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Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Douvres-la-Délivrande.
Lien du pdf (Déliberation - 1740749846 affichage 27)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Démocratie,
Date de séance Numéro N° Délibération + Objet Vote 27-févr-25 1 Plan Communal de Sauvegarde Approuvée à l'unanimité
27-févr-25 2
Autorisation de signature de la convention relative à la mise en place d’une animation d’initiation au judo en milieu scolaire pour les enfants du Groupe Scolaire « Dian Fossey », avec l’Association « JUDO DOUVRES ».
Approuvée à l'unanimité
27-févr-25 3 Autorisation d’extension du cimetière municipal Approuvée à l'unanimité
27-févr-25 4 Attribution du marché de travaux de requalification et de réaménagement du centre-ville Approuvée à l'unanimité
27-févr-25 5 Autorisation de demande de subvention relative au projet de requalification et de réaménagement du centre-ville auprès de l’agence de l’eau Seine-Normandie Approuvée à l'unanimité
27-févr-25 6 Subvention aide Mayotte Approuvée à l'unanimité 27-févr-25 7 Subventions aux associations 2025 Approuvée à l'unanimité
27-févr-25 8 Autorisation de demande de participation financière au titre des amendes de police concernant les travaux Route de Bretteville Approuvée à l'unanimité
27-févr-25 9
Création de poste rédacteur (rice) territorial(e) – charge(e) de communication - en contrat à durée déterminée pour les besoins lies à un accroissement temporaire d’activité – article l 332-23- 1°
Approuvée à l'unanimité
27-févr-25 10 Création de poste d’éducateur (rice) de jeunes enfants Approuvée à l'unanimité
27-févr-25 11
Renouvellement de deux postes en contrat à durée déterminée pour les besoins lies à un accroissement saisonnier d’activité – article l 332-23-2° au service des espaces verts et de la police municipale.
Approuvée à l'unanimité
27-févr-25 12 Modification de la délibération du 13 février 2024 relative au poste d’adjoint technique à la cantine Dian Fossey Petits Approuvée à l'unanimité
27-févr-25 13 Création de poste Rédacteur Principal 1ère classe, service des Ressources Humaines, mutation. Approuvée à l'unanimité
27-févr-25 14 Élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de la Communauté de Communes de Cœur de Nacre – Débat sur les orientations et objectifs du projet de RLP Approuvée à l'unanimité
Publié le 28 février 2025 sur le site internet
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS