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Procès Verbal - PV+Réunion+CM+du+13.06.2023?t=1727891751
Procès Verbal - PV+Réunion+CM+du+13.06.2023?t=1780938183
Procès Verbal - pv 16 05 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Blimont.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 16 05 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Commune
de
SAINT-BLIMONT
Procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
Du
16
mai
2023
à
19h00
Etaient
présents
:
M.
José
MARQUE,
Maire,
Président
de
séance
Mme
Sophie
VAUVRAY,
Conseillère
Mme
Blandine
BENARBIA,
Adjointe
au
Maire
Mme
Marjorie
BEAURAIN,
Conseillère
M.
Adrien
PRUVOT,
Adjoint
au
Maire
M.
Vincent
MAISON,
Conseiller
Mme
Catherine
TSCHANZ,
Adjointe
au
Maire
Mme
Roselyne
DUCHESNE
M.
Jean-Michel
ROUTHIER,
Conseiller
délégué
Mme
Dominique
PRUVOT,
Conseillère
Avaient
donné
pouvoir
:
M.
À.
DUBOIS
à M.
J.
MARQUE
M.
J. CLERE
à Mme
B.
BENARBIA
Mme
C.
DIRUIT
à Mme
C.
TSCHANZ
M.
C.
BENIATE
à M.
J-M.
ROUTHIER
Madame
Dominique
PRUVOT
est
nommée
Secrétaire
de
séance.
M.
le
Maire
ouvre
la
séance
à
19h12
Point
à l’ordre
du
jour
n°
1
: Approbation
du
Procès-Verbal
du
conseil
municipal
du
14
mars
2023
et
du
14
avril
2023.
Délibération
n° 2023/05.01
(Rapporteur
José
MARQUE)
Mme
Catherine
TSCHANZ
relève
dans
les
questions
diverses
du
procès-verbal
du
14
mars
2023
que
les
plantations
auront
lieu
rue
de
l’Eglise,
rue
d’Avergne
et
sur
le terrain
du
CCAS.
Sur
le
procès-verbal
du
14
avril
2023,
le point
n°
6
de
l’ordre
du
jour
«
Rétrocession
de
parcelle
»
Le
rapporteur
n’est
pas
M.
Bernard
WYRZYKOWSKI
mais
M.
José
MARQUE.
Le
procès-verbal
du
14
mars
2023
ainsi
que
celui
du
14
avril
2023
sont
approuvés
à l’unanimité
par
14
voix
pour.
M.
José
MARQUE,
Mme
Blandine
BENARBIA,
M.
Adrien
PRUVOT,
Mme
Catherine
TSCHANZ,
M.
Jean-Michel
ROUTHIER,
Mme
Dominique
PRUVOT,
Mme
Sophie
VAUVRAY,
M.
Jérémy
CLERE
(Pouvoir
à
Mme
B.
BENARBIA),
M.
Antoine
DUBOIT
(Pouvoir
à M.
J.
MARQUE),
M.
Clément
BENIATE
(Pouvoir
à M.
J-M
ROUTHIER),
Mme
Marjorie
BEAURAIN,
Mme
Christiane
DIRUIT
(Pouvoir
à Mme
C.
TSCHANZ),
M.
Vincent
MAISON,
Mme
Roselyne
DUCHESNE.
Point
à l’ordre
du
jour
n°2 :
Compte-rendu
Fêtes
et
Cérémonies
(Rapporteur
Mme
Blandine
BENARBIA)
M.
le Maire
laisse
la parole
à Mme
Blandine
BENARBIA
qui
expose
aux
membres
du
conseil
municipal
le compte-
rendu
de
la
commission
Fêtes
et
Cérémonies
du
4
mai
2023.
Célébration
du
8
mai
: La
cérémonie
se déroulera
comme
les
années
précédentes.
Une
distribution
de
friandises
sera
prise
en
charge
par
la
municipalité
dont
Mme
Marjorie
BEAURAIN
est
chargée
de
l’achat.
Les
enfants
participant
à
la cérémonie
pourront,
dès
le
début,
monter
sur
le monument
aux
morts.
Fête
d’Offeu
: La
brocante
organisée
par
le
club
des
ainés
s’est
vue
déplacée
sur
le
parking
de
la
cuve
gaz
en
raison
des
travaux
de
voirie
dans
le hameau
d’Offeu.
Le
départ
du
brevet
cyclo
et de
la
marche
de
l’AAE
ont
eu
lieu
le matin
depuis
le parking
du
cimetière.
L’apéritif
concert
de
l’Harmonie
Municipale
a
eu
lieu
à
11h30,
des
tickets
boissons
ont
été
distribués
par
la
municipalité
aux
personnes
présentes.
Kermesse
des
écoles
: Le
spectacle
des
enfants,
pour
les
grands-parents,
aura
lieu
le
26
mai
2023
de
13h45
à
16h00
dans
la salle
des
fêtes
Francis
DUPONT.
Celui
des
parents
se
déroulera
le 28
mai
aux
mêmes
horaires.
La
commission
propose
d’offrir
15
lots
pour
la tombola.
Mme
Catherine
TSCHANZ
précise
que
le spectacle
de
la kermesse
remplace
celui
de
Noël.
