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Procès Verbal - PV CM lundi 12 avril 2021
Document publié le Lundi 12 avril 2021 par la commune de Mons.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM lundi 12 avril 2021)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
MONS
MONS A
PROCES
VERBAL
de
la
SEANCE
du
lundi
12
avril
2021
Le
lundi
douze
avril
deux
mille
vingt
un
à dix-huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s'est
réuni
au
Foyer
Communal,
sous
la
Présidence
de:
Monsieur
Gérard
BANQUET,
Maire
de
MONS.
Les
règles
sanitaires
imposées
par
la situation
actuelle
ont
été
rappelées
à l'ensemble
des
membres
du
Conseil
Municipal.
Présents
: Gérard
BANQUE,
Alice
VILLEMAGNE,
Bernard
DANIEL,
Chrystelle
BOULARD,
Michel
GORDOT,
Virginie
BOYER,
Daniel
SAUVAGE,
Céline
DURAND,
Nathalie
FERRE,
Patrick
LECOMTE,
José
PASQUALETTI,
Karine
COMBE,
Yvelise
ROPTIN,
Yann
RICHE,
Vanessa
AIRAL
, Anthony
FERNANDEZ
Absents
excusés
: Christel
FIETKAU,
Michaël
DUREZ
Pouvoir(s)
: Christel
FIETKAU
à Michel
GORDOT,
Michaël
DUREZ
à Bernard
DANIEL
Monsieur
David
MIDDIONE
est
désigné
comme
secrétaire
de
séance.
Le
quorum
étant
atteint,
l'ordre
du
jour
peut
commencer.
Les
élus
participent
à la
séance
du
conseil
municipal
dans
la salle
du
foyer
communal.
A cet
effet,
une
déclaration
a
été
communiquée
à
la
Préfecture
le
mercredi
sept
avril
deux
mille
vingt
et
un.
Communication
ayant
été
faite
et
les
membres
du
conseil
municipal
n’ayant
aucune
remarque
à
formuler,
le
procès-verbal
de
la
séance
du
mercredi
17
mars
2021
est
approuvé
à
l’unanimité
nn,
Ordre
du
jour
Obligations
Légales
de
Débroussaillement
OLD
:
Monsieur
David
MIDDIONE
précise
qu'un
travail
de
rechercher
a
été
établi
par
le
garde
champêtre
afin
de
recenser
les
parcelles
concernées.
Après
concertation
avec
les
services
d'Alès
Agglomération,
certaines
parcelles
supplémentaires
étaient
répertoriées
et
donc
à
prendre
en
compte.
La
première
étape
consiste
à
envoyer
un
courrier
informatif
pour
effectuer
le
débroussaillement,
un
deuxième
courrier
courant
fin
juin
sera
expédié
aux
propriétaires
pour
vérification
des
travaux
effectués.
Rôle
des
Commissions
Municipales
:
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
en
faisant
un
petit
rappel
sur
le
rôle
des
commissions
et
son
fonctionnement. Toutes
les
commissions
municipales
peuvent
se
réunir,
proposer
des
idées
et
celles-ci
seront
présentées
en
réunion
du
Conseil
Municipal
pour
être
délibérée
afin
de
valider
diverses
décisions
et
actions.
Chaque
commission
établie
un
compte-rendu
qui
est
envoyé
à tous
les
membres
du
conseil
municipal
pour
information. Seuls
le
CCAS
et
la
Commission
d'Appel
d'Offres
sont
indépendants
et
décisionnaires.
Fête
de
la
musique
:
Monsieur
Michel
GORDOT
annonce
à
titre
indicatif
que
le
samedi
19
juin
2021
à
19h00
l'association
|
AnimeMons
propose
une
manifestation
afin
d'organiser
la
«
fête
de
la
musique
».
|
Actuellement,
l'association
s'active
pour
les
préparatifs
en
prévision
de
cette
fête.
