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Document publié le Jeudi 11 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Concarneau - Cornouaille - DG Conseil20250918 CONVOC)
Thèmes du document : Tourisme, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
Concarneau, le 11 septembre 2025
Le Président,
À
Mesdames et Messieurs les
élus communautaires
Réf. BB/AG/EN
Objet : convocation conseil communautaire
Mesdames, Messieurs,
Je vous invite à participer au conseil communautaire qui aura lieu le :
JEUDI 18 SEPTEMBRE 2025 à 18h30
HOTEL D’AGGLOMÉRATION • EN PRÉSENTIEL
Conformément au principe de publicité des débats (article L.2121-18 du CGCT), je vous informe que
ce conseil communautaire sera retransmis en direct au public depuis le site internet de CCA. La
séance sera également enregistrée pour ensuite être accessible à tout public en différé via le site
internet.
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Compte-rendu de la séance du 10 juillet 2025
2. Rapports annuels 2023
3. Rapports sembreizh 2024
4. Renouvellement de la composition du conseil de surveillance du CHIC : désignation d’un
representant
5. Approbation de la stratégie de developpement touristique communautaire
6. Avenant de prorogation au contrat de développement touristique 2023-2025 entre la region
bretagne et la destination touristique quimper cornouaille
7. Cession du lot n°5 du parc d’activites de kerouel (tregunc) a la sarl la bretonnerie services
8. Cession du lot n°3b du parc d’activites de kerampaou (melgven) a l’eurl a.s. electricité
9. Demande de labellisation de niveau 2 du projet alimentaire de territoire et candidature a
l’appel a projets national « planification ecologique » pour son financement
10. Approbation du schéma intercommunal de développement de la lecture publique
11. Renouvellement convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association hip hop new school
• années 2026 à 2029
12. Avant projet definitif pour la construction du futur fab lab projet low kal : avant-projet definitif
pour la construction du futur fablab
13. Convention de gestion des réservations des logements de la résidence « Ti ar porzh »
14. Convention d’amenagement du PEM 2
Dossier suivi par Estelle NICOLAS
Responsable Assemblées
Tél. 02 98 97 71 58
estelle.nicolas@cca.bzh 15. Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales 2025 (fpic
2025)
16. Base minimum de cotisation foncière des entreprises
17. Exonérations de teom pour l’année 2026
18. Décision modificative n°2 / budget eau
19. Décision modificative n°2 / budget assainissement
20. Décision modificative n°2 / budget zones d’activité
21. Convention d’adhésion à la prestation protection des données du centre de gestion du
finistère
22. Convention pour le reversement du financement du fond pour l’insertion des personnes
handicapées dans la fonction publique (fiphfp) pour une aide individuelle percue par cca et
à reverser a l’agent
23. Evolution du service france services
24. Modification du tableau des emplois
25. Demande de remise gracieuse - gaec de penkerlen a rosporden
26. Breizh bocage – travaux bocagers 2025/2026 et animation 2026
27. Demande de financement par experts solidaires pour un nouveau projet a mbour - senegal
2026/2027
28. Réalisation des réseaux basse tension, éclairage et télécom – za de kérouel a trégunc
29. Signature des marches pour les prestations de nettoyage des locaux et des vitreries des
batiments communautaires
30. Signature des accords-cadres pour la fourniture et la livraison de carburants par cartes
accreditives, et de combustibles, dans le cadre d’un groupement de commandes constitue
entre cca et la ville de concarneau – relance des lots 3 et 6 apres declaration sans suite pour
cause d’infructuosite des procedures initiales.
31. Signature des marches pour les prestations de services d’assurances pour concarneau
cornouaille agglomeration
32. Décisions prises par le président en vertu de ses délégations
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l’assurance de ma
considération distinguée.
Olivier BELLEC