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Compte-Rendu - Ressources Internes CR Conseil 10 Mai 2016 1
Document publié le Mardi 10 mai 2016 par la commune de Beaulieu-sur-Oudon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ressources Internes CR Conseil 10 Mai 2016 1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Éducation,
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION
DE CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 10 MAI 2016
L'an deux mil seize le MARDI 10 MAI 2016 à 20h30 le Conseil Municipal,
légalement convoqué s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Madame HÉMON Céline, Maire.
Date de convocation : 03/05/2016
Date d'affichage 03/05/2016
Nombre de conseillers : 11 Etaient présents: HERMAGNÉ Christophe, GÉGU Sylvie, MALIN Anne-
Nombre de présents : 10 Sophie, ROCHER Jean-Luc, HUCHEDÉ irène, Tiphaine BAHIER, Franck
Nombre de votants :10 HIVERT, Alain DESERT, Anthony ROULLIER
Etait absent excusé : Eudoxia JOUAULT
Etait absent non excusé:
Formant la majorité des membres en exercice, Mme MALIN Anne-
Sophie est élue secrétaire.
PERSONNEL COMMUNAL
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident :
Concernant Karen MENARD une régularisation est à prendre pour 64,25 heures.
Pour information, nous avons reçu le renouvellement de la disponibilité de Claudine FOURNIER allant
jusqu’au 31 juillet 2017.
Concernant Aude SOTERAS elle souhaiterait être titulaire de son poste (CDI) et être annualisée, après
en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident à l'unanimité de titularisée Madame
Aude SOTERAS au 1° juillet 2016.
VENTE DE CHEMINS
Compte rendu de la réunion CCAS du 10 mai par Christophe HERMAGNÉ, adjoint, la décision est
reportée à la prochaine réunion CCAS concernant la demande d'achat de parcelle CCAS de la part de
Monsieur VIOT Emmanuel, tous les éléments d’une vente ou d’un échange n'étant pas encore réunis.
ECOLE GARDERIE CANTINE
Nous sommes en attente de la réalisation du terrain multi activités et du bloc sanitaires.
En attente des stores pour les classes par POUPIN, la commission bâtiment ira voir le
produit.
Devis Manutan Collectivités pour aire de jeux enfants, Anne Sophie nous présente le devis pour
mettre jeux à la maison de la moisson et un jeux près du terrain multi activités.
Il a été convenu d'attendre d’autres devis pour comparer à la prochaine réunion de conseil le 31 mai.
Anne-Sophie nous fait part des rencontres avec les Assistantes Maternelles, en préparation de la
réunion du jeudi 20 avril, Anne-Sophie a contacté la CAF pour avoir des informations. Suite à cette entrevue téléphonique, la CAF nous a informé que la Maison Familiale du Bourgneuf a projet
d'évolution de leur micro crèche vers le sud de la communauté de communes.
Nous serons conviés à une réunion d’information.
C'est le sujet sur lequel nous avons échangé ainsi que la MAM avec les assistantes maternelles sur
Beaulieu sur Oudon ;
Il a été convenu de se revoir après la réunion pour donner plus d’informations.
SUBVENTION BLOC SANITAIRE
Madame le Maire, propose de demander au département une subvention via le contrat de territoire
pour une enveloppe forfaitaire de 14925 €uros, après en avoir délibéré, les membres du conseil
municipal décident à l’unanimité de demander la subvention.
Observation : plan de financement prévisionnel, description du projet et calendrier prévisionnel des
travaux.
LOGICIEL VIA CCPL
Madame le Maire propose un devis pour un logiciel de facturation Berger-Levrault en groupement
avec la CCPL pour un montant de 6222.40 euros, après en avoir délibéré, les membres du conseil
municipal décident à l’unanimité de signer le devis.
BANCS DE LA GROTTE
Madame le Maire propose un devis pour installer deux bancs à la grotte par l’entreprise LOCHIN
Marcel de St Cyr le Gravelais pour un montant de 696 euros, après en avoir délibéré, les membres du
conseil municipal décident à l'unanimité de signer le devis.
REHABILITATION DE LA SALLE DES FETES ET DE LA MAIRIE
Madame le Maire propose des devis pour la réhabilitation de la salle des fêtes par SAS EUZENAT
PEINTURE pour un montant de 6897 €uros TTC pour des travaux de peinture intérieurs, extérieures
et couloir des vestiaires et un devis de travaux de peinture pour le secrétariat de la mairie pour un
montant de 697.11 € HT, après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident à
l'unanimité de signer les devis.
HONORAIRES AVOCAT GUEHARDIERE
Madame le Maire, présente la convention d’honoraires (Maître Bouliou de Laval) du dossier
commune contre DE CROZE DE CLESMES, le forfait est fixé à 2500 euros HT, après en avoir délibéré,
les membres du conseil municipal décident à l'unanimité de signer la convention.
DIVERS
- L'ouverture des plis concernant le marché voirie sera le vendredi 20 mai à 18h00 -__ Peinture et achat d’une hotte maison de Claudine Fournier.
-__ Trappe d’accès pour les compteurs de l’ancien presbytère sera changé pour un montant de 1050 € HT
-__ Pour info réunion de la préparation des Beaulieu de France le 17 maï à 20h30.
- Cartes cadeaux naissance Hélène et Clémentine d’un montant de 30 £uros chacune
- Gouttières chez POTEL {l’eau remonte toujours malgré les travaux effectués).
- Bibliothèque.
- Travaux sur le clocher de l'église
- Tracteur mis en service
- Bureaux secrétariat en cours
-__ Devis voitures pour service technique à suivre : avant Jeudi 20 maï il a été convenu que
Christophe Hermagné doit revoir des propositions pour des voitures en essence et non diesel
- Messe de la Trinité le 22/05/2016
- Porte Ouverte de l’école le 20/05/2016
- _ Commémoration « La Bataille de Verdun » le dimanche 29 mai prochain
Prochaine réunion le 31 mai, 28 juin, 26 juillet