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Ordre du Jour - 2016 05 ODJ du 10 mai 2016
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Conseil Municipal - 2015 04 CRS
Ordre du Jour - 2015 04 ODJ CM 12 mai 2015
Document publié le Mardi 12 mai 2015 par la commune de Fontenay-le-Comte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2015 04 ODJ CM 12 mai 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Sécurité publique,
CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 12 MAI 2015 A 18H30
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du PV de la séance du Conseil municipal du 3 mars 2015
Installation d’un nouveau conseiller municipal
2015-04-1 Décisions prises par M. le Maire par délégation du Conseil municipal
COMMANDE PUBLIQUE
2015-04-2 Délégation de service public – Gestion du Pôle d’Echanges Multi-Usages
URBANISME
2015-04-3 Opérations foncières – Vallée du Seillot – Achat de terrain
2015-04-4 Patrimoine communal – Place de Verdun – Construction d’un Office de tourisme par la Communauté de communes du Pays de Fontenay-le-Comte – rétrocession et cession de parcelles.
2015-04-5 Enquête publique – Classement dans le domaine public – Lotissements « Berland » et « Les Jardins du Bas Poitou »
2015-04-6 Déclassement du Domaine public communal – Avenue Pierre Mendès France – Principe de cession et enquête publique
2015-04-7 Opérations foncières et immobilières – Bilan 2014
FONCTION PUBLIQUE
2015-04-8 Modification du régime indemnitaire
2015-04-9 Convention de création d’un service commun entre la Ville de Fontenay-le-Comte et la Communauté de communes du Pays de Fontenay-le-Comte « Direction de l’administration générale et des moyens, ressources humaines et finances » - Avenant n°2 portant sur les modalités de remboursement
INSTITUTIONS ET VIE PUBLIQUE
2015-04-10 Commissions – Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire 2015-04-11 Organismes extérieurs – Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire 2015-04-12 Indemnités et frais de mission des membres du Conseil municipal
2015-04-13 Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Constitution –Désignation des membres élus
FINANCES LOCALES
2015-04-14 Secteur sauvegardé – Attribution de subventions
2015-04-15 Don pour le Népal
DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES
2015-04-16 Adoption de la charte éducative locale 2015-2020
COMMUNICATIONS DU MAIRE
Le Maire,
Jean-Michel LALÈRE