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Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune de Saint-Herblain.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 163)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Culture et patrimoine,
L'an deux mil vingt-cinq, le lundi 8 décembre à 14h00, le Conseil Municipal de SAINT-HERBLAIN, dûment convoqué le mardi 2 décembre, s'est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil, à la Mairie de Saint-Herblain, sous la présidence de Monsieur Bertrand AFFILÉ, Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Bertrand AFFILÉ, Marcel COTTIN, Farida REBOUH, Guylaine YHARRASSARRY, Christian TALLIO, Eric COUVEZ, Marine DUMÉRIL, Driss SAÏD, Myriam GANDOLPHE, Jérôme SULIM, Hélène CRENN, Jocelyn GENDEK, Sarah TENDRON, Baghdadi ZAMOUM, Nelly LEJEUSNE, Jean-Pierre FROMONTEIL, Liliane NGENDAHAYO, Evelyne ROHO, Alain CHAUVET, Jean-Benjamin ZANG, Joao DE OLIVEIRA, Françoise DELABY, Jocelyn BUREAU, Yann MAREAU-CAREL, Léa MARIÉ, Laurent FOUILLOUX, Nadine PIERRE, Christine NOBLET, Jean-François TALLIO, Simon BRUNEAU, Vincent OTEKPO, Primaël PETIT, Amélie GERMAIN, Matthieu ANNEREAU, Alexandra JACQUET, Bernard FLOC'H, Catherine MANZANARÈS
EXCUSÉS AYANT DONNÉ PROCURATION : Mohamed HARIZ pouvoir à Driss SAÏD, Sébastien ALIX pouvoir à Catherine MANZANARÈS
ABSENTS : Virginie GRENIER, Newroz CALHAN, Éric BAINVEL, Jocelyn GILLET
QUORUM : 22
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Christian TALLIO
DÉLIBÉRATION : 2025-163
OBJET : TABLEAU DES EMPLOIS DÉLIBÉRATION : 2025-163
SERVICE : DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
OBJET : TABLEAU DES EMPLOIS
RAPPORTEUR : Driss SAÏD
ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
1 Créations de postes dans le cadre de l’adaptation des services aux besoins de la collectivité
Date effective de création au 15 décembre 2025
Direction Fonction Quotité Cadre d’emplois de référence
DJSAS Educateur aquatique 35/35ème ETAPS
DAC Enseignant guitare 20/20ème
Assistant
d’enseignement
artistique
DAC
Chargé de médiation
culturelle et de suivi de
projets
35/35ème
Animateur ou Assistant
de conservation du
patrimoine
DAC
Chargé de médiation
culturelle et de suivi
de projets
35/35ème
Animateur ou Assistant
de conservation du
patrimoine
DAC
Chargé de médiation
culturelle et de suivi
de projets
35/35ème
Animateur ou Assistant
de conservation du
patrimoine
EDUCATION Agent d’entretien restauration 17.5/35ème Adjoint technique
DNPE Directeur 35/35ème Attaché ou Ingénieur
Les agents seront recrutés par la voie statutaire, conformément aux décrets particuliers régissant les cadres d’emploi concernés ; ils peuvent le cas échéant, être recrutés par la voie contractuelle en application des dispositions des articles L. 332-8-1° et L. 332-8-2° du code général de la fonction publique :
- lorsque la nature des fonctions ou les besoins du service le justifient,
- lorsqu’il n’existe pas de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes. 2 Créations de postes dans le cadre d’une nouvelle organisation
Date effective de création au 15 décembre 2025
Direction Fonction Quotité Cadre d’emplois de référence
DSGO Assistant Archiviste 35/35ème Rédacteur
DSGO Archiviste 35/35ème Attaché
Les agents seront recrutés par la voie statutaire, conformément aux décrets particuliers régissant les cadres d’emploi concernés ; ils peuvent le cas échéant, être recrutés par la voie contractuelle en application des dispositions des articles L. 332-8-1° et L. 332-8-2° du code général de la fonction publique :
- lorsque la nature des fonctions ou les besoins de service le justifient,
- lorsqu’il n’existe pas de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes.
3 Créations de poste non permanent pour renforcer les équipes
Il s’agit de répondre à un accroissement temporaire d’activité ou un accroissement saisonnier d’activité (Article L. 332-23-1° du code général de la fonction publique).
Dans un souci de continuité de service, ces contrats peuvent être conclus pour une durée déterminée pouvant aller jusqu’à 18 mois. Lorsque les agents sont recrutés pour une courte durée et/ou sur une durée hebdomadaire inférieure à un temps complet, les agents pourront être rémunérés à l’heure.