Appel
du
18
juin
: Cérémonie
au
monument
aux
morts
à
1 1h30
avec
dépôt
de
gerbe
suivie
du
pot
de
l’amitié
en
salle
des
conseils
Achille
FORESTIER. Fête
de
la
musique
: La
fête
de
la musique
aura
lieu
au
stade
municipal
à
19h00
suivie
d’un
verre
de
l'amitié.
Si
fa
météo
ne
permet
par
aux
musiciens
de
jouer
en
extérieur,
une
demande
sera
faite
à
l'amicale
des
sapeurs-
pompiers
afin
de
faire
le concert
à l’intérieur
de
la caserne.
Divers
: La
prochaine
commission
aura
lieu
le 22
mai
2023
à
18h30
afin
d'établir
ke programme
estival,
Le
devis
du
feu
d'artifice
est
arrivé
en
mairie
et sera
proposé
pour
validation
lors
du
prochain
conseil
municipal,
M.
le Maire
propose
aux
membres
du
conseil
municipal
de
voter
le devis
du
feu
d’artifice
Le
devis
de
la société
FC
ARTIFICE
est
approuvé
à l’unanimité
par
14
voix
pour.
M.
José
MARQUE,
Minc
Blandine
BENARBIA,
M.
Adrien
PRUVOT,
Mme
Catherine
TSCHANZ,
M.
Jean-Michel
ROUTHIER,
Mme
Dominique
PRUVOT,
Mme
Sophie
VAUVRAY,
M.
Jérémy
C
E
(Pouvoir
à
Mme
B.
BENARBIA),
M.
Antoine
DUBOIT
(Pouvoir
à
M.
},
MARQUE),
M.
Cléinent
BENIATE
(Pouvoir
à M.
J-M
ROUTHIER),
Mme
Marjorie
BEAURAIN,
Mme
Christiane
DIRUIT
(Pouvoir
à Mme
C.
TSCHANZ),
M.
Vincent
MAISON,
Mme
Roselyne
DUCHESNE.
Le
SC
Saint-Blimont
arrivant
au
terme
de
sa
mise
en
sommeil,
Mme
Blandine
BENARBIA
va
reprendre
contact
avec
le
Président
afin
de
faire
le point.
Mme
Blandine
BENARBIA
et
M.
Adrien
PRUVOT
vont
également
prendre
contact
avec
le
Président
de
Passociation
Villages
Loisirs
afin
de
connaître
ses
intentions
quant
aux
prochaines
manifestations.
Une
réunion
avec
les
manégiens
est
prévue
le 3 juillet
2023
à
18h00
en
la salle
des
conseils
Achille
FORESTIER
pour
la préparation
de
la
fête
foraine.
Point
à l’ordre
du
jour
n°3
:
Election
d’un
adjoint
au
Maire
Délibération
n° 2023/05.02
(Rapporteur
M.
José
MARQUE)
M.
le Maire
expose
à l’assemblée
que
suite
à la démission
de
M.
Bernard
WYRZYKOWSKT,
ayant
pris
acte
en
date
du
14
avril
2023
conformément
à l’article
L.
2122-15
du
Code
Général
des
Collectivité
Territoriales
par
courrier
de
Mme
la sous-Préfète,
H propose
d’élire
un
nouvel
adjoint
au
sein
du
Conseil
Municipal
de
Saint-
Blimont.
M.
le
Maire
propose
la candidature
de
M.
Jean-Michel
ROUTHIER,
aucun
autre
élu
n’a
présenté
sa
candidature.
Le
vote
a lieu
à bulletin
secret.
Après
dépouillement,
les résultats
sont
les suivants
:
nombre
de
bulletins
: 14
bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
suffrages
exprimés
: 14
majorité
absolue
: 8
a obtenu
:
M.
Jean-Michel
ROUTHIER
: 14
(quatorze)
voix
pour.
M.
Jean-Michel
ROUTHIER
ayant
obtenu
la majorité
absolue
est
proclamé
4"
Adjoint
au
Maire
et
immédiatement
installé.
M.
le
Maire
propose
aux
membres
du
conseil
de
faire
remonter
l’ordre
du
tableau
comme
suit
:
1°
Adjointe
:
Mine
Blandine
BENARBIA
2ime
Adjoint :
M.
Adrien
PRUVOT
gère
Adjointe
:
Mine
Catherine
TSCHANZ
4ème
Adjoint :
M.
Jean-Michel
ROUTHIER
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Entendu
l'exposé
du
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré,
Approuve
à Punanimité
par
14
voix
pour
cette
l’ordre
du
tableau
ainsi
fait.
M.
José
MARQUE,
Mme
Blandine
BENARBIA,
M.
Adrien
PRUVOT,
Mme
Catherine
TSCHANZ,
M.
Jean-Michel
ROUTHIER,
Mme
Dominique
PRUVOT,
Mme
Sophie
VAUVRAY,
M.
Jérémy
CLERE
(Pouvoir
à
Mme
B.
BENARBIA),
M.
Antoine
DUBOIT
(Pouvoir
à M.
I.
MARQUE),
M.
Clément
BENIATE
(Pouvoir
à
M.
