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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - Odj Conseilcommunautaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Énergies,
Le Poiré-sur-Vie, le 12 novembre 2024
Mesdames, Messieurs les élu(e)s,
Le prochain CONSEIL COMMUNAUTAIRE de la Communauté de communes Vie et Boulogne se réunira le :
Lundi 18 novembre 2024 à 19h00
Salle du Conseil
Communauté de communes Vie et Boulogne
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU DERNIER CONSEIL COMMUNAUTAIRE
2. DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL
2.1. Décisions du Président
2.2. Décisions du Bureau communautaire du 4 novembre 2024
2.3. Décisions DIA
3. ADMINISTRATION GENERALE
3.1. Attribution du marché pour l’installation en urgence d’un ouvrage d’étaiement de la courtine Est du château d’Apremont
3.2. Plan de financement pour l’installation en urgence d’un ouvrage d’étaiement de la courtine Est du château d’Apremont
3.3. Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel - Délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée
3.4. Attribution accord cadre pour l'emploi de personnel en insertion professionnelle pour diverses missions d'entretien de bâtiments et d'accueil d'usagers
3.5. Garantie d’emprunt pour l’opération Maché – rue du Stade pour la construction de 24 logements par Vilogia
4. COMMISSION PETITE ENFANCE ET PARENTALITE
4.1. Lieu d’Accueil Enfants Parents : approbation du projet de fonctionnement 2025-2029
4.2. Relais Petite Enfance : approbation du projet de fonctionnement 2025-2029
5. COMMISSION ECONOMIE
5.1. Acquisition d’une parcelle gare de Bellevigny
5.2. Acquisition d’une parcelle – ZA Bel Air 2 _MT_IMMO
5.3. Acquisition d’une parcelle – ZA Bel Air 2 _Association foncière de remembrement de Maché (AFR)
5.4. Acquisition d’une parcelle – ZA Bel Air 2 - commune de Maché
5.5. Acquisition d’une parcelle – ZA LA VERDURE : SCI DE L’OCEAN
6. COMMISSION AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET HABITAT
6.1. Approbation de la convention d’étude entre la commune de Beaufou, l’établissement Public Foncier de la Vendée (EPF) et la communauté de communes Vie et Boulogne
6.2. Engagement dans la formalisation d’un pacte territorial de l’Anah en2025
6.3. Résiliation de la convention relative aux modalités techniques et financières d’aide au fonctionnement des Plateformes Territoriales de Rénovation Energétique (PTRE) avec le SyDEV, en lien avec le nouveau dispositif « Pacte territorial France Rénov’ » 7. COMMISSION TOURISME
7.1. Bilan estival 2024
7.2. Période et horaires d’ouverture du Château d’Apremont en 2025
8. COMMISSION ACTIONS CULTURELLES
9. COMMISSION ACTION SOCIALE
10. COMMISION CYCLE DE L’EAU
11. COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE ET MOBILITE
12. COMMISSION GESTION ET VALORISATION DES DECHETS
13. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
13.1. Dates des prochaines réunions
Le Président,
Guy Plissonneau