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Déliberation - Deliberations du conseil municipal du 2 juin 2023
Document publié le Vendredi 2 juin 2023 par la commune de Motz.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du conseil municipal du 2 juin 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Sport,
Envoyé en préfecture le 21/06/2023
: . fecture le 21/06/2023 République Française Reçu en pré —
Publié le
Département de Savoie ID : 073-217301803-20230602-2023 JUIN __2-DE
COMMUNE DE MOTZ
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
En exercice :9
Présents : 6
Absents : 3 | mél}
L’an deux mille vingt trois
Le deux juin à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, en séance ordinaire, s’est réuni, sous la présidence de Monsieur Daniel CLERC, Maire
Date de la convocation : 27 mai 2023
Etaient présents :. Monsieur Daniel Clerc, Madame Marie-Thérèse Dejey, Monsieur Gérard Clerc, Monsieur Denis Jeantet, Monsieur Vincent Laloy, Monsieur Roland Remondat,
Etaient absents excusés: Madame Myriam Ortiz-Gutierrez , Monsieur Olivier Morelle {pouvoir à Monsieur Gérard Clerc), Madame Zoé Buckley (pouvoir à Monsieur Roland Rémondat)
Quorum : 5
Secrétaire de séance : Madame Marie-Thérèse Dejey
Objet : demande de sponsoring
Monsieur le maire présente les demandes de sponsoring de deux associations - Pinky Rideuse dont l’objet est d’encourager la progression au niveau national d’une pilote en moto de vitesse, domiciliée à Motz
- Team 275 Top Ride dont l’objet est d’apporter une aide au pilotage et au financement des frais de transport liés aux compétitions d’un jeune pilote en moto « tout terrain », lui aussi
domicilié à Motz
I s’agirait donc de leur apporter un soutien financier communal. En contrepartie, les
bénéficiaires s’engagent à promouvoir l’image de la commune
Après avoir délibéré, le conseil municipal, décide :
- à l’unanimité d’apporter une aide financière de 200 € à l’association Pinky Rideuse - à 7 voix pour et une contre (Monsieur Roland Rémondat), d’apporter une aide financière de 200 € à l'association Team 275 Top Ride
en contrepartie de la promotion de l’image de la commune lors des évènements auxquels les jeunes pilotes participent.
Pour extrait conforme
Le Maire La secrétaire de séance
Daniel CLERC Marie-Thérèse DEJEY
5 DK | l Envoyé en préfecture le 21/06/2023
Reçu en préfecture le 21/06/2023
République Française Publié le
ID : 073-217301803-20230602-2023_JUIN_3-DE
Département de Savoie
COMMUNE DE MOTZ
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers
En exercice :9
Présents : 6
Absents : 3
L’an deux mille vingt trois
Le deux juin à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, en séance
ordinaire, s’est réuni, sous la présidence de Monsieur Daniel CLERC, Maire
Date de la convocation : 27 mai 2023
Etaient présents :. Monsieur Daniel Clerc, Madame Marie-Thérèse Dejey, Monsieur Gérard Cierc, Monsieur Denis Jeantet, Monsieur Vincent Laloy, Monsieur Roland Remondat,
Etaient absents excusés: Madame Myriam Ortiz-Gutierrez , Monsieur Olivier Morelle (pouvoir à Monsieur Gérard Clerc), Madame Zoé Buckley (pouvoir à Monsieur Roland Rémondat)
Quorum : 5
Secrétaire de séance : Madame Marie-Thérèse Dejey
Objet : installation d’un food-truck
Monsieur le Maire présente au conseil municipal la demande de Monsieur Sébastien Gerome, domicilié 703 rue du Colombier — 01300 Massignieu de Rives, pour l’installation d’un food-truck sur la commune. Il serait présent les midis des jours suivants : mercredi, vendredi et un week-end sur deux (semaines impaires).
Une rencontre a eu lieu en mairie en présence de Madame Marie-Thérèse Dejey, adjointe.
Après avoir travaillé 23 ans en cuisine, Monsieur Sébastien Gerome a souhaité créer sa propre entreprise. Les produits proposés seraient des plats préparés « maison », des gratins (lasagnes, ravioles …..), salades, wraps, pizzas … à l’unité ou sous forme de formules avec boisson et dessert.
Monsieur le maire propose donc au conseil municipal d’accepter cette proposition, pour une installation à l'Espace Sport et Nature du Fier.
Après avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
- accepte l'installation de Monsieur Sébastien Gerome, à l'Espace Sport et Nature du Fier, à compter du 15 juin 2023 au plus tôt, (suivant le délai de procédure de création de son auto-entreprise), jusqu’au 30 septembre 2023,
- propose de mettre à disposition un emplacement devant le bâtiment d'accueil, sur le côté sud de la plateforme, près d’un arbre qui borde la route de l’Ta, | - fixe le montant de la redevance à 200 € pour la période définie ci-dessus payable au terme de la convention, - et autorise Monsieur le maire à signer la convention correspondante.
Pour extrait conforme
Le Maire La secrétaire de séance Daniel CLERC Marie-Thérèse DEJEY
/ 7 Envoyé en préfecture le 21/06/2023
Reçu en préfecture le 21/06/2023
République Française Publié le LEA
Département de Savoie 1D : 073-217301803-20230602-2023_JUIN__1-DE
COMMUNE DE MOTZ
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
[Nombre de conseillers
En exercice :9
Présents : 6
Absents :3
L’an deux mille vingt trois
Le deux juin à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, en séance ordinaire, s’est réuni, sous la présidence de Monsieur Daniel CLERC, Maire
Date de la convocation : 27 mai 2023
Etaient présents :. Monsieur Daniel Clerc, Madame Marie-Thérèse Dejey, Monsieur Gérard Clerc, Monsieur Denis Jeantet, Monsieur Vincent Laloy, Monsieur Roland Remondat,
Etaient absents excusés: Madame Myriam Ortiz-Gutierrez , Monsieur Olivier Morelle (pouvoir à Monsieur Gérard Clerc), Madame Zoé Buckley (pouvoir à Monsieur Roland Rémondat)
Quorum : 5
Secrétaire de séance : Madame Marie-Thérèse Dejey
Objet : transport pour le marché de Seyssel
Monsieur le maire rappelle au conseil municipal que la commune est organisatrice du transport pour le marché de Seyssel, le lundi matin, pour la commune de Motz et de Serrières en Chautagne.
Le contrat avec le prestataire, l’entreprise Seyssel Cars, s’achève au 31 août 2023. En moyenne, 5
personnes utilisent ce service.
Pour rappel, la commune de Serrières en Chautagne participe à hauteur de 50 % du coût. Pour la période du 1% septembre 2021 au 31 août 2022, le coût total s’est élevé à 3 432.00 € (65 € HT. l’aller-retour).
Après avoir reçu l’accord de principe de la commune de Serrières en Chautagne pour la poursuite de ce service, Monsieur le Maire propose au conseil municipal de lancer les procédures nécessaires à sa continuité.
Après avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal :
- décide de maintenir le service de transport collectif pour le marché de Seyssel, le lundi matin - Charge Monsieur le maire de lancer la procédure de marché afin de rechercher un nouveau prestataire, ainsi que toute démarche nécessaire à la continuité de ce service
Pour extrait conforme
Le Maire
Daniel CLERC
La secrétaire de séance
Marie-Thérèse DEJEY
TK