Procès Verbal - ayv369930c7s4zz

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Procès Verbal - ayv369930c7s4zz Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Saint-Girons-d'Aiguevives. Lien du pdf (Procès Verbal - ayv369930c7s4zz)Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Assurance, 1

PROCES-VERBAL DE LA

SEANCE DU 19 SEPTEMBRE 2024

L’an deux mille vingt-quatre, le dix-neuf septembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de SAINT GIRONS D’AIGUEVIVES, dûment convoqué, s’est réuni à la salle du conseil.

PRESENTS : M. PAGE, Mme POIRIER, Mme CAPDEPONT, M. COLLINET, M. DOS SANTOS, Mme LIGNAC, M. RIOU, M. BOUZERAN, M. PLET, M. PLANE, Mme BOSSUET, M. LAFON.

ABSENTS AYANT DONNE LEUR POUVOIR : Mme MOLBERT à M. PAGE.

ABSENTS : /

ORDRE DU JOUR :

* Présentation rapport d’activité 2023 de la CCB.

* Présentation rapport annuel 2023 du SMICVAL.

* Révision de la convention d’occupation du stade.

* Protection Sociale Complémentaire : adhésion aux conventions de participation mutualisées proposées par le centre de gestion.

* Organisation « Octobre en Rose ».

* Questions diverses.

Secrétaire de séance : Mme POIRIER Brigitte.

Le procès-verbal de la dernière séance est adopté à l’unanimité.

PRESENTATION RAPPORT D’ACTIVITE 2023 DE LA CCB

Le Maire indique que chaque élu a pu prendre connaissance du rapport d’activité 2023 de la Communauté de Communes de BLAYE, document qui a été transmis en même temps que la convocation.

Ce rapport n’appelle aucune observation.2

PRESENTATION RAPPORT ANNUEL 2023 DU SMICVAL

Le Maire indique que chaque élu a pu prendre connaissance du rapport d’activité 2023 du SMICVAL. Ce rapport n’appelle aucune observation.

Le sujet a juste permis de relancer le débat sur la gestion du SMICVAL et la réforme de la collecte…

REVISION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU STADE

Alors que la convention d’occupation du stade par le club de foot de Berson venait juste d’être signée, le Maire signale un changement de bureau décidé lors de l’assemblée générale du 22 juillet 2024. C’est dorénavant M. William JEANNOT qui assume les fonctions de Président et non plus M. Jean-Christophe ARCHAMBEAU. Il conviendra donc de modifier la convention en ce sens. Le Maire indique qu’il a reçu en mairie M. JEANNOT le 27 juillet 2024 et que ce dernier est revenu sur la tonte du stade. Il souhaiterait que la commune de St Girons en supporte à nouveau la charge. Les avis des élus sont divergents, les uns estiment que ce n’est pas à la commune de supporter ce coût (carburant, temps passé par les agents techniques, usure du matériel). Le Maire, quant à lui, estime que le tracteur tondeuse est trop petit, qu’il mériterait d’être remplacé. M. PLANE estime qu’il serait dommage de laisser le stade à l’abandon si Berson ne l’utilise plus. M. LAFON pense que les nouveaux dirigeants auraient dû demander une intervention lors d’une réunion de conseil pour évoquer toutes ces questions.

Le Maire doit reprendre contact avec le Président. Affaire à suivre.

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : ADHESION AUX CONVENTIONS DE PARTICIPATION MUTUALISEES PROPOSEES PAR LE CENTRE DE GESTION

Le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur la protection complémentaire des agents afin que le dossier puisse être présenté au Comité Social Territorial.

Vu la convention de participation prévoyance signée entre le Centre de Gestion de la Gironde et TERRITORIA MUTUELLE en date du 17 juillet 2024.

Le Conseil Municipal, propose :

- d’adhérer à la convention de participation pour la couverture du risque PREVOYANCE susvisée conclue entre le Centre de Gestion et TERRITORIA MUTUELLE qui prend effet au 1er janvier 2025 pour une durée de 6 ans avec une possibilité de prorogation d’une durée maximale d’un an en cas de motifs d’intérêt général (article 19 du décret n° 2011-1474) et au contrat collectif à adhésion facultative afférent, au bénéfice des agents de la collectivité.

