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Document publié le Vendredi 27 février 2026
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Concarneau - Cornouaille - DG Conseil20260305 CONVOC)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Environnement,
Concarneau, le 27 février 2026
Le Président,
À
Mesdames et Messieurs les
élus communautaires
Réf. BB/AG/EN
Objet : convocation conseil communautaire
Mesdames, Messieurs,
Je vous invite à participer au conseil communautaire qui aura lieu le :
JEUDI 5 MARS 2026 à 18h30
HOTEL D’AGGLOMÉRATION • EN PRÉSENTIEL
Conformément au principe de publicité des débats (article L.2121-18 du CGCT), je vous informe que
ce conseil communautaire sera retransmis en direct au public depuis le site internet de CCA. La
séance sera également enregistrée pour ensuite être accessible à tout public en différé via le site
internet.
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Compte-rendu de la séance du 12 février 2026 • ANNEXE A
2. Révision de la répartition des enveloppes individuelles des fonds de concours 2026 •
ANNEXE B
3. Subventions 2026 • ANNEXE C
4. Taux de fiscalité des trois taxes « ménages » / taxe d’habitation, foncier bâti, foncier non bâti
5. Taux de fiscalité des entreprises : cotisation foncière des entreprises
6. Le versement mobilité
7. Taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères
8. Opérations en autorisations de programme • crédits de paiement pour 2026 • ANNEXE D
9. Budget primitif 2026 • ANNEXE E
10. Création d’emplois et recrutement d’agents compte tenu d’un accroissement temporaire et
saisonnier d’activité
11. Pérennisation du forfait mobilités durables
12. Création d’un emploi non permanent qualité des eaux et sage • ANNEXE F
13. Proposition d’une offre de concours au syndicat mixte de construction et de gestion de
l’abattoir de Quiella au Faou • ANNEXE G
14. Convention d’avance en compte courant d’associe entre CCA et la SCIC énergies bois sud
Cornouaille • ANNEXE H
15. Approbation du budget de l’office de tourisme communautaire de Concarneau à Pont-Aven
• ANNEXE I
Dossier suivi par Estelle NICOLAS
Responsable Assemblées
Tél. 02 98 97 71 58
estelle.nicolas@cca.bzh 16. Autorisation de dépôt du dossier de classement de l’office de tourisme communautaire de
Concarneau à Pont-Aven en catégorie 1 • ANNEXE J
17. Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre CCA et l’office de tourisme
communautaire de Concarneau à Pont-Aven • ANNEXE K
18. Collecte des déchets de venaison • ANNEXE L
19. Participation financière du SDEF aux prestations de maitrise d’œuvre de l’agrandissement
du centre technique communautaire • ANNEXE M
20. Avis sur le plu intercommunal de Quimperlé Communauté • ANNEXE N
21. Concession transport collectif avenant n°4 • ANNEXE O
22. Rapport annuel d’activité 2024 - 2025 du réseau de transport • ANNEXE P
23. Renouvellement du partenariat avec l’association ailes / dispositif « Tiss’âges » • ANNEXE Q
24. Renouvellement du partenariat avec la fondation Massé-Trévidy pour la gestion de la
résidence habitat jeunes et la conduite de mesures d’intermédiation locative • ANNEXE R
25. Convention annuelle 2026 avec le réseau Tyneo • ANNEXE S
26. Renouvellement du plan algues vertes sur la période 2026-2028 • ANNEXE T
27. Feuille de route 2026-2030 du sage sud Cornouaille • ANNEXE U
28. Programmation 2026 : demande de subventions
29. Acquisition foncière - Brunec Concarneau • ANNEXE V
30. Sollicitation de m. Le préfet pour instituer le droit de préemption ressource en eau
souterraine en périmètres de protection • ANNEXE W
31. Etat des lieux et projet de mise à jour des conventions d’achat/vente eau en gros et de
secours entre collectivités • ANNEXE X
32. Protocole fin de marche de prestations de services eau potable saur • ANNEXE Y
33. Désaffectation totale de biens mis à disposition par la commune de Rosporden à CCA •
ANNEXE Z
34. Signature du marché pour les prestations de gestion et d’entretien des aires d'accueil des
gens du voyage de Concarneau et de Rosporden pour la période 2026 - 2030
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l’assurance de ma
considération distinguée.
Olivier BELLEC