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Document publié le Vendredi 10 avril 2026 par la commune d'Osny.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 1)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
Osny, le 10 avril 2026
Madame, Monsieur et cher(e) collègue,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, salle
Christian Gourmelen le jeudi 16 avril 2026 à 20h et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
ORDRE DU JOUR :
1/ Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 21 mars 2026.
11/ Délibérations :
AFFAIRES GENERALES (M. le Maire) :
1. Indemnités de fonction du maire, des adjoints au maire, des conseillers municipaux délégués.
2. Indemnités de fonction du maire, des adjoints au maire, des conseillers municipaux délégués -
majoration indemnités - commune attributaire de la dotation de solidarité urbaine.
Election des membres de la commission d'appel d'offres.
Election des membres du conseil d'administration du centre communal d’action sociale — CCAS. Désignation des représentants élus de la caisse des écoles.
Désignation des représentants élus de la commune dans les conseils d'écoles et conseils d'administration du lycée et des collèges.
7. Election des représentants élus au sein du syndicat départemental d'énergies du Val d'Oise —
SDEVO.
8. Election des représentants élus au sein du syndicat mixte pour la gestion de la fourrière animale du
Val d'Oise - SMGFAVO.
9. Création d’une commission ad hoc relative à l'établissement du nouveau règlement intérieur du
conseil municipal.
pu
sw
ACTION SOCIAL/ SERVICE EMPLOI :
10. Convention triennale 2026-2028 entre la commune et l'association Agir pour la Valorisation par
l'Emploi et les Compétences (A.V.E.C) - Mission Locale de Cergy-Pontoise. Mme RIBEIRO PAIS
I11/ Questions et informations diverses.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur et cher(e) collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
urent ACHITE-HENNI