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Déliberation - n.19 dgs nominations commissions municipales permanentes 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ambès.
Lien du pdf (Déliberation - n.19 dgs nominations commissions municipales permanentes 1)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Famille,
République
française
F
VILLE
D'AMBES
COMMUNE
D’AMBES
TERRE
DE
RENCONTRES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
membres
élus
23
SEANCE
DU
20
AVRIL
2023
À 18H30
Nombre
membres
élus
en
exercice
: 23
|
Le
Conseil
Municipal
d'Ambès,
présents
:
19 Vu
les
articles
L2121-09
et suivants
du
Code
Général
des
représentés
:
O$
Collectivités
Territoriales,
votants
:
22
Düment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à l'Hôtel
de
Ville
absents
:
OT sous
la Présidence
de
M. Gilbert
DODOGARAY,
Maire.
Date
de
la
convocation
:
PRESENTS
:
l4 avril
202$
Gilbert
DODOGARAY,
Maire
:
Er
nb entei
Rémi
PIET,
Isabelle
BESSE,
Nicolas
MUZOTTE,
Muriel
JOLIVET.
Ca
1 ren
del
|
Christian
LAPEYRE,
Pearl
HIPPOLYTE,
adjoints
au
Maire
:
Patte
ee
Christiane
HIPPOLYTE,
Dominique
JOLIVET,
Sophie
PARADOT,
TeleCiure
le
:
Catherine
RODRIGUEZ,
Marie-Pierre
QUIBEL,
Vanessa
BACHELLON,
Christophe
BOURDIEU,
Marine
SAAD,
Enzo
BORTOLATO,
Eléonore
LAPORTA,
Jean-Pierre
MAZZON
et
Catherine
LABARRERE,
conseillers
Et de
la publication
en
ligne
municipaux.
l@
:
ABSENTS
REPRESENTES
:
Le
Mere
Franck
DUMARTIN
donne
procuration
à Pearl
HIPPOLYTE
‘
Antoine
VIGNAUD
donne
procuration
à Enzo
BORTOLATO
Philippe
CIACOMETTI
donne
procuration
à Eléonore
LAPORTA
ABSENTE
:
Sandrine
VILLENAVE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
Nicolas
MUZOTTE
DÉLIBÉRATION
N°
019
04
2023
— DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
SERVICES
— NOMINATION
AUX
COMMISSIONS
MUNICIPALES
PERMANENTES
Présentation
par
M.
le Maire.
Par
délibération
n°
018
04
2023
du
20
avril
2023,
le Conseil
Municipal
a décidé
la création
6
commissions
municipales
permanentes.
L’article
L2121-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
prévoit
que
la composition
des
différentes
commissions
doit
respecter
le principe
de
la représentation
proportionnelle
pour
permettre
expression
pluraliste
des
élus
au
sein
de
l’assemblée
communale.
Il est
proposé
que
chaque
commission
soit
composée
comme
suit
:
2023
- 022
Accusé de réception en préfecture 033-213300049-20230420-DEL-2023-04-19B-DE Date de télétransmission : 28/04/2023 Date de réception préfecture : 28/04/2023
Nombre
de
Nombre
de
Nombre
de
Nombre
de
membres
membres
membres
membre
Liste
Liste
Liste
Gilbert
Sandrine
Jean-Pierre
|
DODOGARAY
|
VILLENAVE
| MAZZON
1°"
commission
:
Administration
Générale,
Ressources
9
7
l
l
Humaines,
Patrimoine,
Développement
Economique,
Sécurité
Civile
2°"
commission
:
10
8
1
|
Budget,
Finances,
Marchés
Publics
3°"
commission
:
Education
Jeunesse,
Petite
Enfance,
Affaires
10
8
1
1
scolaires
et Vie
Associative
4°"
commission
:
9
:
1
1
Culture,
Communication
5°"
commission
:
Urbanisme,
Environnement,
Aménagement,
9
7
1
1
Vie
Locale,
Population
6°"°
commission
:
Affaires
Sociales,
Numérique,
Nouvelles
9
7
1
1
technologies
Il est
fait
appel
à candidature.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
- DÉCIDE,
conformément
à l’article
L2121-21,
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
aux
nominations.
- NOMME
les
élus
membres
des
Commissions
municipales
permanentes
selon
le tableau
ci-
dessous
:
Membres
des
Commissions
1°"
commission
:
Administration
Générale,
Ressources
Humaines,
Patrimoine,
Développement
Economique,
Sécurité
Civile
Remi
PIET
Christophe
BOURDIEU
Sophie
PARADOT
Enzo
BORTOLATO
Antoine
VIGNAUD
Christiane
HIPPOLYTE
Dominique
JOLIVET
Philippe
GIACOMETTI
Jean-Pierre
MAZZON
2°"
commission
:
Budget,
Finances,
Marchés
Publics
Isabelle BESSE Remi PIET Nicolas MUZOTTE Muriel JOLIVET Christian LAPEYRE Pearl HIPPOLYTE Sophie PARADOT Franck DUMARTIN Catherine LABARRERE Sandrine VILLENAVE
Accusé de réception en préfecture 033-213300049-20230420-DEL-2023-04-19B-DE Date de télétransmission : 28/04/2023 Date de réception préfecture : 28/04/2023
3°"°
commission
:
Education
Jeunesse,
Petite
Enfance,
Affaires
scolaires
et
Vie
Associative
Nicolas
MUZOTTE
Antoine
VIGNAUD
Marie
Pierre
FETIS
Isabelle
BESSE
Christiane
HIPPOLYTE
Enzo
BORTOLATO
Vanessa
BACHELLON
Muriel
JOLIVET
Catherine
LABARRERE
Sandrine
VILLENAVE
4"
commission
:
Culture,
Communication
Muriel
JOLIVET
Vanessa
BACHELLON
Nicolas
MUZOTTE
Antoine
VIGNAUD
Marie
Pierre
FETIS
Sophie
PARADOT
Pearl
HIPPOLYTE
Catherine
LABARRERE
Eléonore
LAPORTA
5°"°
commission
:
Urbanisme,
Environnement,
Aménagement,
Vie
Locale,
Population
Christian
LAPEYRE
Christophe
BOURDIEU
Marie
Pierre
FETIS
Dominique
JOLIVET
Marine
SAAD
Franck
DUMARTIN
Remi
PIET
Jean-Pierre
MAZZON
Philippe
GIACOMETTI
6°"°
commission
:
Affaires
Sociales,
Numérique,
Nouvelles
technologies
Pearl HIPPOLYTE Catherine RODRIGUEZ Marine SAAD Christiane HIPPOLYTE Sophie PARADOT Franck DUMARTIN Marie Pierre FETIS Jean-Pierre MAZZON Eléonore LAPORTA
Fait
et
délibéré
le 20
avril
2023
Pour
expédition
conforme.
Le
Maire,
Gilbert
DODOGARAY
2023
- 023
Accusé de réception en préfecture 033-213300049-20230420-DEL-2023-04-19B-DE Date de télétransmission : 28/04/2023 Date de réception préfecture : 28/04/2023