Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 5
Déliberation - Deliberations du conseil municipal du 5 janvier 20
Procès Verbal - Proces verbal de la seance du 5 mai 2023
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 7
Déliberation - Deliberations du conseil municipal du 2 juin 2023
Déliberation - Deliberations du conseil municipal du 1er decembre
Déliberation - Deliberations du conseil municipal du 3 novembre 2
Déliberation - Deliberations du conseil municipal du 3 mars 2023
Déliberation - Deliberations du conseil municipal du 6 10 2023
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 6 octobre 20
Déliberation - Deliberation du conseil municipal du 5 mai 2023
Document publié le Vendredi 5 mai 2023 par la commune de Motz.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation du conseil municipal du 5 mai 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 24/05/2023
Reçu en préfecture le 24/05/2023
Publié le Sshés
ID : 073-217301803-20230505-2023 MAI_1-DE
République Française
Département de Savoie
COMMUNE DE MOTZ
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers
En exercice :9
Présents : 8
Absent : 1
L’an deux mille vingt trois
Le cinq mai à dix-neuf heures trente , le Conseil Municipal, légalement convoqué, en séance ordinaire, s’est réuni, sous la présidence de Monsieur Daniel CLERC, Maire
Date de la convocation : 29 avril 2023
Etaient présents :. Monsieur Daniel Clerc, Madame Marie-Thérèse Dejey, Monsieur Gérard Clerc, Monsieur Denis Jeantet, Monsieur Vincent Laloy, Monsieur Roland Remondat, Monsieur Olivier Morelle, Madame Zoé Buckley
Etait absente excusée : Madame Myriam Ortiz-Gutierrez (pouvoir à Monsieur Olivier Morelle)
Quorum : 5
Secrétaire de séance : Madame Marie-Thérèse Dejey
Objet : Avenants de modification des délais de réalisation des travaux de requalification du vélodrome et de la piste de roller
Monsieur le Maire rappelle que :
- par délibération du 26 novembre 2021 les travaux de réhabilitation du vélodrome et de la piste de rollers à l’Espace Sport et Nature du Fier ont été confiés à la société Eiffage.
- par délibération du 20 mai 2022 un premier avenant avait été accepté autorisant une
augmentation des coûts des travaux
- la date de début des travaux pour la piste de roller était fixée au 11 avril 2022 pour une durée de 3 mois
- Ja date de début des travaux pour le vélodrome état fixée au 09 mai 2022 pour une durée de 3 mois
Or, suite à des aléas techniques et à l’accroissement du délai d’approvisionnement des
matériaux, la société Eiffage, demande une prolongation du délai d’exécution de :
- 9 mois pour le vélodrome,
- 9 mois et demi pour la piste de roller,
soit une fin des travaux fixée au 31 mars 2023.
Après avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,
- accepte la prolongation du délai d'exécution des travaux de réhabilitation de la piste de
rollers et du vélodrome
- autorise Monsieur le maire à signer les avenants correspondants
Pour extrait conforme Le Maire La secrétaire de séance { d'a) ,
Marie-Thérèse DEJEY || Envoyé en préfecture le 24/05/2023
Reçu en préfecture le 24/05/2023
Publié le
République Française ID : 073-217301803-20230505-2023_MAI_2-DE
Département de Savoie
COMMUNE DE MOTZ
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers
En exercice :9
Présents : 8
Absent : 1
L’an deux mille vingt trois
Le cinq mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, en séance ordinaire, s’est réuni, sous la présidence de Monsieur Daniel CLERC, Maire
Date de la convocation : 29 avril 2023
Etaient présents :. Monsieur Daniel Clerc, Madame Marie-Thérèse Dejey, Monsieur Gérard Clerc, Monsieur Denis Jeantet, Monsieur Vincent Laloy, Monsieur Roland Remondat, Monsieur Olivier Morelle, Madame Zoé Buckley
Etait absente excusée : Madame Myriam Ortiz-Gutierrez (pouvoir à Monsieur Olivier Morelle)
Quorum : 5
Secrétaire de séance : Madame Marie-Thérèse Dejey
Objet : Location de terrain
Monsieur le maire,
- rappelle au conseil municipal la demande de Monsieur Xuereb Kyllian, domicilié au 51 impasse des artisans à Motz. Celui-ci souhaite louer à la commune un terrain au Chef-Lieu
afin d’y cultiver un petit potager.
- propose de lui louer le terrain cadastré B 1343, d’une superficie de 286 m°, pour une durée
d’un an reconductible, pour un loyer annuel de 30 euros
Après avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
- décide de louer à Monsieur Kyllian Xuereb, la parcelle B 1343, au Chef-Lieu, d’une superficie de 286 m°, pour une durée d’un an reconductible à la date de la signature du bail,
pour un loyer annuel de 30 euros
- autorise Monsieur le Maire à signer le bail correspondant
- précise que Monsieur Kyllian Xuereb étant mineur à la date de la signature, le bail devra être signé, par lui-même et son ou ses représentants légaux
Pour extrait conforme
Le Maire La secrétaire de séance Daniel CLERC Marie-Thérèse DEJEY Envoyé en préfecture le 24/05/2023
Reçu en préfecture le 24/05/2023
. . Publié le
Répu blique Française 1D : 073-217301803-20230505-2023 MAI_3-DE
Département de Savoie
COMMUNE DE MOTZ
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers
En exercice :9
Présents : 8
Absent : 1
L’an deux mille vingt trois
Le cinq mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, en séance ordinaire, s’est réuni, sous la présidence de Monsieur Daniel CLERC, Maire
Date de la convocation : 29 avril 2023
Etaient présents :. Monsieur Daniel Clerc, Madame Marie-Thérèse Dejey, Monsieur Gérard Clerc,
Monsieur Denis Jeantet, Monsieur Vincent Laloy, Monsieur Roland Remondat, Monsieur Olivier
Morelle, Madame Zoé Buckley
Etait absente excusée : Madame Myriam Ortiz-Gutierrez (pouvoir à Monsieur OlivierMorelle)
Quorum : 5
Secrétaire de séance : Madame Marie-Thérèse Dejey
Objet : subventions
Monsieur le maire expose que :
- par délibération du 07 avril 2023, le Conseil municipal avait décidé d’allouer à la Maison
Familiale de Seyssel une subvention de 30 €. Or la demande avait été transmise pour
un
enfant par la Maison Familiale La Catie à la Balme de Sillingy, la Maison Familiale
de
Seyssel n’ayant pas déposé de demande
- par courrier du 07 avril 2023, l’association Chambéry-Le Bourget-Canoë Kayak nous
informe qu’elle organisera la sième édition de Rhôn°O Lac : une randonnée en canoë kayac
de
35 km de Motz au Bourget du Lac, du 30 septembre au 1 octobre 2023.
L'association souhaiterait un partenariat avec la commune sous deux formes :
> Mise à disposition gracieuse :
* de la voie d’accès et des parkings de l'Espace Sport et Nature du Fier
* de la mise à disposition de matériel (barnum, tables, poubelles ...)
* de l’utilisation du logo de la mairie
> Et un soutien financier :
Après avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal décide
- d'annuler la subvention allouée, par erreur, à la Maison Familiale de Seyssel
- d’octroyer une subvention :
> d’un montant de 30 € la Maison Familiale la Catie à la Balme de Sillingy
> d’un montant de 200 € à Chambéry-Le Bourget-Canoë Kayak pour l’organisation
de
la 5ière édition de Rhôn’O Lac
Pour extrait conforme
es
Le Maire La secrétaire de séance Daniel CLERC VE Marie-Thérèse DEJEY x
7