J-M
ROUTHIER),
Mme
Marjorie
BEAURAIN,
Mme
Christiane
DIRUIT
(Pouvoir
à Mme
C.
FSCHANZ),
M.
Vincent
MAISON,
Mme
Roselyne
DUCHESNE.
Point
à l’ordre
du
jour
n°
4 :
Subventions
aux
associations
Délibération
n° 2023/04.03
(Rapporteur
M.
José
MARQUE)
M.
le Maire
expose
à l’assemblée
que
Le bureau
municipal
a souhaité
revoir
le montant
des
subventions
accordées
aux
associations.
Quelques
associations
seront
mises
en
attente
de
versement
dû
à l'absence
d’ Assemblée
Générale
et/ou
de
compte-rendu
de
celle-ci.
Les
membres
du
conseil
municipal
revoient
l’ensemble
des
montants
qui
sera
accordés
aux
associations
en
2023.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Entendu
l'exposé
du
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré,
Approuve
par
13
voix
pour
et
1 abstention
(Mme
S. VAUVRAY)
les
montants
accordés
aux
associations
pour
l'année
2023
comme
suit
: SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
2023
UNC
180,00
€
ANACR
180,00
€
(en
attente
de
l’A.G}
ARAC
180,00
€
AAE
600,06
€
AFSB
600,00
€
Association
de
Chasse
360,00
€
Club
des
Aînés
270,00
€
Coopératives
750,00
€
Scolaires/USEP
500,00
€
Course
cycliste,
prix
.
,
{uniquement
si la
de
la municipalité
SE
course
à
lieu)
Harmonie
Municipale
600,00
€
.
440,00
€
Amicale
des
Pompiers
{en
attente
de
l’A.G)
Kentucky
Country
250,00
€
Boots
Villages
Loisirs
200,00
€
(en
attente
de
l’A.G)
APEV
40.00€
Souvenir
Français
40.00€
Conseil
Juridico
Social
40.00€
SC
Saint-Blimont
00.00
€
M.
José
MARQUE,
Mme
Blandine
BENARBIA,
M.
Adrien
PRUVOT,
Mme
Catherine
TSCHANZ,
M.
Jean-Michel
ROUTHIER,
Mme
Dominique
PRUVOT,
M.
Jérémy
CLERE
(Pouvoir
à
Mme
B.
BENARBIA),
M.
Antoine
DUBOIT
(Pouvoir
à
M.
J.
MARQUE),
M.
Clément
BENIATE
(Pouvoir
à
M.
I-M
ROUTHIER),
Mme
Marjorie
BEAURAIN,
Mme
Christiane
DIRUFT
(Pouvoir
à Mme
C.
TSCHANZ),
M.
Vincent
MAISON,
Mme
Roselyne
DUCHESNE.
Abstention
de
Mme
Sophie
VAUVRAY
Point
à l’ordre
du
jour
n°
5
: Point
sur
le Camping
(Rapporteur
M.
Blandine
BENARBIA)
Mme
Blandine
BENARBIA
expose
à
l’assemblée
que
55
000,00
€
ont
été
budgétisés
en
recettes
sur
le
camping
concernant
les
locations,
forfaits
annuels,
emplacements,
etc.
Pour
le
moment
48
600,00
€
apparaissent
dans
les
entrées. M.
le Maire
demande
pourquoi
des
campeurs
ne
s’étant
pas
encore
acquités
de
leur
facture
occupent
malgré
tout
le camping. Mme
Blandine
BENARBIA
lui
expose
que
pour
certains
forfaits
annuels,
des
délais
de
paiement
ont
été
accordés
par
le service
de
gestion
comptable.
Quelques
tensions
ont
eues
lieu
dû
à
un
excès
de
bruit
les
dimanches
et jours
fériés.
(tontes,
débroussailleuses,
etc...) Un
règlement
intérieur
a été
rédigé
et affiché
au
sein
du
camping,
il sera
distribué
à chaque
campeur.
Plusieurs
soucis
électriques
ont
également
eu
lieu.
Mme
Blandine
BENARBIA
et
M.
Jean-Michel
ROUTHIER
étudient
le problème
avec
Pentreprise
EEP
afin
de
régulariser
la situation
au
plus
vite.
M.
Stéphane
TRAN
VAN,
gardien
du
camping,
a
repeint
l'accueil
ainsi
que
la
salle
de
réunion
attenante
à
cet
accueil. Mme
Blandine
BENARBIA
souligne
que
M.
Stéphane
TRAN
VAN
fournit
un
travail
de
qualité
au
sein
du
canping. Point
à l’ordre
du
jour
n°
6
:
Point
sur
les
travaux
(Rapporteur
M.
José
MARQUE)
Logement
communal
au
dessus
du
cabinet
médical
: Les
travaux
sont
terminés
et
le
logement
a été
attribué.
Travaux
de
voirie
: Les
travaux
de
voirie
sur
le
hameau
d’Offeu
se
poursuivent
malgré
un
manque
de
civisme
venant
de
quelques
administrés.
