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Procès Verbal - PV REUNION 30 SEPT
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bondigoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV REUNION 30 SEPT)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Justice et droit,
40-2021
COMMUNE
de
BONDIGOUX
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
30
septembre
2021
L'an
Deux
Mil
vingt
et
un,
le
trente
septembre
à
20h30
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de Bondigoux,
dûment
convoqué,
s'est réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
ROUX
Didier,
le Maire.
Convocation
et affichage
du
24
septembre
2021
Nombre
de
Membres :
15-
en
exercice
12-présents
12-votants
Présents
: Didier
ROUX,
Nathalie
SOURBIER-CAZELLES,
Thierry
PEREZ,
Corinne
LEROY,
Véronique
PONSOLLE,
Philippe
ROMAIN,
Eric
GEORGES,
Fiona
BABRON,
Géraldine
DELBOY,
Arnaud
VIDALLET,
Vivian
RUBIO,
Pascal
LUGAN.
Absents
excusés
: Michel
GAIO,
Christophe
ROUX,
Véronique
BONHOMME.
Secrétaire
de
séance
: Nathalie
SOURBIER-CAZELLES.
Ordre
du
jour
:
1-
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
22/07/2021.
2-
Décision
Modificative
n°2
BP
communal
2021.
3-
Point
d’eau
au
City
Park.
4-
Colis
et repas
des
aînés.
5-
Incendie
presbytère.
6-
DOB
sur
les futurs
travaux
(salle
des
fêtes, parking
salle
des
fêtes,
trottoirs
Route
de
Montvalen,..….)
7-
Questions
diverses.
1-
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
22/07/2021.
Le
Procès-Verbal
de
la
séance
du
22
juillet
2021
a
été
adressé
avec
la
convocation
aux
membres
de
l’assemblée.
Le
procès-verbal
est
adopté
à l’unanimité
des
membres
présents.
2-
Décision
Modificative
n°2
BP
communal
2021
Monsieur
informe
le Conseil
Municipal
que
pour
pouvoir
passer
l’écriture
correspondant
au
dépôt
de
garantie
pour
la
location
du
distributeur
automatique
de
pain,
il convient
donc
de
prendre
la décision
modificative
suivante
:
Désignation
Diminutiou
sur |
Augmentation
sur
crédits
ouverts
crédits
ouverts
D
275
: dépôts
et cautionnements
versés
.
420.00
€ |
Total
D
27
: Autres
immobilisations
420.00
€
financières
:
-
D
202
: Frais
liés à la réalisation
des
documents
420.00
€ 41-2021
d'urbanisme
et
à la
numérisation
du
cadastre
Total
D
20
: Immobilisations
incorporelles
420.00
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
-
ACCEPTE
à
l’unanimité
la
décision
modificative
n°2
rattachée
au
BP
communal
2021
telle
que
présentée
ci-dessus.
3-
Point
d'eau
au
City
Park
Monsieur
le Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
la demande
qui
lui
a été
faite
pour
la réalisation
d’un
point
d’eau
potable
au
City
Park.
Les
membres
sont
favorables
à
cette
requête.
Thierry
PEREZ
précise
qu’il
faudra
prévoir
une
vanne
d’arrêt
pour
la mise
hors
gel
en
hiver.
Vivian
RUBIO
propose
que
le robinet
soit
un
bouton
pressoir
pour
éviter
le
gaspillage
d’eau.
M.
le
Maire
prend
note
de
ces
observations
et
va
contacter
un
professionnel
dédié
pour
la
faisabilité
et
le coût
des
travaux.
Arnaud
VIDALLET,
ouvre
une
parenthèse,
en
précisant
que
le
lavoir
à proximité
du
City
Park
est
envahi
de
guêpes
(toiture),
ce
qui
peut
être
dangereux.
Vivian
RUBIO
dit
qu’il
existe
des
traitements
et
se
charge
de
communiquer
au
secrétariat
de
la
Maire
les
coordonnées
de
l’entreprise
de
désinsectisation.
4-
Repas
et
colis
des
Aînés
M.
le
Maire
demande
à
Nathalie
SOURBIER-CAZELLES
et
Géraldine
DELBOY
de
commencer
à réfléchir
sur
le prochain
colis
de
fin
d’année
distribué
aux
Aînés
de
80
ans
et
plus
de
la
Commune.
