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Compte-Rendu - CM 03 10 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Larnage.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 03 10 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Industrie,
COMMUNE DE LARNAGE
CONSEIL MUNICIPAL DU 03-10-2019
L’an deux mil dix-neuf et le trois octobre à 20h30 s’est réuni le conseil municipal de la commune de Larnage sous la présidence de Mr Osternaud Max Maire
Etaient présents : Mrs Osternaud M, Chirouze H, Delhome JC, Roudier R, Revol C, Reist-Picard J, Belle JC
Mmes Prot MT, Poulenard MT, Girard P, Buit C, Montagnon G
Etait excusée : Sophie Gautier a donné procuration à Valérie Delhome
Secrétaire de séance : Roudier R
Date de convocation : 26-09-2019
Nombre de membres en exercice : 14
Nombre de membres présents : 13
Nombre de membres votants : 14
Avant de commencer la réunion, une minute de silence est faite par le conseil municipal à la mémoire de Jacques Chirac Président de la république de 1995 à 2007.
I-APPROBATION DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL
II-AFFAIRES SOUMISES A DELIBERATION
A-Convention ACFI
Le conseil municipal valide le conventionnement de la commune avec le centre de gestion de la Drôme pour la mission d’inspection dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. B-Annulation emploi non permanent accroissement temporaire d’activité
Le recrutement d’un agent titulaire ayant eu lieu, cet emploi n’a plus lieu d’exister. C-Approbation des statuts du syndicat d’irrigation drômois
Le conseil municipal approuve la modification des statuts dont l’objectif est d’améliorer la gouvernance, la représentativité de ses usagers au sein de ses instances.
D-Dossier JP Revol et commune
L’intervention du géomètre et des deux autres parties ont permis de régulariser ce dossier. Les documents administratifs seront régularisés chez Maitre Sorrel.
E-Admission en non-valeur budget assainissement
F-Suppression de la régie de recettes pour la garderie
III-AFFAIRES NON SOUMISES A DELIBERATION
RAPPORT DES COMMISSIONS
Commission de la voirie : Chemin des Bonnassons
Suite au rappel de la réglementation en vigueur et pour éviter de créer un précédent de transfert de propriété, les travaux d’élargissement et de remise en état de la voirie ne seront pas effectués. La situation sera rétablie à l’initiale.
QUESTIONS DIVERSES
La vente des brioches au profit de l’ADAPEI aura lieu le jeudi 10 et vendredi 11 octobre. La commémoration du 11 novembre aura lieu, rassemblement à 11h devant la mairie. Le recensement de la population aura lieu du 15-01 au 15-02.
Le Maire
Max Osternaud