Mme
Catherine
TSCHANZ
expose
que
Mme
Couaillet,
habitante
du
hameau,
lui
a confié
attendre
ces
travaux
de
puis
1971,
M.
le
Maire
informe
l'assemblée
que
la
Famille
Henocque
accepte
de
reculer
la
haie
frappée
d’alignement.
Une
nouvelle
haie
a été
plantée
en
retrait
par
la collectivité
et
la clôture
sera
refaite
à Pautomne.
La
régularisation
de
cette
cession
sera
actée.
Subventions
: La
commune
s’est
vu
attribuer
deux
refus
sur
les
demandes
de
subvention
déposé
en
fin
d’année
2022, La
première
concernant
la rénovation
énergétique
de
la salle
de
réunion
suivie
de
projet
pour
la réhabilitation
d’un
immeuble
vacant
en
maison
des
associations.
Ces
deux
projets
se
sont
vus
refusés
par
manque
de
fonds.
Cependant,
suite
aux
conseils
provenant
du
bureau
d'instruction
des
subventions,
ces
deux
dossiers
ont
été
déposés
au
titre
du
Fond
Vert.
M.
le Maire
expose
à l'assemblée
avoir
rencontré
M.
le Député,
Emmanuel
MAQUE,
afin
de
lui
faire
part
de
son
mécontentement
quant
à la raison
de
ces
premiers
refus.
Christ
: Le
Christ
en
fer
se
trouvant
dans
le
hameau
d’Offeu
à été
déposé
chez
l’entreprise
MECAFERON
afin
que
cette
dernière
puisse
évaluer
le coût
de
sa restauration.
Une
demande
de
subvention,
afin
de
pouvoir
supporter
les
charges
de
cette
restauration,
sera
sollicitée
auprés
de
l’Etat
au
titre
du
Petit
Patrimoine.
Point
à l’ordre
du
jour
n°7 :
Jardins
communaux
Délibération
n° 2023/04,04
(Rapporteur
Mme
Catherine
TSCHANZ)
Mine
Catherine
FSCHANZ
demande
à
Pensemble
des
membres
du
conseil
si ces
derniers
ont
bien
reçu
le projet
de
règlement
des jardins
communaux
et
les
informe
qu’il
reste
à installer
les
portilions,
l’entrée
et
les
cabanons
et
que
le prix
de
location
de
ces
derniers
doit
être
voté.
À
M.
le Maire
invite
l'assemblée
à valider
le règlement
et à délibérer
sur
le prix
de
location
au
n°.
M.
Jean-Michel
ROUTHIER
ayant
le pouvoir
de
M.
Clément
BENIATE
apporte
quelques
précisions
venant
de
ce
dernier
: point
à
ajouter
au
règlement
sur
la présence
d’animeaux
domestique
qui
devront
être
tenu
en
laisse
au
sein
des jardins
communaux,
l’accompagnement
des
enfants
ainsi
que
l’évolution
du
règlement
par
la mairie
quand
cela sera
nécessaire.
Les
membres
du
conseil,
approuvent
à l’unanimité
par
14
voix
pour
ie règlement
modifié
des
précisions
proposé
par
M.
Clément
BENIATE,
M.
José
MARQUE,
Mme
Blandine
BENARBIA,
M.
Adrien
PRUVOT,
Mme
Catherine
TSCHANZ,
M.
Jean-Michel
ROUTHIER,
Mme
Dominique
PRUVOT,
Mme
Sophie
VAUVRAY,
M.
Jérémy
CLERE
(Pouvoir
à
Mme
B.
BENARBIA),
M.
Antoine
DUBOIT
(Pouvoir
à M.
I.
MARQUE),
M.
Clément
BENIATE
(Pouvoir
à
M.
I-M
ROUTHIER),
Mme
Marjorie
BEAURAIN,
Mme
Christiane
DIRUIT
(Pouvoir
à Mme
C.
TSCHANZ),
M.
Vincent
MAISON,
Mme
Roselyne
DUCHESNE.
Concernant
la tarification,
les
membres
du
conseil
municipal
ont
délibéré
comme
suit
:
M.
le Maire
invite
les
membres
du
conseil
municipal
à statuer
sur
la tarification
des jardins
communaux.
Vu
les
travaux
ayant
été
exécutés
sur
les jardins
communaux
rue
de
l’Église,
Vu
les
demandes
émanant
des
administrés
de
la commune
de
Saint-Blimont,
Considérant
qu’il
y a lieu
de
mettre
en
place
une
règlementation
tarifaire
sur
ces jardins
communaux,
H
est
proposé
à l'assemblée
à délibérer
sur
la somme
de
0,15
ets
du
m°
pour
les
utilisateurs
de
ces jardins.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Entendu
l’exposé
du
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré,
Approuve
par
14
voix
pour
le montant
de
0,15
cts
du
m?
qui
sera
réclamé
à chaque
personne
bénéficiant
d’un
jardin
communal.
M.
José
MARQUE,
Mme
Blandine
BENARBIA,
M.
Adrien
PRUVOT,
Mme
Catherine
TSCHANZ,
M.
Jean-Michel
ROUTHIER,
Mme
Dominique
PRUVOT,
Mme
Sophie
VAUVRAY,
M.
Jérémy
CLERE
(Pouvoir
à
Mme
B.
