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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Douvres-la-Délivrande.
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Thèmes du document : Transports, Inégalités sociales, Travail et emploi,
Date de séance Numéro N° Délibération + Objet Vote
19-nov-24 1 Autorisation de signature relative à la convention d’utilisation de la Fourrière animale de la Communauté Urbaine de Caen la Mer approuvé à l'unanimité
19-nov-24 2 Autorisation de signature relative à la convention de mise à disposition du gymnase du collège de la maitrise aux associations douvraises 2024-2025 approuvé à l'unanimité
19-nov-24 3 Rapport Annuel 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’assainissement collectif approuvé à l'unanimité
19-nov-24 4 Installation d’infrastructure(s) de recharge pour véhicules électriques (IRVE) approuvé à l'unanimité
19-nov-24 5 Adhésion de la communauté de communes Isigny-Omaha Intercom au SDEC ÉNERGIE approuvé à l'unanimité
19-nov-24 6
Autorisation de signature de la convention de gestion, d’entretien et de transfert de maitrise d’ouvrage relative à la boucle cyclable touristique d’intérêt départementale n°13 et de la liaison vers le musée radar
approuvé à l'unanimité
19-nov-24 7 Autorisation de signature de la convention entre la commune de Douvres-la-Delivrande et la société Juriadis approuvé à l'unanimité
19-nov-24 8 Nomination du stade annexe 1 (piste athlétisme) approuvé à l'unanimité
19-nov-24 9 Autorisation de signature de la convention de partenariat d’aide aux démarches en ligne (ADEL) avec l’association EGEE approuvé à l'unanimité
19-nov-24 10 Autorisation de signature de la convention relative à la mise en fourrière de véhicules terrestres approuvé à l'unanimité
19-nov-24 11 Tarifs 2025 approuvé à l'unanimité
19-nov-24 12 Tarifs linéaires de lignes pour le transport de l’électricité approuvé à l'unanimité
19-nov-24 13 Tarifs cantine scolaire approuvé à l'unanimité
19-nov-24 14 Demande de subventions relatives au réaménagement et à la requalification du centre-ville. approuvé à l'unanimité
19-nov-24 15 Débat d’orientation budgétaire (DOB) et rapport d’orientation budgétaire (ROB) approuvé à l'unanimité
19-nov-24 16 Autorisation de signature de la convention de participation relative à la protection sociale complémentaire souscrite par le CDG 14 approuvé à l'unanimité
19-nov-24 17 Renouvellement d’un poste à la crèche municipale en contrat à durée déterminée pour les besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité – article L 332-23-2° approuvé à l'unanimité
19-nov-24 18 Modification de la délibération créant le poste de rédacteur principal 1ère classe au service des ressources humaines en CDD approuvé à l'unanimité
Publié le 28 novembre 2024 sur le site internet
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS