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Déliberation - 08 +Liste+des+délibérations+13.12
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Boissy-sous-Saint-Yon.
Lien du pdf (Déliberation - 08 +Liste+des+délibérations+13.12)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Démocratie,
Conseil
Municipal
BOISS
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
du
13/12/2022
Le
treize
décembre
deux
mille
vingt-deux,
à
vingt
heures
et
dix
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Boissy-sous-Saint-Yon,
dont
les
membres
ont
été
légalement
convoqués
par
lettre
en
date
du
6
décembre
2022
s’est
réuni
sous
la
présidence
du
Maire,
M.
SAADA
Raoul,
à
la
salle
La
Grange
aux
Anneaux,
à
Boissy-sous-Saint-Yon.
Etaient
présent{e)s
: M.
SAADA
Raoul
—
M.
PICHON
Jean-Marc
—-
Mme
MOUNOURY
Aurélie
—-
Mme
CAZADE-SAADA
Claire
—
M.
IBOUADILENE
Francis
—-
M.
REYNAUD
Max
—
M.
GAUTHIER
Dominique
—
M.
DA
SILVA
Frédéric
—- Mme
MOAL
Sylvie
-
Mme
DUCHOSAL
Christine
—
M.
DUCHOSAL
Frédérick
—
Mme
BLAIZE
Sophie
-
M.
LAURENT
Eric
—-
Mme
SCACCHI
Anne
—-
Mme
COURTOIS
Cécile
-
M.
DORIZON
Maurice
-
Mme
PEDRONO
Anne-Marie-
M.
TISCHENBACH
Thierry.
Absent(e)s
représenté(e)s
:
M.
LOURS
Xavier
-
M.
GOFF
Jullian
-
M.
FAUCHÉ
Fabien
-
M.
AURTENECHE
Michel
- Mme
BONNASSEAU
Patricia
- Mme
BILIEN
Carine.
Absent(e)s
non
représenté(e)s:
Mme
LEROMAIN
Nadège
—-
Mme
HEMON
Alexandra
—
M.
LION
Robert Mme
CAZADE-SAADA
Claire
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
fait
l’objet
d’un
débat
contradictoire,
Après
en
avoir
délibéré,
N°
.
délibération
Date
Objet
Vote
.
:
à
a
5
Approuvée
2022-069
13/12/2022 |
Adoption
de
l’ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal
À
l'unanimité
;
Approuvée
2022-070
13/12/2022 |
Approbation
du
procès-verbal
du
17
novembre
2022
A
l'unanimité
_
Adoption
de
la
motion
proposée
par
l'Union
des
Approuvée
2022-071
13/12/2022
Maires
de
France
A
l'unanimité
Modification
des
commissions
municipales
Aosrauvée
2022-072
13/12/2022 |
permanentes
et désignation
des
membres
pour
siéger
pprouvee
:
A
l'unanimité
en
leur
sein
_
Election
du
remplaçant
de
M.
AURTENECHE
Michel
Approuvée
PARA
NES
22022
au
sein
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
A
l'unanimité
è
Désignation
du
remplaçant
de
M.
AURTENECHE
Approuvée
202-074
1812202
Michel
au
sein
de
la commission
MAPA
A
l'unanimité
2022-075
|
13/12/2022 | Modification des statuts de la CCEJR
FRRrOUNSS A l'unanimité
Recensement
de
la
population
2023
—
Désignation
Apprécmés
2022-076
13/12/2022 |
d'un
coordonnateur
communal
et fixation
de
la
PP
ee
ur
A
l'unanimité
rémunération
des
agents
recenseurs
Adhésion
au
groupement
de
commandes
du
CIG
pour
Âboronvéé
2022-077
13/12/2022 |
les
assurances
Incendie,
accidents
et
Risques
Divers
A
nsminte
pour
la
période
2024-2027
Rapport
de
la
CLECT
suite
à
la
prise
de
compétences
Aporouvée
2022-078
13/12/2022 |
en
matière
de
création
et gestion
des
Maisons
France
PHEOUFES
;
A
l'unanimité
Services
par
la
CCEJR Détermination
des
dépenses
à
imputer
aux
comptes
Approuvée
2O207S
|
1612/2022 | Bose ot 6567
A l'unanimité
Autorisation
du
Maire
à
exécuter
par
anticipation
le
_
budget
d'investissement
à
hauteur
du
%4
des
crédits
Approuvée
2022080
18122022
d'investissement
sur
la
base
de
l'année
2022
dans
A
l'unanimité
l'attente
du
vote
du
budget
2023
2022-081
13/12/2022
Fixation du
mode
et
de
la
durée
d'amortissement
des
Approuvée
immobilisations
A
l'unanimité
Remboursement
des
frais
engagés
par
Mme
2022-082
13/12/2022
DUCHOSAL
Christine
et M.
PICHON
Jean-Marc
pour
Approuvée
l'organisation
de
la
rencontre
des
acteurs
A
l'unanimité
économiques
le
8
novembre
2022
Subvention
exceptionnelle
de
1 000
£ à
l'association
Approuvée
2022-083
13/12/2022
des
chasseurs
de
Boissy
pour
l'organisation
d’une
fête
À
la
majorité
de
la
nature
et
de
l'anniversaire
des
110
ans
sbablié
d'existence
de
l'association
Approuvée
2022-084
13/12/2022 |
Procédure
de
révision
du
PLU
A
la
majorité
absolue
Convention
pour
la
répartition
des
charges
de
la
Apbrouvée
2022-085
13/12/2022 |
maintenance
et des
réparations
de
l'Espace
France
PRTEUVSS
|
A
l'unanimité
Services
2022-086
13/12/2022
Convention
de
service
commun
avec
la CCEJR
pour
Approuvée
l'instruction
des
dossiers
sur
les
droits
des
sols
A
l'unanimité
,
Convention
de
service
commun
de
la
Police
Approuvée
ABS
QU
18182022
Municipale
avec
la
CCEJR
A
l'unanimité