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Compte-Rendu - CR CM 2025 04 09
Document publié le Mercredi 9 avril 2025 par la commune de Rans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2025 04 09)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Consommateurs,
COMMUNE DE RANS
PROCES VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 9 avril 2025
Étaient présents :
Susana BAPTISTA
Ariane BRUGNOT
Fabien CHARLES
Jocelyne LOUIS
Nadia MARQUEZ
Jean-Louis MORLIER
Fabienne ROUGEOT
Brigitte SAVIN
Raphaël TEMPESTA
Absent(s) excusé(s) :
Amandine THUREL donne procuration à Raphaël TEMPESTA
David SCHAEGIS donne procuration à Susana BAPTISTA
Éric PIGNY donne procuration à Brigitte SAVIN
Florent POULENARD
Absent(s) :
Éric CHAUTEMPS
Secrétaire de séance : Madame Jocelyne LOUIS
ORDRE DU JOUR :
° Approbation du compte financier unique,
. Vote des taxes foncières 2025,
° _ Affectation du résultat 2024,
° Vote du budget primitif 2025,
° Délibération participation prévoyance et mutuelle,
* Retour pollution site Racine,
° Travaux voirie actuels,
+ Retour sur divers travaux,
+ _ Délibération pour installation panneaux photovoltaïques,
+ __ INFO ET QUESTIONS DIVERSES
Quorum : 12 présents : le quorum est atteint. La séance est ouverte à 20h10.
Jocelyne LOUIS désignée comme secrétaire de séance.
Le Conseil Municipal (CM) VALIDE à l'unanimité le Procès-Verbal de la séance du dernier
Conseil Municipal.
1) Le Conseil Municipal délibère
> Approbation du compte financier unique
Le CM APPROUVE par 12 voix pour, 0 abstention, 0 voix contre, le compte financier unique.
1/2 > Vote des taxes foncières 2025
Le CM VOTE par 12 voix pour, 0 abstention, 0 voix contre, le maintien des taux actuel.
> Affectation du résultat 2024
Le CM APPROUVE par 12 voix pour, O abstention, 0 voix contre, le compte financier unique.
> Vote du budget primitif 2025
Le CM APPROUVE par 12 voix pour, 0 abstention, 0 voix contre, le compte financier unique.
Le tableau des dépenses engagées est en annexe.
> Délibération participation prévoyance et mutuelle
Le CM VOTE par 12 voix pour, 0 abstention, 0 voix contre, pour une participation à hauteur
de 7,00 € pour la prévoyance et 15,00 € pour la mutuelle pour les agents municipaux à
partir du 01/01/2026.
> Retour pollution site Racine
Reporté.
> Travaux voirie actuels
Reporté.
> Retour sur divers travaux
Reporté.
> Délibération pour installation panneaux photovoltaïques
Le CM VALIDE par 12 voix pour, O0 abstention, O0 voix contre, l'installation des panneaux
photovoltaïques sur la Zone RAI pour un montant 18 755 € TTC.
2) Le Conseil Municipal décide :
RAS
3) Le Maire informe le CM :
RAS
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h00.
Le Maire, staire-de séance,
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