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Document publié le Jeudi 17 septembre 2026
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Concarneau - Cornouaille - DG Conseil20260924 CONVOC)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Consommateurs,
Concarneau, le 17 septembre 2026
Le Président,
À
Mesdames et Messieurs les
élus communautaires
Réf. BB/AG/EN
Objet : convocation conseil communautaire
Mesdames, Messieurs,
Je vous invite à participer au conseil communautaire qui aura lieu le :
JEUDI 24 SEPTEMBRE 2026 à 18h30
HOTEL D’AGGLOMÉRATION • EN PRÉSENTIEL
Conformément au principe de publicité des débats (article L.2121-18 du CGCT), je vous informe que
ce conseil communautaire sera retransmis en direct au public depuis le site internet de CCA. La
séance sera également enregistrée pour ensuite être accessible à tout public en différé via le site
internet.
L’ordre du jour sera le suivant :
1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 25 JUIN 2026 • ANNEXE A
2. RAPPORTS ANNUELS 2025 • ANNEXE B
3. REGLEMENT INTERIEUR DES ASSEMBLÉES • ANNEXE C
4. PACTE DE GOUVERNANCE • ANNEXE D
5. MANDAT SPECIAL • PARTICIPATION AU CONGRES D’INTERCOMMUNALITES DE FRANCE A
DUNKERQUE DU 14 AU 16 OCTOBRE 2026
6. AUTORISATION D’ESTER EN JUSTICE
7. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS • ANNEXE F
8. INSTALLATION DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES
(CLECT)
9. FONDS NATIONAL DE PÉRÉQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET
COMMUNALES 2026 (FPIC)
10. 11. BASE MINIMUM DE COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES (CFE)
11. 12. DÉCISION MODIFICATIVE N°1 • BUDGET PRINCIPAL
12. 13. DÉCISION MODIFICATIVE N°1 / BUDGET ZONE D’ACTIVITÉS
13. 14. DÉCISION MODIFICATIVE N°1 / BUDGET PÉPINIÈRE
14. 15. DÉCISION MODIFICATIVE N°1 / BUDGET ORDURES MÉNAGÈRES
15. 16. DÉCISION MODIFICATIVE N°1 / BUDGET CLIC
16. 17. DÉCISION MODIFICATIVE N°1 / BUDGET EAU
Dossier suivi par Estelle NICOLAS
Responsable Assemblées
Tél. 02 98 97 71 58
estelle.nicolas@cca.bzh 17. 1DÉCISION MODIFICATIVE N°1 / BUDGET ASSAINISSEMENT
18. VERSEMENT FONDS DE CONCOURS ANNÉE 2025 / COMMUNE DE NÉVEZ
19. CORRECTIONS D’AMORTISSEMENTS 2025
20. PAPI LITTORAL SUD FINISTERE : AVENANT AU PAPI • ANNEXE G
21. PROJET OXYVIR : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION 2025/2026 AVEC LE COMITE
REGIONAL CONCHYLICULTURE (CRC) BRETAGNE SUD • ANNEXE H
22. DISPOSITIF DE PAIEMENTS POUR SERVICES ENVIRONNEMENTAUX (PSE) SUR LES
CAPTAGES DE BOIS DANIEL (ELLIANT) ET STANG LINGUENNEC (SAINT-YVI) • ANNEXE I
23. DESIGNATION D’ELUS AU COMITE DE SUIVI CCA-QUIMPERLE COMMUNAUTÉ • ANNEXE J
24. COOPERATION INTERNATIONALE-LOI OUDIN SANTINI : VERSEMENT D’UNE SUBVENTION
A L’ASSOCIATION GUINÉE CORNOUAILLE • ANNEXE K
25. COOPERATION INTERNATIONALE-LOI OUDIN SANTINI : VERSEMENT D’UNE SUBVENTION
A L’ASSOCIATION EXPERTS SOLIDAIRES • ANNEXE L
26. COOPERATION INTERNATIONALE-LOI OUDIN SANTINI : VERSEMENT D’UNE SUBVENTION
A L’ASSOCIATION L’HAMAP-HUMANITAIRE • ANNEXE M
27. SUBVENTION FONDS VERT PCAET ET CONVENTION DE REVERSION A LA COMMUNE DE
TREGUNC • ANNEXE N
28. SUBVENTION FONDS VERT PCAET – ACCOMPAGNEMENT ENERGETIQUE DES
EXPLOITANTS AGRICOLES
29. 30. RENOVATION THERMIQUE D’UN BATIMENT – VALIDATION DE L’APD
31. ACHAT D’UN TERRAIN MITOYEN AU CENTRE TECHNIQUE COMMUNAUTAIRE
30. EXONÉRATION DE LA TAXE D’ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES (TEOM) POUR
L’ANNÉE 2027
31. DEMANDE D’EXONÉRATION DE LA TAXE D’ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES
(TEOM) – PARCELLE DC 0088 (N°INVARIANT 0390250520N)
32. DEMANDE DE REMBOURSEMENT PARTIEL DE LA REDEVANCE SPÉCIALE
33. DISPOSITIF PCA – PASS COMMERCE ET ARTISANAT (VOLET DEROGATOIRE ET PERIMETRES
GEOGRAPHIQUES) • ANNEXE O
34. CONVENTION BUDGETAIRE TERRITOIRES D’INDUSTRIE 2026-2028 • ANNEXE P
35. RACHAT D’UN TERRAIN SUR LE PARC D’ACTIVITES DE KERAMPAOU 2 – MELGVEN • ANNEXE
Q
36. MODIFICATION DES STATUTS DE L’OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE • ANNEXE R
37. RENOUVELLEMENT CONVENTION DE GESTION SALLE ÉMILIE LE PENNEC • ANNEXE S
38. PLAN D’ACCOMPAGNEMENT DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES ET DES RÉSEAUX
CULTURELS 2027 • ANNEXE T
39. RENOUVELLEMENT DE L'APPEL À PROJETS « LA FABRIQUE DES POSSIBLES » -
ACCOMPAGNEMENT DES TIERS LIEUX ET PROJETS CULTURELS INNOVANTS SUR LE
TERRITOIRE DE CCA • ANNEXE U
40. CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION KONK AR LAB –
ANNÉES 2026 À 2028 • ANNEXE V
41. DESHERBAGE DES COLLECTIONS - AUTORISATION DE SORTIE D'INVENTAIRE ET
MODALITÉS DE CESSION, DON OU DESTRUCTION DES DOCUMENTS 42. BILAN DU SCHÉMA D’ACCESSIBILITÉ DU RÉSEAU DES MÉDIATHÈQUES 2023-2026 ET
PRINCIPE D’UN NOUVEAU SCHÉMA D’ACCESSIBILITÉ 2026-2029 • ANNEXE W
43. ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS APPEL A PROJETS ÉGALITÉ FEMMES / HOMMES 2026 •
ANNEXE X
44. MUSEE DE PONT-AVEN : CONVENTION DE CO-ORGANISATION ET DE GROUPEMENT DE
COMMANDE AVEC LE MUSEE DES ARTS ASIATIQUES À NICE POUR L’EXPOSITION «
JAPONISME FOREVER ! LA FASCINATION DES ARTISTES OCCIDENTAUX POUR L'ART
NIPPON (1860-1920) » • ANNEXE Y
45. DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT EN VERTU DE SES DÉLÉGATIONS
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l’assurance de ma
considération distinguée.
Olivier BELLEC