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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arue.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV SEANCE 03.03.2021)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Aménagement du territoire,
MAIRIE
D'ARUE
-
40120
- Landes
-
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
3 MARS
2021
Le
trois
mars
deux
mille
deux
mille
vingt
et un
à dix-huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s'est assemblé
à la Mairie
d'Arue.
Présents
- Frédéric
DUPRAT,
Christelle
DARRIEUX,
Marie-France
BATTY,
Nadine
LABAT,
Jean-Luc
HENNART,
Alex
MAISONNIER,
Daniel
BOURGUEDIEU,
Stéphane
BARBE,
Christian
FAUCHER
Procuration
- Caroline
ROCHETTE
pour
Stéphane
BARBE
Secrétaire
de
séance
- Nadine
LABAT
Le
Maire
soumet
au
vote
le procès-verbal
de
la séance
du
20
novembre
2020
qui
est
adopté
à l’unanimité.
ELECTION
D'UN
ADJOINT
Le
Maire
indique
à l’assemblée
que
par
courrier
en
date
du
22
février
2021,
Madame
la Préfète
des
Landes
a
accepté
la démission
de
Monsieur
Jean-Bernard
FORSANS
de
sa fonction
d’adjoint
au
Maire
et a pris
note
qu’il
ne
souhaitait
pas
conserver
son
mandat
de
conseiller
municipal.
Cette
démission
impose
plusieurs
décisions
du
Conseil
Municipal.
1
- Effectif
du
Conseif
Municipal
L’article
L.
2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
mentionne
que
quand
il y a lieu
à
l’élection
d’un
seul
adjoint,
le Conseil
Municipal
peut
décider,
sur proposition
du
Maire,
qu’il
y sera
procédé
sans
élections
complémentaires
préalables,
sauf dans
le cas
où
le Conseil
Municipal
a perdu
le tiers
ou
plus
de
son
effectif légal
ou
compte
moins
de
cinq
membres.
Considérant :
- que
le Conseil
Municipal
d’Arue
compte
dix
membres
en
exercice,
- la proposition
du
Maire
de
ne
pas
procéder
à des
élections
complémentaires,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
cette
proposition
et décide
de
remplacer
l’adjoint
démissionnaire
sans
procéder
à des
élections
complémentaires.
Votants
10
-
Pour
: 10/
Contre
: 0 / Abstention
: 0
2 - Modalités
de
remplacement
d’un
adjoint
Considérant
les
articles
L.
2121-1,
R.
2121-2
et
L.
2122-14
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
sur proposition
du
Maire
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
:
- de
maintenir
les postes
d’adjoints
au
nombre
de
trois,
- de
modifier
le rang
des
adjoints
en
place
comme
suit
:
Premier
adjoint
- Madame
Christelle
DARRIEUX
Deuxième
adjoint
- Madame
Marie-France
BATTY
- de
procéder
à l’élection
d’un
troisième
adjoint,
chaque
élu
pouvant
se
porter
candidat
à cette
élection.
Votants
10
- Pour
: 10/
Contre
: 0 /
Abstention
: 0
3
- Election
d’un
adjoint
Le
Maire
invite
le Conseil
Municipal
à procéder
à l’élection
d’un
adjoint.
1%
tour
de
scrutin
Monsieur
Daniel
BOURGUEDIEU
déclare
se porter
candidat. Le
dépouillement
donne
les résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
remis
10
Bulletins
nuls
/l
Bulletins
blancs
ll
Suffrages
exprimés
10
Majorité
absolue
06
A
obtenu
: Monsieur
Daniel
BOURGUEDIEU
10
voix
Monsieur
Daniel
BOURGUEDIEU
a été proclamé
3°"
adjoint
et immédiatement
installé.
REMPLACEMENT
D'UN
ELU
AUPRES
DE
DIVERSES
COMMISSIONS
COMMUNALES
ET
STRUCTUTRES
INTERCOMMUNALES
Faisant
suite
à la démission
de
Monsieur
Jean-Bernard
FORSANS
:
- Les
commissions
communales
suivantes
sont
modifiées
ainsi
qu’il
suit :
Commission
« Bois
et Forêt
»
Membres
- Daniel
BOURGUEDIEU,
Stéphane
BARBE,
Jean-Luc
HENNART,
Alex
MAISONNIER
Commission
« Environnement
- Patrimoine
»
Membres
- Daniel
BOURGUEDIEU,
Stéphane
BARBE,
Marie-France
BATTY,
Jean-Luc
HENNART,
Nadine
LABAT Commission
« Communication
»
Membres
- Christelle
DARRIEUX,
Marie-France
BATTY,
Daniel
BOURGUEDIEU,
Christian
FAUCHER,
Jean-Luc
HENNART
Commission
« Voirie
»
Membres
- Daniel
BOURGUEDIEU,
Stéphane
BARBE,
Christian
FAUCHER,
Jean-Luc
HENNART,
Alex
MAISONNIER,
Caroline
ROCHETTE.