BENARBIA),
M.
Antoine
DUBOIT
(Pouvoir
à M.
J.
MARQUE),
M.
Clément
BENIATE
(Pouvoir
à M.
J-M
ROUTHIER),
Mme
Marjorie
BEAURAIN,
Mme
Christiane
DIRUIT
(Pouvoir
à Mme
C.
TSCHANZ),
M.
Vincent
MAISON,
Mme
Roselyne
DUCHESNE.
Point
à l’ordre
du
jour
n°
8
:
Demande
de
subventions
Délibération
n° 2023/04.05
(Rapporteur
Mme
Catherine
TSCHANZ)
Le
Maire
laisse
la
parole
à
Mme
Catherine
TSCHAN?,
porteuse
du
projet
de
réalisation
d’une
voie
douce
qui
expose
à
l'assemblée
que
ce
projet
serait
constitué
par
l'aménagement
d’un
passage
sécurisé
pour
les
piétons
situé
à l'angle
de
la
rue
de
Nibas
et de
la
rue
des
Vérolles.
Le
montant
total
des
travaux
estimés
s'élève
à
18
579,20
€
HT.
Correspondant
aux
devis
des
entreprises
suivantes
:
DBA.
18
579,20
€
HT
APRES
EN
AVOIR
DELIBÈRE
L'assemblée
délibérante
adopte
à
l’unanimité
par
14
voix
pour
le
projet
qui
lui
est
présenté,
sollicite
l’aide
des
structures
suivantes
:
Conseil
Départemental
La
Région
HDF
Parc
Naturel
Régional
Et arrête
le
plan
de
financement
comme
suit
:
Subvention
Département
2023 :
7 431,68
€
(40%
de
18
579,20
€)
Subvention
PNR
2023 :
1
857,92
€
(10%
de
18
579,20
€)
Subvention
Région
2023
:
5
573,76
€
(30
%
de
18
579,20
€}
Soit
14
863,36
€
(80
%
de
18
579,20
€) Part
revenant
au
maître
d'ouvrage
:
Emprunt
:
Fonds
propre
dont
TVA:
3
715,84
€
M.
José
MARQUE,
Mme
Blandine
BENARBIA,
M.
Adrien
PRUVOT,
Mme
Catherine
TSCHANZ,
M.
Jean-Michet
ROUTHIER,
Mme
Dominique
PRUVOT,
Mme
Sophie
VAUVRAY,
M.
Jérémy
CLERE
(Pouvoir
à
Mme
B.
BENARBIA),
M.
Antoine
DUBOIF
(Pouvoir
à M.
E
MARQUE),
M.
Clément
BENIATE
(Pouvoir
à M.
J-M
ROUTHIER),
Mme
Marjorie
BEAURAIN,
Mme
Christiane
DIRUIT
(Pouvoir
à Mmc
C.
TSCHANZ),
M.
Vincent
MAISON,
Mine
Roselyne
DUCHESNE.
Point
à Pordre
du
jour
n°9
:
CNAS
(Action
sociale)
Délibération
n°
2023/04.06
(Rapporteur
M.
José
MARQUE)
M.
le Maire
invite
les
membres
du
conseil
municipal
à se
prononcer
sur
la
mise
en
place
de
prestations
sociales
pour
le personnel
de
la commune
de
Saint-Blimont.
Considérant
l'Article
L731-4
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique
: «
l'organe
délibérant
d’une
collectivité
ou
d’un
établissement
mentionné
à l'article
LA
détermine
le type
des
actions
sociales
et
le montant
des
dépenses
qu’il
entend
engager
pour
la
réalisation
des
prestations
prévues
à l’article
L'731-3,
ainsi
que
les
modalités
de
leur
mise
en
œuvre
».
Considérant
les
articles
L 2321-2,
L 3321-1
et
L 4321-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
qui
inscrivent
les
dépenses
afférentes
aux
prestations
sociales
dans
la
liste
des
dépenses
obligatoires
des
communes,
conseils
départementaux
et
régionaux.
Considérant
l'Article
L£ 733-1
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique
qui
prévoir
que
: « les
collectivités
locales
et
leurs
établissements
publics
peuvent
confier
à titre
exclusif
la gestion
de
tout
ou
partie
des
prestations
dont
bénéficient
les
agents
publics
à des
organismes
à but
non
lucratif
ou
à des
associations
nationales
ou
locales
régies
par
la
loi du 1° juillet
1901
relative
au
contrat
d'association
».
Après
une
analyse
des
différentes
possibilités
de
mise
en
œuvre
d’une
Action
Sociale
de
qualité
et
répondant
aux
différents
besoins
que
les
personnels
pourraient
rencontrer,
tout
en
contenant
la dépense
dans
une
limite
compatible
avec
les
possibilités
du
budget.
