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Ordre du Jour - ODJ CM 29.09.2016
Ordre du Jour - ODJ CM du 08.03.2018
Ordre du Jour - ODJ CM 17.07.2019
Ordre du Jour - ODJ CM du 25.01.2018
Ordre du Jour - ODJ CM du 11.10.2018
Document publié le Jeudi 11 octobre 2018 par la commune de Vésinet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 11.10.2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
VILLE DU VESINET
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution des articles L.2121-10 à L.2121-12
du Code général des collectivités territoriales)
Le Conseil municipal du Vésinet se réunira à la Mairie le :
JEUDI 11 OCTOBRE 2018 À 20 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
> Désignation d’un secrétaire de séance
> Approbation du compte rendu de la séance du 5 juillet 2018
Projets de délibérations :
1. Délibération n°1262-1 :
2. Délibération n°1262-2 :
3. Délibération n°1262-3 :
4. Délibération n°1262-4 :
5. Délibération n°1262-$ :
FINANCES
Octroi d’une subvention complémentaire au Centre
communal d’action sociale (CCAS)
Dévolution du boni de liquidation de l’Association du
Centre des Arts et Loisirs (ACAL) à la Ville du Vésinet
Apport en compte courant de la Ville du Vésinet à la
Société publique locale (SPL) Culture Loisirs Arts et
Spectacles (CLAS)
Décision modificative 2018/01 de la Ville du Vésinet
Communauté d'agglomération: approbation du rapport
de la Commission locale d’évaluation des charges
transférées 2018
Page 1 sur 2 RESSOURCES HUMAINES
6 Délibération n°1262-6 : Modification du tableau des emplois
7... Délibération n°1262-7 : Convention de mise à disposition d’un conseiller en
organisation et ressources humaines du centre de gestion
au sein de la mairie du Vésinet
AFFAIRES GÉNÉRALES
8. Délibération n°1262-8 : Fixation des tarifs du cimetière du Vésinet
MARCHÉS PUBLICS
9. Délibération n°1262-9 : Renouvellement de l’adhésion au groupement de
commandes du SIVOM de la Boucle pour la fourniture de
couches pédiatriques jetables
ADMINISTRATION GENERALE
10. Délibération n°1262-10 : Convention entre la Ville du Vésinet et la Ville de Montesson pour le rétablissement d’une liaison
piétonnière sécurisée entre deux écoles au travers du stade
des Merlettes
11. Délibération n°1262-11 : Convention avec le centre interdépartemental de gestion
pour l’externalisation de prestations afférentes au
règlement général sur la protection des données
12. Délibération n°1262-12 : Remplacement d’un Conseiller municipal au sein des
différentes commissions et organismes divers dans
lesquels il siégeait
Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Questions diverses
Fait à la Mairie, le 5 octobre 2018
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