINES
Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
Fait à la Mairie, le 10 décembre 2021
Le Maire,
LD __41— Bruno CORADETTI
HÔTEL DE VILLE - 60 boulevard Carnot - 78116 Le Vésinet cedex.
Tel : 01 30 15 47 00 —- Fax : 01 30 15 47 07 - Site Internet du Vésinet : http://www.levesinet.fr
Page 3 sur 3