Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 2022 03 026 Installation dune nouvelle Conseillère
Déliberation - 2025 12 117 Installation dune conseillere municipa
Déliberation - 2022 70 Installation dune nouvelle Conseillere Mun
Déliberation - 20231107de01 installation nouvelle conseillere mun
Déliberation - 13 Installation dune nouvelle conseillere municipa
Déliberation - 1. Installation dune nouvelle conseillère municipa
Déliberation - 2024.02.01 installation dune nouvelle conseillere
Déliberation - DE 21 06 03 Installation dune nouvelle conseillere
Déliberation - dcm2022 95 installation dune nouvelle conseillere
Déliberation - 2021 85 Installation dune nouvelle Conseillere Mun
Déliberation - 2022 03 026 Installation dune nouvelle Conseillere municipale
Document publié le Mercredi 30 mars 2022 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 03 026 Installation dune nouvelle Conseillere municipale)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Démocratie,
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Département du Gard - Arrondissement de Nîmes
Délibération n° 2022-03-026
du Conseil municipal
Séance du 30 mars 2022
*******
Date d'envoi des convocations
et de l'Ordre du jour du Conseil municipal : 24 mars 2022
Nombre de Conseillers municipaux : 33
Nombre de Conseillers municipaux présents : 24
Nombre de Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : 9
Nombre de Conseillers municipaux absents : 0
L'an deux mille vingt-deux, le 30 mars à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle –
rue Racine sous la Présidence de Monsieur Jean-Yves CHAPELET, Maire.
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean
Christian REY, Monique GRAZIANO-BAYLE, Philippe BERTHOMIEU, Justine ROUQUAIROL,
Anthony CELLIER, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Nicole SAGE, Ali OUATIZERGA, Catherine
HERBET, Michel SELLENS, Marilyne FOURNIER, Alain POMMIER, Olivier WIRY, Jean-Louis
MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Thierry VINCENT
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Sandrine ANGLEZAN
procuration à J C REY, Laurence SALINAS-MARTINEZ procuration à C. BAUME, Raymond
MASSE procuration à M. CEGIELSKI, Mourad ABADLI procuration à P. BERHOMIEU, Sylvain
HILLE procuration à C. MUCCIO, Fatiha EL KHOTRI procuration à C. BOISSEL, Corine MARTIN
procuration à A.POMMIER, Pascale BORDES procuration à J-L MORELLI, Audrey BLANCHER
procuration à T.VINCENT
Conseillers municipaux absents : aucun
Secrétaire de séance : Jean Christian REY Objet : Installation d’une nouvelle Conseillère municipale
Vu l’article L270 du Code électoral qui précise que le candidat venant sur une liste
immédiatement après le dernier élu est appelé à remplacer le conseiller municipal élu sur
cette liste dont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soit,
Vu l’article L2121-4 du Code général des collectivités territoriales qui précise que la démission
est définitive dès sa réception par le Maire,
Le Conseil municipal prend acte que Madame Marilyne FOURNIER de la liste « Continuons
Ensemble » devient conseillère municipale.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 30 mars 2022.
Acte rendu exécutoire Le Maire
Après dépôt électronique en Préfecture Jean-Yves CHAPELET
Le 05 avril 2022
et publié le 05 avril 2022