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Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Déliberation - D202403043 rythmes scolaires rentree 2024)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
D202403031 cloture
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EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DE LA COMMUNE D’HENNEBONT
_____
Séance Publique du 28 mars 2024
______
Objet de la délibération
RYTHMES SCOLAIRES - RENTREE 2024
Le vingt-huit mars deux mille vingt-quatre à 18 H 00, séance ordinaire du Conseil Municipal de la Commune d’HENNEBONT, légalement convoqué le vingt et un mars deux mille vingt-quatre, réuni au lieu de ses séances, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Madame Michèle DOLLÉ, Maire
Etaient présents :
Michèle DOLLÉ , Yves GUYOT , Nadia SOUFFOY , Pascal LE LIBOUX , Claudine CORPART , Joël TRÉCANT , Valérie MAHÉ , Julian PONDAVEN , Lisenn LE CLOIREC , Marie-Françoise CÉREZ , André HARTEREAU , Laure LE MARÉCHAL , Frédéric TOUSSAINT , Peggy CACLIN , Roselyne MALARDÉ , Philippe PERRONNO , Stéphane LOHÉZIC , Anne-Laure LE DOUSSAL , Tiphaine SIRET , Gwendal HENRY , Yves DOUAY , Guillaume KERRIC , Alain HASCOËT , Aline LE FUR , Julien LE DOUSSAL , Fabrice LEBRETON , Pierre-Yves LE BOUDEC , Michèle LE BAIL .
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Jacques KERZERHO pouvoir à Alain HASCOËT , Jean-François LE CORFF pouvoir à Roselyne MALARDÉ , Sylvie SCOTÉ LE CALVÉ pouvoir à Fabrice LEBRETON , Hilal SAFAK pouvoir à Michèle LE BAIL .
Absent(s) :
Isabelle GRÉGORI .
Madame la Présidente déclare la séance ouverte et prie les Conseillers Municipaux de désigner l'un des membres du Conseil pour Secrétaire. Madame Lisenn LE CLOIREC désignée pour remplir ces fonctions, les accepte et prend place au bureau en cette qualité.
03/04/2024 EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DE LA COMMUNE D’HENNEBONT
_____
Séance Publique du 28 mars 2024
______
Objet de la délibération
APPROBATION DE LA STRATEGIE CLIMAT-AIR-ENERGIE 2024-2028 DE LA
COLLECTIVITE D'HENNEBONT
Le vingt-huit mars deux mille vingt-quatre à 18 H 00, séance ordinaire du Conseil Municipal de la Commune d’HENNEBONT, légalement convoqué le vingt et un mars deux mille vingt-quatre, réuni au lieu de ses séances, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Madame Michèle DOLLÉ, Maire
Etaient présents :
Michèle DOLLÉ , Yves GUYOT , Nadia SOUFFOY , Pascal LE LIBOUX , Claudine CORPART , Joël TRÉCANT , Valérie MAHÉ , Julian PONDAVEN , Lisenn LE CLOIREC , Marie-Françoise CÉREZ , Laure LE MARÉCHAL , Frédéric TOUSSAINT , Peggy CACLIN , Roselyne MALARDÉ , Philippe PERRONNO , Stéphane LOHÉZIC , Anne-Laure LE DOUSSAL , Tiphaine SIRET , Gwendal HENRY , Yves DOUAY , Guillaume KERRIC , Alain HASCOËT , Aline LE FUR , Julien LE DOUSSAL , Fabrice LEBRETON , Pierre-Yves LE BOUDEC , Michèle LE BAIL .
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Jacques KERZERHO pouvoir à Alain HASCOËT , Jean-François LE CORFF pouvoir à Roselyne MALARDÉ , Sylvie SCOTÉ LE CALVÉ pouvoir à Fabrice LEBRETON , Hilal SAFAK pouvoir à Michèle LE BAIL .
Absent(s) :
André HARTEREAU , Isabelle GRÉGORI .
Madame la Présidente déclare la séance ouverte et prie les Conseillers Municipaux de désigner l'un des membres du Conseil pour Secrétaire. Madame Lisenn LE CLOIREC désignée pour remplir ces fonctions, les accepte et prend place au bureau en cette qualité.
Direction de la Vie de la Cité N° 2024.03.043 RYTHMES SCOLAIRES - RENTREE 2024
Rapporteur : Gwendal HENRY
Dans le prolongement du décret du 27 juin 2017 qui permettaient aux collectivités qui le souhaitaient, de déroger à la semaine de 4 jours 1/2, le Conseil Municipal, en concertation avec les instances de l’Education Nationale, avait dans sa séance du 29 avril 2021, approuvé une organisation du temps scolaire fixant la durée de la semaine à 4 jours à compter de septembre 2021 pour une durée de 3 ans.
Cette organisation, arrêtée par l’IA-DASEN et après avis du CDEN du 22 juin 2021, arrivant à échéance à la rentrée prochaine, les conseils d’écoles ont fait l’objet d’une nouvelle consultation.
A l’unanimité, ces derniers se sont positionnés pour le maintien de la semaine à 4 jours conformément à l’organisation ci-dessous :
Jours Matin début Matin fin Matin durée
Après-
midi
début
Après-
midi
fin
Après-midi
durée
Lundi 8h45 12h00 3h15 13h45 16h30 2h45 Mardi 8h45 12h00 3h15 13h45 16h30 2h45 Mercredi - - - - - - Jeudi 8h45 12h00 3h15 13h45 16h30 2h45 Vendredi 8h45 12h00 3h15 13h45 16h30 2h45 Samedi - - - - - -
Les écoles concernées sont les suivantes :
- Ecole primaire Jean Macé
- Ecole primaire Curie
- Ecole primaire Talhouët
- Ecole élémentaire Paul Eluard
- Ecole maternelle Paul Eluard
- Ecole primaire Langroix
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2121-19 et suivants, Vu l’avis du Bureau Municipal du 4 mars 2024,
Vu l’avis de la Commission Vie du 12 mars 2024,
Vu les avis des Conseils d’écoles,
Vu le présent rapport, LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu l’exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré,
APPROUVE le maintien de l’organisation de la semaine scolaire répartie sur 4 jours,
AUTORISE Madame la Maire ou, en son absence, son représentant, à signer les documents
relatifs à la demande du maintien à la semaine de 4 jours, dans le cadre d’une dérogation.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération
Le registre dûment signé
Pour extrait certifié conforme
La Maire,
Michèle DOLLÉ
La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d’un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte, CS 44416, 35044 RENNES Cedex, ou par l’application Télérecours Citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr