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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - Odj Conseilcommunautaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Énergies,
Le Poiré-sur-Vie, le 16 mai 2023
Mesdames, Messieurs les élu(e)s,
Le prochain CONSEIL COMMUNAUTAIRE de la Communauté de communes Vie et Boulogne se réunira le :
Lundi 22 mai 2023 à 19h00
Salle du Conseil
Communauté de communes Vie et Boulogne
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU DERNIER CONSEIL COMMUNAUTAIRE
2. DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL
2.1. DECISIONS DU PRESIDENT
2.2. DECISIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 15 MAI 2023
2.3. DECISIONS DIA
3. ADMINISTRATION GENERALE
3.1. MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIE ET BOULOGNE 3.2. CREATION DU CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE VIE ET BOULOGNE (CIAS) 3.3. DELIBERATION FIXANT LA COMPOSITION DU CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CIAS) 3.4. ÉLECTIONS DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CIAS)
3.5. DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU GAL VIE ET BOULOGNE (LEADER)
3.6. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’EQUIPEMENT 2023 AUX LUCS-SUR-BOULOGNE 3.7. BUDGET ANNEXE OFFICE DE TOURISME 2023 - DM N°1
3.8. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
3.9. ATTRIBUTION DU MARCHE « ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES POUR PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES, PARCELLAIRES, D’ARPENTAGE ET DE BORNAGE POUR LES COMMUNES D’AIZENAY, LE POIRE SUR VIE ET POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIE ET BOULOGNE »
3.10. ATTRIBUTION DU MARCHE « FOURNITURE, IMPRESSION ET LIVRAISON DE SACS TRANSLUCIDES JAUNES POUR LA COLLECTE EN PORTE A PORTE DES EMBALLAGES RECYCLABLES »
4. COMMISSION CYCLE DE L’EAU
4.1. MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DES MARAIS DE LA VIE, DU LIGNERON ET DU JAUNAY 4.2. DESIGNATION D’UN SUPPLEANT AU SYNDICAT MIXTE DE LA BAIE DE BOURGNEUF 4.3. DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT MIXTE « GRANDLIEU ESTUAIRE »
5. COMMISSION GESTION ET VALORISATION DES DECHETS
6. COMMISSION AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET HABITAT
6.1. CONVENTION RELATIVE AUX MODALITES TECHNIQUES ET FINANCIERES D’AIDE AU FONCTIONNEMENT DES PLATEFORMES TERRITORIALES DE RENOVATION ENERGETIQUE (PTRE)
7. COMMISSION ECONOMIE
7.1. CONCESSION AMENAGEMENT ASCL DE VENDEE - CR FINANCIER 2022 - REVISION DU BILAN DE LA ZA ACTIPOLE 85
8. COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE ET MOBILITE
9. COMMISSION ACTIONS CULTURELLES
9.1. ADHESION 2023 A L’ASSOCIATION DES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST 10. COMMISSION TOURISME
10.1. DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES « RENCONTRES D’APREMONT », EDITION 2023 – MOLIERE 10.2. TAXE DE SEJOUR : DEFINITION DE LA PERIODE DE COLLECTE ET DES TARIFS 2024
11. COMMISSION PETITE ENFANCE ET PARENTALITE
12. COMMISSION ACTION SOCIALE
12.1. PRESENTATION DU PROJET DE « CONSTRUCTION ET REAMENAGEMENT ECORESPONSABLES SUR LE SITE DES JARDINS DE L’AUMONERIE A AIZENAY
13. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
13.1. DATES DES PROCHAINES REUNIONS
Le Président,
Guy Plissonneau