Après
avoir
pris
connaissance
de
la
présentation
du
CNAS,
Association
loi
1901
à but
non
lucratif,
créée
le 28
juillet
1967,
dont
l’objet
porte
sur
l'action
sociale
des
personnels
de
la fonction
publique
territoriale
et
de
leurs
familles,
et
de
son
large
éventail
de
prestations
qu'il
fait
évoluer
chaque
année
afin
de
répondre
aux
besoins
et
attentes
de
ses
bénéficiaires
et
dont
la
liste
exhaustive
et
les
conditions
d'attribution
sont
fixées
dans
la guide
des
prestations,
Après
avoir
le cas
échéant
consulté
le comité
social
territorial
sur
l’action
sociale
en
application
de
l’article
E
253-5
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
Après
en
avoir
délibéré
et afin
de
satisfaire
aux
obligations
légales
fixées
par
les
articles
ci-avant,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
DÉCIDE,
De
se
doter
d'un
dispositif
d'action
sociale
de
qualité
permettant
de
renforcer
la
reconnaissance
de
ses
salariés
et
l'attractivité
de
la collectivité,
et à cet
effet
de
mettre
en
place
une
Action
Sociale
en
faveur
du
personne
en
adhérant
au
CNAS
à compter
du
1°" septembre
2023,
cette
adhésion
étant
renouvelée
annuellement
par
tacite
reconduction.
Et
autorise
en
conséquent
M.
le
Maire
à signer
la convention
d’adhésion
au
CNAS.
De
verser
au
CNAS
une
cotisation
correspondant
au
mode
de
calcul
suivant
:
Nombre
de
bénéficiaires
actifs
x
Montant
forfaitaire
par
bénéficiaire
actif
De
désigner
M.
José
MARQUE,
membre
du
conseil
municipal
de
Saint-Blimont
en
sa
qualité
de
Maire,
en
qualité
de
délégué
élu
notamment
pour
représenter
la
Mairie
de
Saint-Blimont
au
sein
du
CNAS.
De
faire
procéder
à
la
désignation
parmi
les
membres
du
personnel
bénéficiaire
du
CNAS
un
délégué
agent
notamment
pour
représenter
la
Mairie
de
Saint-Blimont
au
sein
du
CNAS.
De
désigner
un
correspondant
parmi
le
personnel
bénéficiaire
du
CNAS,
relais
de
proximité
entre
le
CNAS,
ladhérent
et
les
bénéficiaires,
dont
la
mission
consiste
à
promouvoir
l'offre
du
CNAS
auprès
des
bénéficiaires,
conseiller
et accompagner
ces
derniers
et assurer
la gestion
de
l'adhésion,
et
de
mettre
à sa
disposition
le temps
et
les
moyens
nécessaires
à sa
mission.
M.
José
MARQUE,
Mme
Blandine
BENARBIA,
M.
Adrien
PRUVOT,
Mme
Catherine
TSCHANZ,
M.
Jean-Michel
ROUTHIER,
Mme
Dominique
PRUVOT,
Mme
Sophie
VAUVRAY,
M.
Jérémy
CLERE
(Pouvoir
à
Mme
B.
BENARBIA),
M.
Antoine
DUBOIT
(Pouvoir
à M.
J.
MARQUE),
M.
Clément
BENIATE
(Pouvoir
à M.
J-M
ROUTHIER),
Mme
Marjorie
BEAURAIN,
Mme
Christiane
DIRUIT
(Pouvoir
à Mme
C.
TSCHANZ),
M.
Vincent
MAISON,
Mme
Roselyne
DUCHESNE. Point
à Pordre
du
jour
n°
10:
Divers
Reflexologue
Plantaire
:
Suite
à
sa
reconversion
professionnelle,
Mme
Hélène
BAILLON
sollicite
la
salle
attenante
à
l’accueil
du
camping
afin
d'exercer
sa
nouvelle
activité
de
Réflexologue
plantaire.
Ce
local
est
déjà
occupé
les
mercredi
matin et jeudi
par
deux
osthéopates,
il est
proposé
à
Passemblée
de
laisser
la
disponibilité
de
cette
salle
le mercredi
après-midi
à Mme
Hélène
BAILLON.
Les
membres
du
conseil
municipal
approuvent
à Punanimité
par
14
voix
pour.
M.
José
MARQUE,
Mme
Blandine
BENARBIA,
M.
Adrien
PRUVOT,
Mme
Catherine
TSCHANZ,
M.
Jean-Michel
ROUTHIER,
Mme
Dominique
PRUVO®T,
Mme
Sophie
VAUVRAY,
M.
Jérémy
CLERE
(Pouvoir
à
Mme
B.
BENARBIA),
M.
Antoine
DUBOFF
(Pouvoir
à M.
J.
MARQUE),
M.
Clément
BENIATE
(Pouvoir
à
M.
J-M
ROUTHIER),
Mme
Marjorie
BEAURAIN,
Mme
Christiane
DIRUIT
(Pouvoir
à Mme
C.
TSCHANZ),
M.
Vincent
MAISON,
Mme
Roselyne
DUCHESNE.
Don
au
CCAS
: M.
le Maire
expose
aux
membres
du
conseil
que
dans
un
souci
d'équité,
il serait juste
de
proposer
aux
utilisateurs
de
cette
salle
de
faire
un
don
annuel
au
CCAS
comme
suit
:
Mme
Anouck
Cordonnier
utilisant
la salle
{ journée
par
semaine
: 100,00
€ {minimum}
M.