La création suivante aura comme date d’effet le 15 décembre 2025.
Direction Nombre de postes et quotité Cadre d'emplois de référence/ Fonctions
DG 1 poste à temps complet Attaché/Journaliste
DSGO 1 poste à temps complet Rédacteur/coordinateur recensement
DSGO 1 poste à temps complet Rédacteur/Assistant élections
DSGO 1 poste à temps complet Adjoint administratif/agent administratif élections
DSGO 1 poste à temps complet Adjoint technique/Agent technique élections
DPR 1 poste à 70% Animateur/animateur de proximité
DADU 1 poste à temps complet Adjoint administratif/gestionnaire archiviste PATRIMOINE 4 postes à temps complet Adjoint technique/agent logistique
DNPE 4 postes à temps complet Adjoint technique/jardinier
DAC 4 postes à temps complet Adjoint du patrimoine/festival des jeux
DAC 1 poste à temps complet
Assistant d’enseignement
artistique/montage et
démontage expositions Arts
plastiques
DAC 1 poste à 80% Agent administratif/adjoint administratif
EDUCATION 1 poste à 50% Adjoint technique/ Agent d’entretien restauration
EDUCATION 10 postes à 47% Adjoint technique/agents d’entretien équipe volante
EDUCATION 1 poste à temps complet Adjoint administratif/Gestionnaire RH
EDUCATION 5 postes à 10h/semaine
Adjoint d’animation/animateur
accompagnateur transport
Renan
EDUCATION 2 postes à temps complet
Adjoint d’animation/classes
d’environnement avec
hébergement
EDUCATION 32 postes à temps complet Adjoint d’animation/ animateurs ALSH séjours
EDUCATION 9 postes à 9h/semaine, 20.31% Adjoint d’animation/Inclusion périscolaire midi
SOLIDARITE 2 postes à temps plein
Auxiliaire de
puériculture/auxiliaire de
puériculture ou agent social
DJSAS 1 poste à temps complet Animateur/Animateur offre de loisirs vacances
DJSAS 4 postes à temps complet Adjoint d’animation/Animateur offre de loisirs vacances
DJSAS 1 poste à temps complet Animateur/Directeur offre de loisirs été ou vacances
DJSAS 1 poste à temps complet Adjoint d’animation/Animateur offre de loisirs mercredis
DJSAS 1 poste à temps complet
Adjoint technique/agent
technique ça bouge dans les
parcs
DJSAS 1 poste à temps complet
Adjoint technique/Agent
d’accueil des équipements
sportifs
DJSAS 2 postes à temps complet Opérateur des APS/BNSSA
DJSAS 10 postes à temps complet ETAPS 4 Suppressions de postes dans le cadre de l’adaptation des services aux besoins de la collectivité
Les suppressions suivantes auront comme date d’effet l’issue du contrat d’un an des agents actuellement en poste.
Services Fonctions Quotités Cadres d’emplois de référence
DJSAS Educateur aquatique 35/35ème ETAPS
DAC Enseignant guitare 20/20ème
Assistant
d’enseignement
artistique
DAC
Chargé de médiation
culturelle et de suivi
de projets
35/35ème
Assistant de
conservation du
patrimoine
DAC
Chargé de médiation
culturelle et de suivi
de projets
35/35ème
Assistant de
conservation du
patrimoine
DAC
Chargé de médiation
culturelle et de suivi
de projets
35/35ème Animateur
EDUCATION Agent d’entretien restauration 17.5/35ème Adjoint technique
Vu les avis émis par le comité social territorial en sa séance du 26 novembre 2025.
Il est proposé au Conseil Municipal :
- de procéder aux créations et à la suppression des postes susvisés,
- d’autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué aux ressources humaines, à la prospective, à l’évaluation des politiques publiques, à procéder aux recrutements et nominations sur emplois permanents,
- d’autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué aux ressources humaines, à la prospective, à l’évaluation des politiques publiques, à prendre toute disposition relative à l’application de ces décisions au personnel concerné.
Les crédits nécessaires sont inscrits au chapitre 012. Le Conseil, après délibéré, adopte la présente délibération à la majorité selon les votes suivants :
36 voix POUR
3 ABSTENTIONS
Saint-Herblain le : 08/12/2025
Le secrétaire de séance Le Maire
Christian TALLIO Bertrand AFFILÉ
Transmise en Préfecture le : 11 décembre 2025
Publiée sur le site de la commune de Saint-Herblain le : 11 décembre 2025