Monsieur
le
Président
de
cette
association
précise
que
celle-ci
aura
lieu
bien
évidemment
que
si
le
gouvernement
autorise
ces
manifestations
suite
à
la
pandémie
actuelle,
tout
en
respectant
les
règles
Sanitaires
qui
seront
imposées
à
ce
moment-là.
Fête
du
14
Juillet
:
Monsieur
Michel
GORDOT.
responsable
des
festivités
de
la
commune,
propose
de
prévoir
l’organisation
de
la
fête
nationale
du
14
Juillet
dans
le
même
contexte
que
la
fête
de
la
musique. La
date
du
mardi
13
juillet
2021
a été
retenue
!
L’orchestre
«
Texto
»
animera
cette
soirée,
la
commission
doit
se
réunir
pour
définir
le
traiteur
suivant
les
devis
reçus.
Contrat
Santé
Communale
:
Monsieur
Daniel
SAUVAGE
présente
le
groupe
Mutéo
mutuelle
entreprise
en
collaboration
avec
le
CCAS,
cette
proposition
de
mutuelle
est
pour
tous
les
administrés
qui
souhaitent
comparer
et
changer
de
mutuelle
si cela
peut
leur
convenir.
Une
réunion
publique
d’information
peut
être
envisagée.
Madame
Alice
VILLEMAGNE
demande
si
d'autres
compagnie
d'assurance
mutuelle
ont
été
contactées
?
Monsieur
Daniel
SAUVAGE
tient
à
préciser
que
ce
n'est
pas
la
mairie
qui
a
sollicité
cette
démarche.
Vote
des
Délibérations
Vote
des
deux
Taxes
(taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
bâti
et
non
bâti)
:
Monsieur
le Maire
propose
de
voter
le taux
des
taxes
afin
de
permettre
la validation
du
budget
2021.
Ces
taux
d'imposition
restent
inchangés
depuis
l’année
2017
à
savoir
:
Foncier
bâti
:
Part
Communale
13,26
%
Foncier
non
bâti
:
54,29
%
Voté
à l'unanimité
des
présents
Fixation
des
taux
de
promotion
pour
les
avancements
de
grade
:
Madame
Alice
VILLEMAGNE
annonce
que
le
Comité
Technique
du
Centre
de
Gestion
du
Gard
a donné
un
avis
favorable
quant
à
la
proposition
du
taux
de
100%
de
promulgation
concernant
l'avancement
de
grade
des
agents.
Monsieur
Yann
RICHE
demande
qui
est
concerné
et
combien
d'agent
?
Monsieur
le Maire
répond
que
tous
les
agents
sont
concernés.
Pour
information,
seuls
les
agents
stagiaires
et/ou
titulaires
rentrent
dans
ce
cadre
donc
15
agents
au
total,
les
contractuels
(2
agents
sur
la
commune)
ne
peuvent
pas
prétendre
à
ce
dispositif.
Voté
à l'unanimité
des
présents
Tarif
des
repas
à l’occasion
de
la
Fête
Nationale
du
14
Juillet
:
Monsieur
Michel
GORDOT
fait
remarquer
que
cette
année,
il faudrait
augmenter
les
tarifs
par
rapport
aux
devis
des
prestataires.
Pour
précision
la
commune
ne
fait
pas
de
bénéfice
à
l’occasion
de
la
fête
du
14
juillet,
le
prix
de
la
prestation
du
traiteur
a été
actualisé.
Proposition
:
Adulte
:
17€
Enfant
:
10€
Vote
: 16
pour,
1 contre,
2 abstentions
Points
divers
:
Les
travaux
de
la
Place
des
Tilleuls
a
débuté
lundi
12
avril
2021
et
finira
vers
fin
mai,
une
circulation
alternée
a été
mise
en
place.
En
prévention
des
panneaux
de
signalisation
de
circulation
ont
été
placés
dans
les
deux
sens
:
Célas/Mons
et
Mons/Célas.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la présente
séance
est
levée
à dix-neuf
heures
trois.
Fait
à Mons,
le
13
avril
2021
Gérard
BANQUET
Maire
de
Mons