Votants
10
-
Pour
: 10/Contre
: 0/ Abstention
: 0
- Sont
élus
à la majorité
absolue
des
voix
:
Daniel
BOURGUEDIEU
:délégué
suppléant
du
SIVU
de
la GOUANEYRE
et représentant
au
syndicat
mixte
du
Parc
naturel
des
Landes
de
Gascogne.
Christelle
DARRIEUX
: représentante
suppléante
auprès
de
l’ALPI.
- Monsieur
Daniel
BOURGUEDIEU
est
désigné
référent
auprès
du
SICTOM
du
Marsan.
MODIFICATION
DES
STATUTS
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DES
LANDES
D’ARMAGNAC
Le
Maire
indique
que
par
délibération
en
date
du
15
décembre
2020,
le Conseil
Communautaire
a
procédé
à la modification
des
statuts
de
la Communauté
de Communes
des
Landes
d’ Armagnac
en réécrivant
la
compétence
facultative
n°
5 comme
suit :
5°
- Santé
- Etudes
et actions
visant
à lutter
contre
la désertification
médicale
en
favorisant
le maintien
ou
linstallation
de
professionnels
de
santé
sur
le territoire.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
approuve
cette
modification.
Votants
10
-
Pour
: 10/
Contre
: 0 /
Abstention
: 0
PROPOSITION
D'UN
AMENAGEMENT
DE
PLEIN
AIR
ET
DE
LOISIRS
- PARCOURS
ACCROBRANCHES
-
Afin
de
dynamiser
le bourg
autour
du
thème
du
sport
et des
loisirs
et de
proposer
aux jeunes
et à
leurs
familles
des
activités
de
plein
air
et des
temps
de
distraction,
Christelle
DARRIEUX
a étudié
la possibilité
de
créer
une
aire
de jeux
avec
des
parcours
accrobranches.
Cet
aménagement
serait
en
accès
libre
sous
la
surveillance
des
parents
ou
des
adultes
accompagnants
et pourrait
se
situer
sur
une
parcelle
communale
en
face
de
l’école.
L’entreprise
Altibranche,
contactée
à ce
sujet,
s’est
rendue
sur place
et juge
que
cette
opération
est
tout
à fait
réalisable.
Ce
premier
aménagement
pourrait
déboucher
sur
d’autres
réalisations
telles
que
des
espaces
skate-park,
basket,
handball,
football,
zone
dédiée
aux
graffitis,
pumptrack,
local
ouvert
aux jeunes,
etc. Le
devis
portant
sur
le montage
de
3 parcours
de
8 jeux
et 2 tyroliennes,
jeux
s’adressant
aux
enfants
de
3 à
12
ans,
nécessite
31
arbres
supports,
et s’élève
à la somme
de
23
300
€ HT
- 27
960
€ TTC.
La
mairie
devra
prendre
en
charge
annuellement
l’expertise
phytosanitaire
des
arbres
supports,
dépense
estimée
à
1 000
€,
et le contrôle
technique
des
installations
tous
les
15
mois.
L'installation
d’un
panneau
de
basket
et d’une
cage
de
handball
ou
football
pourrait
venir
compléter
cette
aire
de
jeux. L'assemblée
est appelée
à se prononcer
sur
cette
proposition.
Stéphane
BARBE,
conscient
de
tout
l’intérêt
d’une
telle
démarche,
pense
cependant
que
l'emplacement
envisagé
n’est
pas
le plus
approprié.
En
effet,
il se trouve
enclavé
entre
trois
lotissements
et la fréquentation
de
ces jeux
ne
peut
que
générer
des
nuisances
sonores.
Jean-Luc
HENNART
quant
à lui,
craint
que
les
adolescents
ne
fréquentent
les
lieux
sans
accompagnants,
ce
qui
pourrait
en
cas
d’accident
engager
la responsabilité
de
ia
commune.
Îl est précisé
que
si
la commune
met
en
place
un
affichage
clair
et procède
aux
vérifications
réglementaires,
elle
est alors
dégagée
de
toute
responsabilité.
Le
Maire
indique
que
la faisabilité
de
l’opération,
l'emplacement
qui
pourrait
recevoir
cet aménagement
et le
choix
des jeux
à retenir
seront
étudiés
par
la commission
communale
«
bâtiments
» et soumis
au
vote
du
Conseil
Municipal. A
ce jour,
afin
de
ne
pas
perdre
l’opportunité
de
bénéficier
de
la subvention
«dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux»,
le Maire
sollicite
les
élus
afin
de
l’autoriser
à déposer
ce
dossier
auprès
de
la Préfecture
des
Landes. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
cette
proposition.
