Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - subvention CAC 400b
Déliberation - DCM 20230755 7 subvention CAC 82ec
Déliberation - 20240972 subvention exceptionnelle classe EBOULET
Déliberation - 202412102 demande subvention APA70 63d3
Déliberation - DCM 20230755 1 subvention sur projets e0e1
Convocation - 20260207 subvention FCPM tournoi interlational BRE
Déliberation - subventions sur projet d251
Déliberation - 20260958 3 subvention projet faveur association HA
Déliberation - 20260959 subventions automatiques
Déliberation - 20250323 subvention ALC fitness
Déliberation - 20260960 demande subvention exceptionnelle CAC
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Déliberation - 20260960 demande subvention exceptionnelle CAC)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 01/10/2026
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE Recu en préfecture le 01/10/2026 [T DE LURE MERDE DELIBERATION DU CONS LL MI [ER
GE DE LA COMMUNE DE CA! :070-217001205-20260928-20260960-DE
VILLE DE Séance du 28 septembre 2026 CHAMPAGNEY
(Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 24
Date de la convocation : 22 septembre 2026
Date d’affichage : 06 octobre 2026
L’an deux mille vingt-six et le vingt-huit septembre à dix-neuf heures quinze, le Conseil Municipal de la
commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mme et MM S. COLLILIEUX -— B. PY — M. JACOBERGER adjoints — T. SEGUIN —
C. HOSATTE - N. SMAINE-PELLETERET -— C. PERON - O. HOUILLON - M. DUPATY -
T. SCHLUMBERGER - B. GRANDJEAN - J. ORIEZ -— M. FAIVRE —S. BERNARD - Z. KANJUGA —
F. DEMESY - C. MATHIE -— A. LETESTU - M. HEQUET
Pouvoirs: Y. TESTON donne pouvoir à T. SEGUIN -— G. BRIOT donne pouvoir à B. PY -
M. METTAVANT donne pouvoir à M.C. FAIVRE -—S. FASQUELLE donne pouvoir à M. HEQUET
Madame Myriam DUPATY a été désignée secrétaire de séance
DCM 2026/09/60
Demande d’attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité d’Animation de Champagney (CAC) —
organisation du spectacle musical « des chansons plein la tête »
Le samedi 22 août 2026, la Commune de Champagney a souhaité proposer à la population le spectacle musical
« Des chansons plein la tête ».
Cet événement culturel d'envergure nécessitait un budget total de 3 800 €.
Afin de financer cette manifestation et de permettre l'encaissement de la billetterie à l'entrée, le Comité
d’Animation de Champagney (CAC) s'est porté volontaire pour assurer l'organisation pratique et la gestion de la
recette.
Les résultats d'exploitation s'établissent comme suit :
e Coût de la prestation : 3 800,00 €
e Recettes de la billetterie perçues par le CAC : 3 045,00 €
e Solde déficitaire : - 755,00 €
Considérant l'engagement bénévole du Comité d'Animation de Champagney et la réussite de cet événement sur le
territoire communal, il est proposé de compenser intégralement ce déficit afin que la charge financière n'incombe
pas à l'association.
Il est ainsi proposé au Conseil Municipal d'attribuer une subvention exceptionnelle d'un montant de 755,00 € au
Comité d’Animation de Champagney (CAC).
Le Conseil Municipal, à la majorité avec 2 Voix CONTRE (TSEGUIN ET Y. TESTON (procuration à T.
SEGUIN), 3 abstentions (M. HEQUET, S. FASQUELLE (procuration à M. HEQUET), C. HOSATTE) et 19
POUR
e APPROUVE la prise en charge financière partielle de l'événement sous forme de subvention.
e DECIDE d'attribuer une subvention exceptionnelle de 755 € au Comité d’Animation de Champagney.
e AUTORISE Madame le Maire (ou son représentant) à signer toutes les pièces nécessaires à l'exécution de
la présente décision et à procéder au versement de ladite subvention.
- Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ontsigné au registre les membres présents.
Le Maire,
Marie-Claite FAIVRE