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Ordre du Jour - 2015 04 ODJ CM 12 mai 2015
Ordre du Jour - 2015 07 ODJ CM 17 sept 2015
Ordre du Jour - 2015 05 ODJ CM 18 juin 2015
Ordre du Jour - 2015 01 ODJ CM janvier 2015
Ordre du Jour - 2015 06 ODJ CM 21 juillet 2015
Ordre du Jour - 2015 02 ODJ CM 3 mars 2015
Conseil Municipal - 2015 09 CRS
Ordre du Jour - 2015 09 ODJ CM 24 nov 2015 modifi
Document publié le Mardi 24 novembre 2015 par la commune de Fontenay-le-Comte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2015 09 ODJ CM 24 nov 2015 modifi)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Transports,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU JEUDI
24 NOVEMBRE
2015 À 18H30
Fontenay-le-Comte
ORDRE
DU
JOUR
æ—
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
PV
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
15
octobre
2015
2015-09-1
Décisions
prises
par
M.
le Maire
par
délégation
du
Conseil
municipal
COMMANDE
PUBLIQUE
2015-09-2
Géoréférencement
des
réseaux
éclairage
public
et
signalisation
lumineuse
-
SYDEV
—
groupement
de
commande
- Adhésion
URBANISME 2015-09-3
Réhabilitation
des
halles
— Avant-projet
sommaire
- Approbation
2015-09-4
Droit
de
préemption
urbain
en
Secteur
sauvegardé
2015-09-5
Opération
de
renouvellement
urbain
— Centre
historique
—
Concession
d'aménagement
DOMAINE
ET
PATRIMOINE
2015-09-6
SYDEV
-
Infrastructures
de
charge
nécessaires
à
l’usage
des
véhicules
électriques
ou
hybrides
rechargeables
—
Convention
relative
aux
modalités
techniques
—
Convention
d’occupation
du
domaine
public
— Place
de Verdun
2015-09-7
Patrimoine
communal
— 8 rue
de
Grimouard-de-Saint-Laurent
— Convention
de
mandat
de
gestion
— Contrat
de
syndic
bénévole
2015-09-8
Patrimoine
communal
— Boulevard
du
Chail
- Cession
2015-09-9
Opération
foncière
—
Transfontenaysienne
—
Rue
du
Canal
—
Impasse
de
la
Rivière
—
Achat
de
terrains
(AR
n°34,
313,
315,
317)
2015-09-10
Opération
foncière
—
Transfontenaysienne
—
Impasse
de
la
Rivière
— Achat
de
terrain
AP
n°1
2015-09-11
Patrimoine
communal
—
Rue
de
Mond
-
Rue
de
l’Ormeau
—
Indemnités
d’éviction
EARLX«
GUILLON
»
2015-09-12
Opération
foncière
—
Communauté
de
communes
du
pays
de
Fontenay-le-Comte
-
Cession
de
parcelle
ZT
n°655
2015-09-13
Communauté
de
communes
du
Pays
de
Fontenay-le-Comte
—
Convention
de
délégation
de
la mission
de
maitrise
d’œuvre
- Parcours
de
randonnée
citadins
- Mise
à disposition
d’emprises
2015-09-14
Contentieux
rue du
Seillot — Transaction
— M.
et Mme
Christophe
BARUFFALDI
INSTITUTIONS
ET
VIE
PUBLIQUE
2015-09-15
Mutualisation
de
services
intégrant
projet
de
territoire
et
projet
de
schéma
de
mutualisation
et
d’intercommunalisation
de
la
communauté
de
communes
du
Pays
de
Fontenay-le-
Comte
- Avis
2015-09-16
Adhésion
de
la ville
de
Fontenay-le-Comte
au
Syndicat
Intercommunal
d’Alimentation
en
Eau
Potable
de
la
Forêt
de
Mervent
au 1°
janvier
2016
—
Modification
des
statuts
- Approbation
-
Autorisation
2015-09-17
Projet
de
schéma
départemental
de
coopération
intercommunale
- Avis FINANCES 2015-09-18
Attribution
de
subvention
exceptionnelle
— Association
« POLLELYV
4L
»
2015-09-19
EMMD
-
Demande
de
subvention
au
Conseil
départemental
de
la Vendée
2015-09-20
Convention
Ville
d’Art
et d’histoire
—
Demande
de
subvention
2016
2015-09-21
Patrimoine
communal
—
Eglise
Notre-Dame
—
Demandes
de
subventions
2015-09-22
Finances
2015
-
Secteur
sauvegardé
— Attribution
de
subventions
2015-09-23
Garantie
d'emprunt
— Coopérative
Vendéenne
du
Logement
—
Construction
d’un
logement
«
la Colinerie
»
2015-09-24
Budget
annexe
économique
2015
- Créances
irrécouvrables
- Admissions
en
non
valeurs
2015-09-25
Budget
principal
2015
— Décision
modificative
n°3
2015-09-26
Budget
économique
2015
—
Décision
modificative
n°2
2015-09-27
Budget
2016
— Débat
d’orientation
budgétaire
DOMAINES
DE
COMPETENCES
PAR
THEMES
2015-09-28
Contrat
Enfance
Jeunesse
(CET)
Ville-CAF
2015-2018-
Renouvellement
2015-09-29
Ouvertures
dominicales
2016
- Avis
PSA
TERADIU
SUNTHETIQUE
-
PLAINE
DES
SRRTS
ANDRE
-FORENS
COMMUNICATION
DU
MAIRE