Nathalie
SOURBIER-CAZELLES
et Géraldine
DELBOY
informe
M.
le Maire
qu’elles
ont
commencé
à y travailler.
Considérant
l'amélioration
de
la situation
sanitaire
et si cela
est
toujours
le cas,
M.
le Maire
propose
de
relancer
le repas
des
Aînés.
Après
concertation,
la
date
retenue
est
le
15 janvier
2022. Nathalie
SOURBIER-CAZELLES
et
Géraldine
DELBOY
sont
chargées
de
l’organisation
de la
journée
(traiteur,
animation...)
Seront
présents
à
cette
journée
avec
M.
le
Maire,
Nathalie
SOURBIER-CAZELLES,
Géraldine
DELBOY,
Véronique
PONSOLLE,
Pascal
LUGAN,
Corinne
LEROY.
5-
Incendie
Presbytère
M.
le
Maire
rappelle
les
faits
de
l’incendie
criminel
qui
a
eu
lieu
le
23
septembre
sur
le
bâtiment
du
Presbytère.
L'appartement
T5
a été
partiellement
détruit
(partie jour
et
une
partie
de
la charpente
étage). 42-2021
Une
visite
sur
les
lieux
a eu
lieu
le 24
septembre
2021
à 10h
avec
l'expert
et l'assureur.
A
la
suite
de
la visite,
il a été
constaté
que
les
appartements
T3
RDC
et Etage
n'avaient
pas
subis
de
dommages.
Les
locataires
respectifs
ont
pu
réintégrer
leur
logement.
Pout
le
T3
du
haut
dès
le 24
septembre
et le lendemain
pout
le T3
RDC
après
levée
des
scellés.
M.
le Maire
précise
que
l’assurance
prendra
en
charge
la perte
du
loyer
du
T5
sur une
période
de
1 an
maximum.
Suite
à la visite,
l’expert
a estimé
l’indemnité
à environ
110
à
115
000.00
€.
-
80%
de
l’indemnité
sera
versée
immédiatement
sans
production
de
factures
-
20%
(franchise
vétusté)
sera
versée
sur
production
de
factures
(sauf
pour
le
lot
électricité)
Après
avoir
exposé
la
situation,
M.
le
Maire
ouvre
une
discussion
sur
la
reconstruction
et
propose
deux
options
à valider
lors
du
prochain
Conseil
Municipal.
Option
1- Reconstruction
à l’identique
de
l’appartement.
Option
2-
Reconstruction
avec
un
changement
de
destination
du
T5.
En
lieu
et
place
du
logement
T5
le local
technique
de
l'employé
communal.
Sachant
qu’une
partie
du
logement
pourrait
être
récupérée
en
l’état
car
intacte
(sanitaire,
pièces
de
stockage).
Pour
cette
option,
M.
le Maire
donne
lecture
de
son
courrier
adressé
à l’assureur
et de
la
réponse
favorable
de
ce
dernier
pour
une
reconstruction
avec
changement
de
destination.
M.
le
Maire
argumente
cette
option
par
un
premier
point
positif
qui
serait
de
récupérer
le
local
technique
existant
accolé
à
la
salle
des
fêtes
pour
en
faire
les
annexes
de
cellle-ct,
à
savoir
vestiaires,
hall
d’entrée,
salle
de
stockage,
sanitaires
et ainsi
de
l’agrandir
et/ou
de
la
rénover
en
réduisant
le coût
des
travaux
de
manière
significative.
Le
deuxième
point
positif
serait
de
pouvoir
prévoir
également
une
alternative
au
stockage
du
matériel
du
Comité
des
fêtes
qui
est
à l’heure
actuelle
dans
des
conteneurs
sur
l’emprise
de
la
station
d’épuration
dont
la
compétence
est
passée
à Réseau31.
Cette
situation
pose
en
effet
un
double
problème
d'ordre
sanitaire
et
d’occupation
de
biens
d’autrui
qui
a
terme
devra
être
résolu.
Enfin,
un
sanitaire
pourrait
être
créé
avec
un
accès
par
l’extérieur
qui
pourrait
être
mis
à
disposition
du
public
et
servir
lors
des
manifestations
ce
qui
permettrait
de
ne
plus
louer
de
cabine
de
WC
autonome.
Après
l’exposé
du
Maire,
Véronique
PONSOLLE
soulève
la perte
financière
(loyer)
si
non
reconstruction
de
l’appartement
T5.
