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Procès Verbal - PV CM 10072020
Document publié le Jeudi 2 juillet 2020 par la commune de Runan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 10072020)
Thèmes du document : Tourisme, Démocratie, Vieillesse,
DEPARTEMENT DES COTES D’ARMOR – 22260-
MAIRIE DE RUNAN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire à la Mairie, le vendredi 10 juillet à 18h30, sous la présidence de Monsieur Yvon LE BIANIC, Maire.
Présents : Yvon LE BIANIC, Erwan ELIES, Anne AMOR, Serge RICHARD, Chris- tophe LE BIHAN, Marie Christine LE ROUX, Erwan LE BOZEC, Julie BURGAUD, Yvon LE FRIEC, Mathieu LE DANTEC, Patricia ROUAULT
Absent excusé : -
Nbre de conseillers : 11
Présents : 11
Votants : 11
Date de la convocation : 2 juillet 2020
Nombre de pouvoir : 0
Secrétaire : Patricia Rouault
Objet : Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs.
M. Yvon Le Bianic est élu délégué titulaire.
Sont élus délégués suppléants : M. Erwan Eliès, Mme Anne Amor et Mme Marie Christine Le Roux.
Le PV de la désignation des délégués est annexé au registre des délibérations.
Objet : Formation des commissions
Monsieur le maire propose la création des commissions suivantes avec pour membres l’ensemble du conseil municipal :
Commission aménagement :
Urbanisme
Voirie Bâtiment
Patrimoine
Environnement
Chemins de randonnée
Commission des affaires sociales et des solidarités :
Affaires sociales
Subventions associations
Commission vie communale, communication, économie et développement :
Bulletin communal
Guide touristique
Bibliothèque Après délibération, le conseil municipal, à 10 voix pour et 1 abstention
ACCEPTE la création des commissions suivantes avec pour membres l’ensemble du conseil municipal :
Commission aménagement :
Urbanisme
Voirie Bâtiment
Patrimoine
Environnement
Chemins de randonnée
Commission des affaires sociales et des solidarités :
Affaires sociales
Subventions associations
Commission vie communale, communication, économie et développement :
Bulletin communal
Guide touristique
Bibliothèque
Objet : Commission extra communale d’actions sociales
M. le Maire propose la création d’une commission extra communale d’actions sociales. Cette commission sera composée de 5 personnes élues et de 5 personnes non élues.
Après délibération, le conseil municipal, à 10 voix pour et 1 abstention
ACCEPTE la création des commissions suivantes avec pour membres 5 personnes élues et 5 personnes non élues :
Yvon Le Bianic
Anne Amor
Patricia Rouault
Marie Christine Le Roux
Christophe Le Bihan
Anne Marie Meuric
Muriel Chambonneau
Odile Briand
Anne Le Bianic
Monique Dubourg
AUTORISE M. Le maire à signer tout document se rapportant à ce dossier.
Objet : Désignations des délégations extérieures :
Monsieur le maire donne lecture des délégations extérieures.
Après délibérations, le conseil municipal, à 10 voix pour et 1 abstention,
NOMME les personnes suivantes aux délégations extérieures : SDE (Syndicat départemental
d’Energie)
1 délégué : Yvon Le Bianic
1 suppléant : Erwan Eliès
CPRB (Commune du Patrimoine
Rural de Bretagne)
2 délégués : Serge Richard et Julie Burgaud
1 suppléant : Erwan Le Bozec
ASAD (Association service d’aide à
domicile)
1 délégué : Anne Amor
1 suppléant : Patricia Rouault
Correspondant défense 1 délégué : Serge Richard
Correspondant EDF enedis 1 délégué : Yvon Le Bianic
CNAS (Comité national d’action
sociale)
1 élu : Mathieu Le Dantec
1 agent : Carine Guillossou
Commission électorale 1 conseiller municipal : Patricia Rouault
AUTORISE M. Le maire à signer tout document se rapportant à ce dossier.
M. Mathieu Le Dantec quitte la réunion pour raisons personnelles
Objet : Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID)
Monsieur le maire donne lecture du courrier reçu de la Dgfip concernant le renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID).
Cette commission est composée :
Du maire, président de la commission
De 6 commissaires titulaires et 6 commissaires suppléants.
La désignation des commissaires doit être effectuée par le directeur régional / départemental des finances publiques dans un délai de 2 mois à compter de l’installation de l’organe délibérant de la commune.
Elle est réalisée à partir d’une liste de contribuables, en nombre double, proposée sur délibération du conseil municipal.
Après délibération, à l’unanimité des membres présents, le conseil municipal
PROPOSE les commissaires suivants pour siéger à la commission communale des impôts directs : Titulaires :
Erwan Eliès
Christophe Le Bihan
Jacqueline Bideau
Delphine Larvor
Julie Burgaud
Erwan Le Bozec
Joël Le Jean
Bernard Manchec
Anne Amor
Yvon Le Friec
Anne Rouzault
Mélanie Drieu
Suppléants :
Marie Christine Le Roux
Mathieu Le Dantec
Pierrette Boucher
Jean Pierre Le Bihan
Patricia Rouault
Odile Briand
Pierre Le Touzet
René Dubourg
Marie Laure Forest
Gwenaelle Gil
Bertrand Eon
Serge Richard
AUTORISE M. Le maire à signer tout document se rapportant à ce dossier.
Objet : Questions et informations diverses
Questionnaire à destination des habitants
Mme Anne Amor présente aux conseillers municipaux un questionnaire à destination des habitants. Elle demande aux membres du conseil municipal de le lire et de le commenter.
Le conseil municipal approuve le principe de ce questionnaire.
Proposition de création d’un site internet
Mme Anne Amor propose la création d’un site internet pour la commune de Runan.
Elle indique qu’un hébergeur est indispensable pour accueillir ce site au coût de 90 € par an plus 8 € pour le nom de domaine, runan.fr ou 40 € pour runan.bzh.
Spectacle équestre
Mme Anne Amor indique que le dossier de financement d’un spectacle équestre a été
déposé au conseil départemental.
Ce spectacle se compose de ¾ heure de prestation et serai assuré par la compagnie les
tisseurs de brume pour un coût total de 1100 € plus les frais de repas. Le dossier déposé
demande une subvention à hauteur de 800 €.
Les dates proposées sont le vendredi 28 août en soirée ou le samedi 29 août dans l’après-
midi.
Le conseil municipal approuve l’idée du spectacle équestre. Les règles de distanciation
physique en vigueur à la date du spectacle seront respectées.
Le conseil municipal précise que ce spectacle sera validé qu’après accord de la subvention
par le conseil départemental.
La date retenue est le vendredi 28 août en soirée.
M. Erwan Le Bozec propose l’idée d’organiser un autre spectacle (avant ou après) cette
prestation. Yvon LE BIANIC Erwan Eliès Anne AMOR Serge RICHARD
Christophe LE
BIHAN
Marie Christine LE
ROUX
Erwan LE BOZEC Julie BURGAUD
Yvon LE FRIEC Mathieu LE DANTEC Patricia ROUAULT