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Compte-Rendu - CR CM 2026 03 20
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2026 03 20)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE
DE
RANS
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
20
MARS
2026
Étaient
présents
:
Raphaël
TEMPESTA,
Florent
POULENARD,
Fabienne
ROUGEOT,
Fabien
CHARLES,
Brigitte
BOURGUIGNON,
Sébastien
BRUGNOT,
Emilie
DELANNOY,
Edith
CLAVIER,
Philippe
LIARD,
Nathalie
AUBRY,
Anna
BIEDAK,
Myriam
LE
GALL,
Jean
Louis
MORLIER
Absents
excusés
: Emmanelle
DARAS,
Eric
PIGNY
qui
donne
procuration
à Raphaël
TEMPESTA
Absent(s)
:
Secrétaire
de
séance
: Raphaël
TEMPESTA
ORDRE
DU
JOUR :
>
Election
du
Maire,
>
Détermination
du
nombre
d’adjoints
et
élection
des
adjoints,
>
Vote
des
indemnités
de
fonction
>
Charte
de
l’élu
local
>
Questions
et
informations
diverses
Quorum
8
: Le
quorum
est atteint.
La
séance
est ouverte
à
19
h
15.
Raphaël
TEMPESTA
est désigné
comme
secrétaire
de
séance.
Le
Maire
sortant
accueille
les nouveaux
élus
et fait l’appel.
Les
élus
installés,
Brigitte
BOURGUIGNON
prend
la
présidence
de
la
séance,
Raphaël
TEMPESTA
est
désigné
en
tant
que
secrétaire,
Florent
POULENARD
et
Fabienne
ROUGEOT
sont
désignés
en
tant
qu’assesseurs.
1)
Election
du
Maire :
Candidat
: Jean
Louis
MORLIER
Il est procédé
au
vote
à bulletin
secret
puis
au
dépouillement.
Jean
Louis
MORLIER
obtient
14
voix,
il n’y
a donc
pas
de
second
tour.
Brigitte
BOURGUIGNON
proclame
donc
Jean
Louis
MORLIER
Maire
de
la commune
et
lui
laisse
la présidence
de
la suite
des
opérations
électorales.
2)
Détermination
du
nombre
d’adijoints
et
élection
des
adjoints :
Jean
Louis
MORLIER
rappelle
que
la
commune
n’avait
jusqu’alors
que
2
adjoints
et
qu’elle
a
la
possibilité
d’en
élire
4.
Il
expose
le
fonctionnement
qu’il
souhaite
pour
ce
mandat,
à savoir,
seulement
2
adjoints
ce
qui
permet
de
désigner
des
conseillers
délégués
par
la suite.
Le
Conseil
Municipal
fixe par
14
voix
pour
le nombre
d’adjoints
à 2.
Le
Maire
rappelle
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste. Candidats
: Liste
d’Edith
CLAVIER
avec
1°
adjoint
—
Edith
CLAVIER,
2%
adjoint
—
Raphaël
TEMPESTA
Il est procédé
au
vote
à bulletin
secret
puis
au
dépouillement.
La
liste
d’Edith
CLAVIER
obtient
14
voix
pour.
Il n’y
a donc
pas
de
second
tour.
3)
Vote
des
indemnités
de
fonction
:
Le
Maire
rappelle
que
l’indemnité
de
fonction
des
Maires
est
fixée
de
droit
et
au
taux
maximal
(soit
44.3
%
de
l’IB
1027
pour
les
communes
de
500
à 999
habitants).
Il peut,
à
son
libre
choix,
demander
à en
bénéficier
à un
taux
inférieur.
Auquel
cas,
une
délibération
du
Conseil
Municipal
est
nécessaire.
Concernant
les
adjoints,
le
montant
est
déterminé
librement
dans
la
limite
de
l’enveloppe
globale
indemnitaire
et
ne
peut
dépasser
l’indemnité
maximale
susceptible
d’être
allouée
au
Maire.
Le
taux
par
adjoint
dans
la
strate
de
la commune
est de
11.77
%
de
l’IB
1027.
Par
ailleurs,
les
élus
peuvent
constituer
une
retraite
complémentaire
facultative,
la
collectivité
doit
alors
cotiser
pour
l’équivalent
de
la somme
cotisée
par
l’élu.
Pour
sa
part,
le
Maire
ne
souhaite
pas
prendre
la
totalité
de
son
indemnisation,
ni
constituer
une
retraite
complémentaire
facultative.
Afin
de
permettre
le
versement
d’indemnités
à
4
conseillers
délégués,
1l
indique
qu’il
souhaite
que
le
montant
d’indemnités
des
adjoints
soit
également
légèrement
réduit.
Le
point
est
donc
reporté
pour
qu’une
concertation
puisse
se
tenir
avec
les
adjoints
nouvellement
élus.
4)
Charte
de
l’élu
local
:
Lecture
des
articles
de
la
charte
de
l’élu
local
à
l’ensemble
des
conseillers.
La
version
complète
sera remise
par
mail.
5)
Questions
et
informations
diverses :
- Délégations
aux
différents
syndicats
: réflexion
à avoir
sur
les personnes
intéressées
pour
représenter
la commune
(SIEMR,
SIVU
Résidence
Autonomie,
...)
- Commissions
de
la
Communauté
de
Communes
: le
Maire
et
les
adjoints
participeront
chacun
à une
commission
ainsi
que
les
conseillers
délégués.
- Commissions
municipales
et comités
consultatifs
: prochain
CM.
Fin
de
séance
à 20h30.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
LA COMMUNE
DE
RANS
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
20
MARS
2026
Étaient
présents
:
Raphaël
TEMPESTA,
Florent
POULENARD,
Fabienne
ROUGEOT,
Fabien
CHARLES,
Brigitte
BOURGUIGNON,
Sébastien
BRUGNOT,
Emilie
DELANNOY,
Edith
CLAVIER,
Philippe
LIARD,
Nathalie
AUBRY,
Anna
BIEDAK,
Myriam
LE
GALL,
Jean
Louis
MORLIER
Absents
excusés
:Emmanelle
DARAS,
Eric
PIGNY
qui
donne
procuration
à
Raphaël
TEMPESTA
Absent(s)
:
Secrétaire
de
séance
: Raphaël
TEMPESTA
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Numéro
Intitulé
de
la
Délibération
07-26
PV
d’élection
du
Maire
08-26
Détermination
du
nombre
d’adjoints
09-26
Elections
des Adjoints