- d’accorder une participation financière aux fonctionnaires et agents de droit public et de droit privé en activité pour le risque prévoyance c’est-à-dire les risques d’incapacité de travail et les risques d’invalidité et liés au décès.

Pour ce risque, la participation financière de l’employeur sera accordée exclusivement au contrat référencé par le Centre de Gestion de la Gironde pour son caractère solidaire et responsable.3

- de fixer le niveau de participation, pour le risque prévoyance, à 10 € par agent et par mois, dans la limite de la cotisation versée par l’agent.

Le projet de délibération va être adressé pour avis au Comité Social Territorial, la délibération finale sera donc prise lors d’un prochain Conseil.

ORGANISATION « OCTOBRE EN ROSE »

Comme chaque année, le Maire demande si la commune souhaite participer à l’opération « Octobre en Rose » pour lutter contre le cancer du sein. Le Conseil Municipal souhaite perpétuer la tradition. Les élus disponibles procèderont à l’installation le samedi 28 septembre à 11h30.

Mme POIRIER suggère que quelques objets de décoration supplémentaires soient commandés chez Sedi.

QUESTIONS DIVERSES

*Le Maire informe que par lettre reçue en Mairie le 29 août 2024, Mme VANFLETEREN Catherine a démissionné de son poste de Conseillère Municipale, ce qui porte le nombre d’élus en fonction à 13.

*Le Maire donne lecture de la carte de remerciements de la famille PLET suite au décès de M. Claude PLET.

*Le Maire présente également la carte de remerciements de M. et Mme LAFON Julien suite à leur mariage.

*Le Maire donne lecture du courrier formulé par M. DESSEIX Pierre-Marc et Mme VANSPRANGHE-KUNKEL Mélanie concernant un projet artistique et culturel. Le projet est axé sur l’expression des émotions, ils proposent de faire les portraits photographiques des habitants du village qui se porteront volontaires. L’exposition des portraits pourrait se faire lors de la fête foraine.

*Le Maire relate la demande d’une administrée, Mme HEREAU Marie-José, qui souhaite proposer des cours de couture une après-midi par semaine et recherche un local.

Mme CAPDEPONT l’a rencontrée et lui a montré la salle des associations qui semble lui convenir.

*Le Maire expose la situation de Mme DEJOUX Catherine :

- actuellement en CDD pour accroissement temporaire d’activité à 16h hebdomadaires. - recherche activement un travail à temps plein ou quasi-temps plein afin de pouvoir trouver un logement.

- se trouve très bien au sein de la mairie de St Girons et aimerait bien y rester. De ce fait, le Maire demande à ses collègues s’ils souhaiteraient pérenniser le poste d’autant plus que la Mairie de St Paul embaucherait cet agent 16 h hebdomadaires suite à un départ en retraite. Le Conseil Municipal, par principe, est prêt à stagiairiser Mme DEJOUX étant donné qu’elle a donné entière satisfaction. Le sujet sera porté à l’ordre du jour du prochain Conseil Municipal après concertation avec la commune de St Paul.4

*Mme POIRIER indique qu’il y aura une exposition de photos à l’Eglise dans le cadre du week-end du patrimoine les 21 et 22 septembre 2024.

*Le Maire indique que trois décès sont survenus successivement : M. FOURNIER Roger, M. VALENS Robert et M. NICOLAS Jacques.

*M. RIOU demande quand est ce que le miroir sera posé. Le Maire lui répond qu’il attend les pattes de fixation.

*M. DOS SANTOS informe que la bâche à incendie a été livrée. A ce sujet, le Maire indique que M. NORMAND a commencé à nettoyer car il y a beaucoup de tri à faire (divers matériaux avaient été entreposés sur ce terrain).

Avant de quitter la séance, le Conseil décide de fixer la prochaine réunion au jeudi 24 octobre 2024 à 19h00.

Aucune autre question n’étant soulevée, la séance est levée à 20h20.

Le Maire, Le secrétaire de séance,

Éric PAGE. Brigitte POIRIER.