Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 2023 19 SUBVENTIONS
Déliberation - DEL 2019 38 SUBVENTIONS
Déliberation - DEL 2018 98 TARIFS COMMUNAUX
Déliberation - DEL 2020 38 FIN SUBVENTIONS ASSOCIATIONS
Déliberation - DEL 2024 66 TARIFS SALLES
Déliberation - DEL 2023 58 TARIFS SALLES
Déliberation - DEL 2025 45 TARIFS SALLES
Déliberation - DEL 2020 51 TARIFS SALLES
Déliberation - DEL 2022 67 TARIFS SALLES EQUIPTS
Déliberation - DEL 2024 22 TARIFS SALLES MODIF
Déliberation - DEL 2018 62 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS
Document publié le Mercredi 3 janvier 2018 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2018 62 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Loisirs,
Envoyé
en
préfecture
le
04/10/2018
Reçu
en
préfecture
le
04/10/2018
Afiché le
QU [olR
===
1D
: 038-213800717-20181001-D181001__1-DE
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
1°
OCTOBRE
2018
N°62/2018
L’AN
DEUX
MILLE
DIX
HUIT
LE
PREMIER
OCTOBRE
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
21
septembre
2018,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
M.
Michel
MENDEZ,
premier
adjoint,
pour
le
Maire
empêché.
PRÉSENTS
: NIVON
J.,
BARET
E,
CAILLAT
G.,
CATTANI
J.L.,
GERONI
J.,
CHABANYS.,
CHAIB
J.,
DIBON
C.,
DIETRICH
F.,
GALLEGO
G.,
MANTONNIER
D.,
MENDEZ
M.,
MILET
F.,
MILLET
G.,
SANCHEZ
D.
VITINGER
A.
ZANNI
B.
PROCURATIONS
: HAMEL
E.
à
GALLEGO
G.,
LEGROS
N.
à
DIETRICH
F.,
ZABONIS,
à
MENDEZ
M.
ABSENTE
: KOENIGS.
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
Jacques
NIVON
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Conformément à
l'article
L 2121-18
du
même
code,
la séance
a été
publique.
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
- ANNEE
2018
Monsieur
Gilles
CAILLAT,
adjoint
aux
services
à
la
population,
rappelle
les
conditions
générales
d'attribution
des
subventions
aux
associations
:
Vu
le code
des
collectivités
territoriales
et notamment
l'article
L2121-29,
Vu
la
loi
n°2000-321
du
12
avril
2000
relative
aux
droits
des
citoyens
dans
leur
relation
avec
les
administrations,
Vu
le
décret
n°
2001-4956
du
06
juin
2001
pris
pour
application
de
la
loi
précité
et
relatif
à
la
transparence
financière
des
aides
octroyées
par
les
personnes
publiques,
Vu
la délibération
du
conseil
municipal
en
date
du
26
mars
2018,
portant
adoption
du
budget
primitif
2018,
Considérant
que
le
budget
primitif
2018
prévoit
un
montant
global
de
subventions
au
bénéfice
des
associations
d'un
montant
de
48
000
€,
Considérant
qu'il
convient
de
procéder
à la
répartition
de
ces
subventions,
Il
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
des
propositions
de
la
commission
des
services
à
la
population
réunie
le
04 juillet
dernier
et
les
soumet
au
vote. Envoyé
en
préfecture
le 04/10/2018
Reçu
en
préfecture
le
04/10/2018
Aichéle
Qu
[lo fig
=
ID
: 038-213800717-20181001-D181001__1-DE
LE
CONSEIL,
APRES
AVOIR
DELIBERE
A
L'UNANIMITE,
DECIDE
de
verser
les
subventions
conformément
au
tableau
annexé
ci-après.
Le
montant
total
des
subventions
(fonctionnement
+
exceptionnelles)
s'élève
à
40797
€,
dont
33138
€
pour
les
associations
locales
sportives,
6659
€
pour
les
associations
locales
non
sportives
et
1000
€
pour
les
associations
extérieures.