Le
Maire
répond
que
l’élaboration
d’un
budget
communal
reposent
sur
les
dotations
de
l’Etat
et
les
contributions
directes.
La
perte
de
ce
loyer
ne
compromet
aucunement
l'équilibre
budgétaire
de
la
Commune,
De
plus,
s’il
devait
y
avoir
un
changement
d’affectation
de
la
reconstruction
cela
devrait
permettre
une
économie
d’au
moins
50
%
sur
les
travaux
de
la future
salle
des
fêtes
et nous
exonérer
de
la
construction
d’un
local
de
stockage
pour
le Comité
des
Fêtes.
Véronique
PONSOLLE
demande
également
si les travaux
de
la salle
des
fêtes
consisteraient
à démolir
l'existant
et
à reconstruire
ou
à reprendre
et modifier
l’existant
considérant
qu'il
y
a des
fissures.
M.
le Maire
répond
que
plusieurs
options
devront
être
envisager.
6-
DOB
sur
les
futurs
travaux 43-2021
M.
le
Maire
rappelle
à
l’assemblée
que
les
travaux
de
création
du
parking
de
la
salle
des
fêtes
prévus
sur
le
Pool
Routier
2019-2021
ont
été
reportés
à
plusieurs
reprises
car
des
travaux
plus
urgents
ont
dû
être
réalisés.
M.
le
Maire
précise
que
sur
le
programme
du
dernier
Pool
Routier
(3
ans
terme
le
31/12/2021)
il reste
environ
22
000.00
€.
Il y
a possibilité
de
reporter
cette
somme
pour
un
an
qui
viendrait
s’ajouter
à
l'enveloppe
du
nouveau
Pool
Routier
de
59
000.00
€
(pour
3
ans). Le
coût
du
parking
s’élève
à
environ
58
000.00
€
donc
la
totalité
de
l’enveloppe
du
Pool
Routier
attribué
pour
3
ans.
Michel
GAIO
demande
au
Maire
de
vérifier
si le devis
des
travaux
du
parking
de
la salle
des
fêtes
ne
devra
pas
être
actualisé
considérant
la hausse
du
coût
des
matériaux.
M.
le Maire
va
se renseigner. Géraldine
DÉLBOY,
si les travaux
du parking
de
la salle
des
fêtes
ne
sont pas
réalisés,
quels
sont
les
travaux
de
voiries
qui
devraient
être
entrepris
?
Le
Maire,
il
faudrait
reprendre
la
Rue
de
l’Escalère
mais
pas
avant
que
l’effacement
des
réseaux
ne
soit
fait.
Pascal
LUGAN
signale
le
mauvais
état
du
Chemin
du
Lavoir,
il faudrait
agir
avant
que
la
structure
ne
se
dégrade
davantage.
Michel
GAIO
signale
le
problème
des
camions
de
gros
gabarit
(38T)
qui
empruntent
fréquemment
le Chemin
de
Tirecrabe
(RD87)
et détériorent
la chaussée.
M.
le Maire
va
faire
une
demande
au
Secteur
Routier
de
Villemur-sur-Tarn
gestionnaire
de
la
voirie
départementale. Concernant
les
futurs
travaux
à prévoir,
M.
le
Maire
rappelle
le
mauvais
état
des
trottoirs
dans
le village
et notamment
Route
de
Montvalen.
Après
cette
présentation,
M.
le
Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
de
bien
vouloir
réfléchir
pour
la prochaine
réunion,
sur :
-
Le
devenir
de
l’appartement
T5:
reconstruction
à
l’identique
ou
changement
d’affectation
?
-
Les
travaux
de
réfection
des
trottoirs
de
la Route
de
Montvalen
?
-
La
réalisation
du
parking
de
la salle
des
fêtes
?
7-
Questions
Diverses
M.
le
Maire
réinvite
les
membres
du
Conseil
à
réfléchir
sur
le
devenir
du
local
commercial
à savoir
vendre
ou
conserver
le
bâtiment
?
Michel
GAIO
dit
que
le
bâtiment
va
nécessiter
de
lourds
travaux
notamment
sur
la
toiture
donc
cela
va
engendrer
des
dépenses
importantes.
La
réflexion
reste
ouverte.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h45.
ÿ
+
<
#
—
O
ute
GE