Votants
10
-
Pour
: 07/Conire
: 3/ Abstention
: 0
DEMANDE
D’ADMISSION
EN
NON-VALEUR
DE
PRODUITS
IRRECOUVRABLES
Le
Conseil
Municipal,
considérant
l’état
transmis
par
la Trésorerie
de
Roquefort,
portant
sur
un
titre
irrécouvrable
et après
en
avoir
délibéré,
décide
d'admettre
en
non-valeur
la créance
figurant
sur
cet
état
pour
un
montant
de
15,48
€.
Votants
10
- Pour
: 10/Contre
: 0/ Abstention
: 0
QUESTIONS
DIVERSES
Travaux
de
bâtiments
Marie-France
BATT
Y
liste
les
travaux
réalisés
en
régie
à ce jour
sur
l’ancien
bar
communal.
Elle
indique
également
qu’une
partie
de
ce
bâtiment
pourrait
être
destinée
à la location
(logement
d’urgence
et/
ou
gite).
A
ce
titre,
plusieurs
entreprises
ont
été
sollicitées
pour
des
travaux
portant
sur
le changement
des
huisseries,
le
remplacement
de
certains
bandeaux
et d’un
poteau
bois,
le démoussage
de
la toiture,
la peinture
extérieure,
la
réfection
de
la terrasse,
etc...
autant
sur
cet
ancien
bar
que
sur
le logement
communal
mitoyen.
A
réception
de
tous
les
devis,
ces
derniers
seront
présentés
à la commission
communale
« bâtiments
» qui
étudiera
la faisabilité
de
cette
opération.
Point
de
vente
de
fruits
et légumes
Le
Maire
indique
que
Monsieur
QUIEV
YŸ,
maraîcher
installé
et domicilié
sur
Arue,
qui jusqu’à
présent
ne
fait
que
de
la vente
à la ferme,
pourrait
dès
le mois
de juin
prochain
tenir
un
point
de
vente
de
fruits
et légumes
au
bourg
d’Arue.
La
commune
lui proposera
la mise
à disposition
de
l’ancien
bar,
endroit
qui
semble
le plus
approprié
à cette
opération.
Hameau
du
Ginx
- Eglise
Le
Conseil
Municipal
retient
le devis
de
la société
Bodet
qui
porte
sur
le remplacement
de
l’horloge
de
commande
des
cloches
de
l’église
et qui
s’élève
à la somme
de
1 894,80
€ TTC.
- Ecole
Pour
n’exclure
aucune
piste
de
réflexion,
l’agence
immobilière
ORPI
sur
Roquefort
a été
sollicitée
pour
une
estimation
du
bien.
- Réparation
du pont
du
Ginx
Pour
permettre
ces
travaux,
la route
de
Maillères
sera
fermée
à la circulation
du
2 mars
au
12
mars
2021. Formation
des
élus
Sur
la proposition
du
Maire,
les
élus
décident
de
faire
appel
à l’organisme
Stratégies
Locales
afin
d’organiser
une
formation
portant
sur
la situation
financière
de
la commune
et les
enjeux
pour
les
prochaines
années.
Cette
formation
sera
financée
par
les
heures
acquises
par
les
élus
au titre
du
droit
individuel
à la formation
(20h00/an/élu). Voirie
Allée
des
Chênes
de
Baradine
A
la demande
de
Stéphane
BARBE,
le Maire
confirme
que
cette
voie
est bien
de
compétence
communautaire.
Lors
de
travaux
d’entretien
réalisés
par
les
services
communaux,
les
matériaux
sont
fournis
par
la CCLA,
et les
heures
réalisées
par
les
employés
lui
sont
facturées.
Devant
la fréquence
des
interventions,
Stéphane
BARBE
s’interroge
sur
le maintien
du
revêtement
actuel
et sans
en
envisager
le
goudronnage,
pense
que
la collectivité
pourrait
s’engager
dans
une
réflexion
de
modification
du
type
de
revêtement.
Le
Maire
précise
que
seuls
les
travaux
de
réfection
et d’entretien
sont
pris
en
charge
par
la
CCLA,
toute
modification
de
revêtement
serait
financièrement
supportée
par
la commune.
Il se
rendra
sur place
avec
le technicien
voirie
de
la CCLA
afin
de
réfléchir
à une
solution
plus
pérenne.
De
plus,
il propose
d’effectuer
un
suivi
et des
interventions
plus
régulières
qui
devraient
permettre
d’améliorer
l’état
de
cette
voie.
SIVU
de
la Gouaneyre
Christelle
DARRIEUX
indique
que
lors
du
dernier
conseil
d’école,
l’ensemble
des
élus jugeant
les
délais
trop
courts
pour
se
prononcer
sur
la
semaine
de
4 jours
dès
la
prochaine
rentrée
scolaire,
étudieront
cette
possibilité
pour
la
rentrée
de
2022
(incidences
sur
les
enfants,
les
familles,
et le
personnel
du
SIVU).
Application
Intramuros
L’application
est
lancée
et
diverses
informations
intéressant
la
commune
y
sont
publiées
régulièrement.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à vingt
heures
quarante.
La
secrétaire
de
séance
- Nadine
LABAT
_ Se
A