Bastien
Klein
utilisant
la salle
2 journée
par
semaine
: 50,00
€ (minimum}
Mme
Hélène
Baillon
utilisant
la salle ?2 journée
par
semaine
: 50,00
€
(minimum)
Les
membres
du
conseil
municipal
approuvent
à l’unanimité
par
14
voix
pour
la demande
de
don
au
CCAS.
M.
José
MARQUE,
Mme
Blandine
BENARBIA,
M.
Adrien
PRUVOT,
Mme
Catherine
FSCHANZ,
M.
Jean-Michel
ROUTHIER,
Mme
Dominique
PRUVOT,
Mme
Sophie
VAUVRAY,
M.
Jérémy
CLERE
(Pouvoir
à Mme
B.
BENARBIA),
M.
Antoine
DUBOIT
(Pouvoir
à M.
J.
MARQUE),
M.
Clément
BENIATE
(Pouvoir
à M.
I-M
ROUTFHIER),
Mme
Marjorie
BEAURAIN,
Mme
Christiane
DIRUIT
(Pouvoir
à Mme
C.
TSCHANZ),
M.
Vincent
MAISON,
Mme
Roselyne
DUCHESNE,
Rétrocession
de
parcelle:
M.
le
Maire
informe
l’assemblée
qu’il
est
nécessaire
de
racheter
pour
Peuro
symbolique
plusieurs
petites
parcelles
à
M.
Jean-Claude
MALEXIEUX,
personne
ayant
monté
le
projet
de
construction
de
la
Râperie.
Ces
petites
parcelles
occupaient
généralement
le
devant
de
certaine
maison
de
la
Râperie
et de
la rue
du
8 mai
1945,
Les
frais
d’actes
seront
supportés
par
la collectivité,
Vandalisme
: M.
le Maire
informe
que
suite
aux
actes
de
vandalisme
sur
l’un
des
puits
fraîchement
rénové
de
la
commune,
une
plainte
a été
déposée
en
gendarmerie
par
Mme
Catherine
TSCHANZ.
Demande
de
Légion
d'Honneur
: M.
le
Maire
expose
à
assemblée
qu’il
a été
informé
par
les
enfants
de
Mme
Lucienne
FORESTIER
de
leur
demande
de
décoration
de
la Légion
d'Honneur
pour
leur
maman
et
aussi
sur
le
fait que
Mme
Lucienne
FORESTIER a écrit
ses
mémoires
et sollicite
la municipalité
dans
un
courrier
pour
nommer
une
rue
au
nom
de
leur
famille.
ADAPEÏ
: M.
le
Maire
informe
l’assemblée
que
la prochaine
opération
brioche
aura
lieu
le
15
octobre
2023.
Classe
des
neiges
: M.
le Maire
fait lecture
à l’assemblée
d’un
courrier
des
élèves
de
l’école
élémentaire
de
Saint-
Blimont,
remerciant
le
conseil
municipal
pour
la participation
de
la commune
à leur
voyage,
Remereciement:
Courrier
de
remerciement
de
Mme
Caroline
BLAIZE
concernant
la
fleur
offerte
par
la
municipalité le jour
du
deuil
de
sa
maman.
Rue
de
Nibas
: Suite
à une
demande
de
rendez-vous,
M.
le Maire
expose
à assemblée
avoir
reçu,
le lundi
15
mai
2023,
un
administré
de
la
rue
de
Nibas
souhaitant
lui
remettre
un
courrier
accompagné
d’une
liste
de
signataires,
de
photos
et d’un
projet
pré-établi
exposant
un
souci
de
voirie
pouvant
être
cause
d’accident.
Les
administrés
de
la rue
de
Nibas
réclament
des
travaux
de
sécurisation
et
de
réfection
de
la voirie.
M.
le
Maire
demande
aux
membres
de
l'assemblée
de
bien
vouloir
débattre
au
sujet
de
cette
demande
et
interroge
les
élus
si
le projet
de
sécurisation
et
de
réfection
de
la voirie
doit
être
une
priorité
sur
les
autres
projets
en
cours
d’étude
?
I]
faut
envisager
l’
expropriation
d’un
propriétaire
foncier
riverain
pour
la
gestion
des
eaux
pluviale
?
Comment
financer
ce
projet
?
Mme
Sophie
VAUVRAY
rappelle
que
lorsqu’elle
s’est
installée
dans
le hameau
d’Offeu,
la voirie
était
également
en
mauvais
état
et qu'il
n’y
avait
pas
de
trottoir
et qu’elle
s’en
est
accomoder
pendant
30
ans.
Mme
Blandine
BENARBIA
se joint
à
M.
le
Maire,
en
soulignant
que
la
demande
aurait
pu
être
mieux
abordée,
les
élus
auraient
pu
être
interpelés
avant
d’envisager
une
pétition
et rappelle
que
le projet
a déjà
été
étudié
et qu’il
n’a
pas
été
oublié.
M.
le
Maire
souligne
que
la
voirie
du
lotissement
de
la
Râperie
n’est
pas
en
mauvais
état
et
s'étonne
que
les
administrés
signent
cette
pétition.
