Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Ressources Internes CR Conseil 14 Mars 2017
Compte-Rendu - Ressources Internes CR Conseil 18 Juillet 2017
Compte-Rendu - Ressources Internes CR Conseil 28 Octobre 2014
Compte-Rendu - Ressources Internes CR Conseil 12 Decembre 2017
Compte-Rendu - Ressources Internes CR Conseil 10 Mai 2016 1
Compte-Rendu - Ressources Internes CR Conseil 06 Octobre
Compte-Rendu - Ressources Internes CR Conseil 13 Octobre 2015
Compte-Rendu - Ressources Internes CR Conseil 18 Octobre 2016
Compte-Rendu - Ressources Internes CR Conseil 13 Juin 2017
Compte-Rendu - Ressources Internes CR Conseil 17 Janvier 2017
Compte-Rendu - Ressources Internes CR Conseil 10 Octobre 2017
Document publié le Mardi 10 octobre 2017 par la commune de Beaulieu-sur-Oudon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ressources Internes CR Conseil 10 Octobre 2017)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Banque,
Presse Compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du mardi 10 octobre 2017
Intervention du cabinet Veugeois :
Nous avons un patrimoine architectural de qualité et en longueur avec l’église, le cœur d’agglo, presbytère,
murets le long de la départementale, lavoir, cimetière (piliers et ferronnerie), la grotte.
Puis un patrimoine naturel en largeur avec le passage du Boulan, puis les zones humides avec les mares.
Et un patrimoine culturel, donnant une identité à la commune de par la fête de la Moisson et son musée,
mettant en valeur la vie du village.
Le Cabinet Veugeois a pris en compte que nous souhaitons faire les réunions de chantier le lundi en début
d’après-midi.
AMENAGEMENT DU BOURG 2ème TRANCHE
Rappel : commission pour suivre les travaux : Christophe HERMAGNE, Céline HEMON, Anne-Sophie MALIN
(titulaires) et Franck HIVERT, Jean-Luc ROCHER et Anthony ROULLIER (suppléants) tout le monde sera
convié pour les réunions de chantier, le lundi à 13 h 30-45.
PS : Concernant la commission du cimetière communal, il est proposé de rajouter Michel HUCHEDE.
PROJET SUR LA FUSION CCPL LOIRON LAVAL AGGLOMERATION
Madame le maire fait part de l’arrêté du préfet concernant la fusion CCPL Loiron et Laval AGGLO.
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal soit à l’unanimité à 11 voix contre la fusion.
BATIMENTS COMMUNAUX
Sylvie GEGU, adjointe aux bâtiments communaux donne le compte rendu de cette commission. Après en
avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident de retenir le devis de TDS Madeline pour le
nettoyage des façades épi d’or et 6 rue des Sports. Et 2 destructeurs à insectes, puis 2 sèches mains pour la
salle des fêtes.
VOIRIE
Christophe HERMAGNE, adjoint à la voirie donne le compte rendu de ses rencontres :
Avec SECHE : Reste à voir la Martinière car l’eau est stagnante, un devis complémentaire sera demandé.
Pendant les vacances, SECHE démarre l’aménagement derrière la Mairie, pour terrain de boules… Concernant la Touffinière et de La Hard : Les riverains trouvent que la vitesse est excessive et il faut que
nous réfléchissions ensemble pour voir comment on peut faire ralentir.
Après en avoir discuté les membres du conseil municipal décident de mettre en place un radar pédagogique
et de revoir avec Zubber l’alignement devant la Touffinière.
ECOLE ET CENTRE DE LOISIRS
Anne-Sophie MALIN, adjointe Ecole et centre de loisirs donne le compte rendu de ses différentes
rencontres à savoir :
Avec la Directrice école (échange de mail) dont nettoyage du dortoir… Après en avoir délibéré, les membres
du conseil municipal acceptent le devis pour 48 €.
Des peintures, chaises, caisse à savon seront au programme de fin d’année, avec David et suivant ses
congés.
Le compte rendu de la visite de l’inspection sanitaires menée par la DDCSPP (Direction Départemental de
la Cohésion Sociale et de la Protection de la Population) est donné.
Les membres du conseil municipal après en avoir délibéré, chargent Madame le maire de signer le devis
pour l’éco pâturage avec MR VEILLE Olivier DU PERTRE, soit 2 biquettes pendant 15 jours pour 1 € par jour
et par animal. Ensuite nous irons sur place voir si le travail est satisfaisant.
PERSONNEL COMMUNAL
David FURON (agent technique) : Les membres du conseil municipal décident de titulariser à compter du
01/10/2017, David FURON. Conformément à l’article 5-III, David FURON percevra à titre personnel une
rémunération sur la base de l’indice brut 386, majoré 354 (échelon 10).
RIFSEEP : Suite avis au Comité Technique du CDG 53 suivant les cadres d’emploi ci-dessous, les membres du
conseil municipal décident d’attribuer le RIFSEEP comme suit : adjoint administratif (Clémentine et Martine)
5000 € adjoint animation (Audrey, Sébastien, Adrien, Aude, Hélène), 12 500 € et adjoint technique (David,
Jocelyne) 5000 € à compter du 1er septembre 2017.
MNT : Les membres du conseil municipal décident qu’une adhésion sera prise à la MNT pour les agents, et
chargent Madame le maire de remplir le bulletin d’adhésion.
Martine CORNÉE : Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident de passer à l’échelon
9 Martine CORNEE et Jocelyne FOUBERT à compter du 1er novembre 2017.
DECISIONS MODIFICATIVES
Décisions modificatives : Il manque des crédits au chapitre 65 au compte 65548 afin de régler la facture
d’électrification parking rue de Bretagne (28 000 €). Madame le Maire propose de les prendre sur les
dépenses imprévues pour 12 000 € (15000 euros en crédit). Après en avoir délibéré les membres du conseil municipal acceptent cette modification.
COMPTE RENDU DE DIVERSES REUNIONS
Sylvie GEGU explose que les radiateurs de l’épi d’or seront changés par David, soit 131 € HT l’unité.
Suite à une réunion en préfecture, elle explique également que toutes personnes à la possibilité jusqu’au 19
septembre de déposer des courriers de plainte suite aux nuisances sonores par le passage de la LGV.
Concernant l’utilisation des produits phytos dans les cimetières, il faudra que l’on soit vigilant sur les
matériaux que l’on va prendre afin d’éviter que des mauvaises herbes poussent….
Alain DESERT donne le compte rendu de sa réunion avec le SIAEP : 18 mois d’affermage avec anciens
fermage sur 6 communes. Renouvellement avec la SAUR pour 8 ans, fin en 2025. (la SAUR et la SUEZ sont
liées). Baisse du prix de l’eau de 16 % (mais pas pour nous).
La commune de ST OUEN revient dans le Syndicat.
Concernant le SPANC 44 visites d’installations ont été faites sur 81.
DIVERS
Taxe aménagement : Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident de reconduire la
taxe d’aménagement au taux de 1 %.
Pour information
Messe des Anciens Combattants le vendredi 10 Novembre à 10 h 15 rassemblement sur la place des AC.
(porte-drapeau Jean-Luc ROCHER revoit au plus vite pour que ce soit prêt)
Prochaine réunion de conseil municipal fixée au mardi 14 novembre et mardi 12 décembre à 20 h 30.