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Déliberation - D202309005 Etablissments scolaires
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Déliberation - D202309005 Etablissments scolaires)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 02/10/2023
Reçu en préfecture le 02/10/2023
Publié le
ID : 056-215600834-20230928-ADGS202309005-DE
D 1 œ! Henbont
Hennebont
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DE LA COMMUNE D’HENNEBONT
_____
Séance Publique du 28 septembre 2023
______
Objet de la délibération
ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES : MODIFICATION DES REPRESENTATIONS
Le vingt-huit septembre deux mille vingt-trois à 18 H 30, séance ordinaire du Conseil Municipal de la Commune d’HENNEBONT, légalement convoqué le vingt et un septembre deux mille vingt-trois, réuni au lieu de ses séances, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Madame Michèle DOLLÉ, Maire
Etaient présents :
Michèle DOLLÉ , Yves GUYOT , Pascal LE LIBOUX , Claudine CORPART , Valérie MAHÉ , Julian PONDAVEN , Lisenn LE CLOIREC , Laure LE MARÉCHAL , Peggy CACLIN , Philippe PERRONNO , Jacques KERZERHO , Jean-François LE CORFF , Anne-Laure LE DOUSSAL , Tiphaine SIRET , Gwendal HENRY , Yves DOUAY , Guillaume KERRIC , Alain HASCOËT , Aline LE FUR , Julien LE DOUSSAL , Fabrice LEBRETON , Aurélia HENRIO , Pierre-Yves LE BOUDEC , Sylvie SCOTÉ LE CALVÉ , Michèle LE BAIL , Hilal SAFAK .
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Nadia SOUFFOY à Philippe PERRONNO , Joël TRÉCANT à Yves GUYOT , Marie-Françoise CÉREZ à Anne-Laure LE DOUSSAL , André HARTEREAU à Claudine CORPART , Frédéric TOUSSAINT à Guillaume KERRIC , Roselyne MALARDÉ à Jean-François LE CORFF , Stéphane LOHÉZIC à Michèle DOLLÉ .
Absent(s) :
Madame la Présidente déclare la séance ouverte et prie les Conseillers Municipaux de désigner l'un des membres du Conseil pour Secrétaire. Monsieur Alain HASCOËT désigné pour remplir ces fonctions, les accepte et prend place au bureau en cette qualité.
03/10/2023 Envoyé en préfecture le 02/10/2023
Reçu en préfecture le 02/10/2023
Publié le
ID : 056-215600834-20230928-ADGS202309005-DE
Secrétariat de la DGS N° 2023.09.005
ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES : MODIFICATION DES REPRESENTATIONS
Rapporteur : Michèle DOLLÉ
Par délibérations en dates des 18 juin 2020, 6 mai 2021, 25 novembre 2021 et 30 mars 2023 le Conseil Municipal a désigné les membres du Conseil Municipal appelés à siéger au sein des établissements scolaires.
Afin de prendre en compte des changements au sein du Conseil Municipal, il est nécessaire de procéder aux modifications suivantes :
Collèges Publics -Skolajoù Publik
Pierre et Marie Curie
Titulaire : Suppléant :
Valérie MAHÉ Pierre-Yves LE BOUDEC
Lycées Publics - Liseoù Publik
Emile Zola
Titulaire : Suppléant :
Fabrice LEBRETON Valérie MAHÉ
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2121-29 et suivants, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2121-21, Vu l’article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les articles L.411-1 du Code de l’Éducation,
Vu les délibérations n°D202006011 du Conseil Municipal du 18 juin 2020, n°D202105010 du Conseil Municipal du 06 mai 2021, n° D202111005 du Conseil Municipal du 25 novembre 2021 et n° D202303003 du Conseil Municipal du 30 mars 2023 relatives à la modification des représentants dans les établissements scolaires, Vu l’avis favorable du Bureau Municipal en date du 18 septembre 2023,
Vu le rapport présenté,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu l’exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré,
MODIFIE la représentation du Conseil Municipal au sein des établissements de la Commune comme proposé ci-dessus.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération
Le registre dûment signé
Pour extrait certifié conforme
La Maire,
Michèle DOLLÉ
La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d’un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte, CS 44416, 35044 RENNES Cedex, ou par l’application Télérecours Citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr Envoyé en oréfeciure le 62/10/2623
Reçu en préfecture le 02/10/2023
Publié le
ID : 056-215600834-20230928-ADGS202208008-DE