Afin
de
clore
le débat,
M.
le Maire
propose
de
soliciter
le bureau
d’étude
de
la
Communauté
d'Agglomération
de
la
Baie
de
Somme
afin
de
travailler
concrètement
sur
ce
projet
et de
répondre
aux
administrés
de
la rue
de
Nibas
et du
lotissement
de
la
Râperie.
Les
membres
du
conseil
approuvent
à
l’unanimité
par
14
voix
pour
la proposition
de
M.
ie Maire. M.
José
MARQUE,
Mme
Blandine
BENARBIA,
M.
Adrien
PRUVOT,
Mme
Catherine
TSCHANZ,
M.
Jean-Michel
ROUTHIER,
Mme
Dominique
PRUVOT,
Mme
Sophie
VAUVRAY,
M.
Jérémy
CLERE
(Pouvoir
à
Mme
B.
BENARBIA),
M.
Antoine
DUBOIT
(Pouvoir
à
M.
J.
MARQUE),
M.
Clément
BENIATE
(Pouvoir
à
M.
J-M
ROUTHIER),
Mme
Marjorie
BEAURAIN,
Mme
Christiane
DIRUIT
(Pouvoir
à Mme
C.
TSCHANZ),
M.
Vincent
MAISON,
Mme
Roselyne
DUCHESNE.
Point
à
l’ordre
du
jour
n°11:
Question
diverses
M.
le
Maire
informe
l’assemblée
avoir
reçu
en
mairie
une
invitation
de
la
ville
de
Feuquières-en-Vimeu
pour
la
recontre
cyclo-touriste
du
11
juin
2023
à
11h00.
Mme
Blandine
BENARBIA
informe
l’assemblée
avoir
reçu
le service
santé
de
la Communauté
d'Agglomération
Baie
de
Somme
afin
de
savoir
si
la
commune
de
Saint-Blimont
serait
intéressée
pour
renouveler
en
2023
les
manifestations
d'Octobre
Rose.
De
plus,
la
CABS
propose
de
fournir
à
la
commune
des
Flyers
« Prévention
forte
chaleur
»
à
distribuer
aux
personnes
de
+
de
65
ans
ainsi
que
l’organisation
d’ateliers
gérés
par
l’association
Déficit
autonomie
sénior
intervenant
sur
les thèmes
suivant
: mémoire
et prévention
chute.
M.
Adrien
PRUVOT
informe
l’assemblée
que
le
18
avril,
Mme
LIPINSKI
du
C.A.UE
s’est
rendu
à
Saint-
Blimont
afin
d’effectuer
une
visite
de
l’église
et de
la tour.
Cette
visite
consistait
à relever
l’ensemble
des
travaux
de
rénovation
à prévoir
sur
l’église.
Mme
Dassonville
a sollicité
les services
des
employés
communaux
afin
de
remettre
en
état les jardins
de
la maison
« Branlant
» (tonte
et
laboure)
afin
de
pouvoir
reprendre
avec
les
enfants
de
sa
classe
leurs
activités de
jardinage.
La
subvention
spectacle
reste
à verser
aux
écoles.
M.
Adrien
PRUVOT
informe
demeurer
dans
l’attente
d’une
réponse
de
M.
d’ANCHALD
quant
à
la proposition
de
la commune
concernant
la
nomination
de
la place
d’Elincourt.
Un
concert
de
l’Harmonie
Municipale
aura
lieu
le 20
mai
2023
en
l’église
d’Estrébœuf.
Mme
Catherine
TSCHANZ
demande
à l’assemblée
si quelques
personnes
seraient
intéressés
pour
se
rendre
à
la
journée
sur
l’eau
à Erquinghem
Lys
dans
le Nord,
le 6 juin
2023.
Monsieur
Thibault
HENOCQUE
maintient
son
invitation
du
7 juin
2023
à
19h00
concernant
les
explications
sur
le
fonctionnement
d’un
méthaniseur.
Mme
Roselyne
DUCHESNE
demande
si
le parking
du
cimetière
va
prochainement
être
nettoyé.
M.
le Maire
l’informe
que
le parking
ainsi
que
la route
seront
remis
en
état.
Mme
Roselyne
DUCHESNE
demande
si
les
archers
seront
nombreux
(leur
tournoi
a
lieu
le
même
jour
que
la
brocante
organisée
par
le
club
des
Aînés)
car
France
Bleu
Picardie
viendra
interviewer
Mme
Roselyne
DUCHESNE le
jeudi
18 juin
2023.
Mme
Roselyne
DUCHESNE
demande
si d’autres
herbes
aromatiques
seront
semées
à Ebalet.
M.
Jean-Michel
ROUTHIER
informe
l’assemblée
que
l’organigramme
est
prêt,
quelques
cylindres
ont
déjà
été
changés.
Après
la mairie,
s’en
suivra
le changement
des
cylindres
du
camping
puis
du
cimetière.
La
séance
est
levée
à 22h33.
Le
Maire
soussigné
constate
que
le
compte-rendu
sommaire
de
la
séance
du
14
avril
2023
comprenant
toutes
délibérations
prises
par
le Conseil
Municipal
au
cours
de
cette
séance,
a été
affiché
par
extrait
le mercredi
17
mai
2023
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
La
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Dominique
PRUVOT
José
MARQUE