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Procès Verbal - PV CM 03 12 2019
Document publié le Mardi 3 décembre 2019 par la commune d'Azas.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 03 12 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
1
Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal d’Azas
du 03 décembre 2019, à 20h30
Présents : Christine ANTONSANTI, Yves ALVAREZ, Alexandre BELTRAMINI, Pierre-Franck CHEMACK, Pierre-Marie DESGROLARD, Jean-Marc DERY, Jean-François OLIVE, Marie-Thérèse WHEELER.
Absents excusés : Marie-Thérèse LACOURT, Jean-Baptiste LAURENT, Evann CALVETTE, Jean-Louis GRANITI (pouvoir à Alexandre BELTRAMINI), Claude CARLE, Frédéric JOUBERT.
Madame Lahitia COSANDEY, Secrétaire de Mairie assiste au Conseil. Désignation d’un secrétaire de séance : Monsieur Jean-François OLIVE
Madame Christine ANTONSANTI, Maire, procède à la lecture de l’ordre du jour. Le procès-verbal du Conseil Municipal du 12/11/2019 est lu puis adopté à l’unanimité des membres présents.
10-1-2019 Délibération : Décision modificative n°4
Le conseil départemental détermine tous les trois ans une enveloppe pour les travaux de chaque commune et la subvention associée. Le dernier pool concernait la période de 2016 à 2018 et l’enveloppe accordée par le conseil départemental s’élevait à 86 400 € TTC (72000 HT) pour trois ans. La subvention correspondante était de 66 % du montant HT soit 47 808 €. Cette subvention est versée en quatre fois : 10% la première année, 30% les trois suivantes. Nous avons reçu, en 2019, le solde de cette subvention. En 2019, le nouveau pool concerne la période de 2019 à 2021. L’enveloppe accordée est toujours de 86 400 € TTC, pour une subvention identique de 47 808 €, versée de la même manière.
Lors de l’élaboration du budget de l’année en cours, nous avions prévu une enveloppe de 15 000 € pour le pool routier correspondant à la suite du busage de la côte du lavoir, pour garder davantage de possibilités pour les deux années suivantes. Cependant, les intempéries ont montré que le bas de la côte du moulin et de la côte de Sansou nécessitait de revoir rapidement les diamètres des buses et les connexions entre celles-ci. Ces travaux, effectués par l’entreprise COLAS en un minimum de temps et à la satisfaction générale, ont engendré une facture imprévue de 32 559 € TTC. Il est proposé au Conseil de rajouter 25 000 € sur cette ligne budgétaire sous forme d’un transfert depuis la ligne de modification du carrefour dit “du marronnier”, dont le caractère d’urgence est moindre.
La proposition est approuvée à l’unanimité des présents (8 voix)
10-2-2019 Délibération : Création des postes temporaires de coordonnateur communal, coordonnateur suppléant et agent recenseur de la population de 2020.
Le recensement de la population du village démarre en janvier. Cette opération nécessite un agent recenseur (Mme Françoise Scribe s’est déclarée candidate à ce poste), un coordinateur principal (Mme Lahitia Cosandey s’est déclarée candidate à ce poste) et des coordonnateurs suppléants (M. Chemack et M. Olive se sont déclarés candidats à ces postes). L’ensemble de ces intervenants ont suivi une formation adéquate dispensée par le responsable du secteur à l’INSEE. Une subvention de l’état de 1986 € est prévue pour l’agent recenseur. Pour gratifier ce travail de recensement, il est proposé au conseil de payer un SMIC sur 5 semaines de 35h à l’agent recenseur et de gratifier la coordinatrice principale de 20 % de salaire en plus sur un mois pour le surcroit de travail que cette charge implique
La proposition est approuvée à l’unanimité des présents (8 voix) moins une abstention
La séance est levée à 22h21 2
Mme Christine
ANTONSANTI
Mr Pierre-Marie
DESGROLARD
Mr Jean-Louis
GRANITI
Absent excusé
Mr Pierre-Franck
CHEMACK
Mr Jean-François
OLIVE
Mme Marie-Thérèse
LACOURT
Absent excusé
Mr Alexandre
BELTRAMINI
Mr Yves ALVAREZ Mme Marie-
Thérèse WHEELER
Mr Jean-Baptiste
LAURENT
Absent excusé
Mr Claude CARLE
Absent
Mr Evann CALVETE
Absent excusé
Mr Jean-Marc DERY Mr Frédéric
JOUBERT
Absent