DIT
que
les
subventions
attribuées
ne
pourront
être
versées
aux
associations
qu'à
la
condition
que
celles-ci
respectent
l'ensemble
des
droits
et
obligations
auxquelles
elles
sont
tenues
en
vertu
de
dispositions
législatives
ou
réglementaires
et
de
tout
engagement
contractuel
à
l'égard
de
tiers.
CHARGE
Monsieur
le
premier
adjoint
de
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Il'est
à
noter
que
:
E.
BARET,
en
tant
que
Président
de
l'ACDC
Tennis,
n’a
pas
pris
part
au
vote
concernant
cette
association.
F.
MILET,
en
tant
que
membre
du
bureau
du
club
de
tennis
de
table,
n'a
pas
pris
part
au
vote
concernant
cette
association.
G.
MILLET,
en
tant
que
membre
des
associations
Romanche
Basket,
Club
Loisirs
et
Animation
et
Saint-Michel
du
Connexe,
n'a
pas
pris
part
au
vote
concernant
ces
associations
J.L.
CATTANI,
en
tant
que
membre
de
l'association
Notre
Dame
des
Autels,
n'a
pas
pris
part
au
vote
concernant
cette
association.
E.
HAMEL,
en
tant
que
membre
de
l'association
Bouts
d'fils,
n’a
pas
pris
part
au
vote
concernant
cette
association.
D.
MANTONNIER
et
M.
MENDEZ,
en
tant
que
membres
du
Conseil
d'administration
du
Musée
Autrefois,
n'ont
pas
pris
part
au
vote
concernant
cette
association.
A.
VITINGER,
membre
du
conseil
d'administration
du
club
loisirs
et
animation,
n'a
pas
pris
part
au
vote
concernant
cette
association.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le 2
octobre
2018.
Pour
le
Maire
empêché,
Le
premier
adjoint,
Michel
MENDEZ
Certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
l'acte
compte
tenu
de
son
dépôt
en
préfecture
et de
sa
publication
ou
notification ASSOCIATIONS
LOCALES
SPORTIVES
Envoyé
en
préfecture
le
04/10/2018
Reçu
en
préfecture
le
04/10/2018
Afichéle
QUO
[IR
7
ID
: 038-213800717-20181001-D181001__1-DE
CLUB
TENNIS
DE
TABLE
(F)}
900
AIKIDO
(F)
300
AIKIDO
(E)
100
ACDC
Tennis
(F)
1900
ACDC
Tennis
(E)
1200
GV
450
JUDO
(F)
2100
JUDO
(E)
150
LA
GAULE
638
TWIRLING
BATON
(F}
500
ROMANCHE
BASKET
1900
USJCO
23000
ASSOCIATIONS
LOCALES
NON
SPORTIVES
ACCA
524
ADICE
150
AMICALE
DU
PERSONNEL
COMMUNAL
1400
CHENILLARTS
CREATIFS
100
BOUTS
D’FILS
100
CLUB
INFORMATIQUE
200
CLUB
LOISIRS
ET
ANIMATION
600
DRAC
SOLIDARITE
100
LM
DANSE
(F)
360
LM
DANSE
(E)
800
MUSÉE
AUTRFOIS
850
NOTRE
DAME
DES
AUTELS
90
PARENTS
D’ELEVES
250
SOU
DES
ECOLES
250
ST
MICHEL
DU
CONNEXE
80
U.N.R.P.A
400
E.NA.C.A
105
C.E.A.C
300
ASSOCIATIONS
EXTERIEURES
ANACR
65
ANIM'AGE
120
CAFES
DES
SCIENCES
150
FRAPNA
100
LE
TICHODROME
100
SECOURS
POPULAIRE
400
UMAC
65
(F)
=
subvention
de
fonctionnement
—
par
défaut,
lorsque
ce
n'est
pas
précisé,
il
s'agit
d'une
subv.
de
fonctionnement (E)
= subvention
exceptionnelle Envoyé
en
préfecture
le 04/10/2018
Reçu
en
préfecture
le
04/10/2018
Affiché
le
Qullo
R
=*
ID
: 038-213800717-20181001-D181001__1-DE