Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM du 20.03.26
Déliberation - Deliberations CM du 20.03.26
Procès Verbal - PV CM du 27.03.26
Procès Verbal - PV CM du 30.01.26
Procès Verbal - PV CM 20.03.26
Procès Verbal - PV CM 01.07.2024
Déliberation - liste deliberations cm 20.03.26
Procès Verbal - PV CM 20.03.26
Procès Verbal - PV .CM.20.03.26
Procès Verbal - PV CM 03.05.2024
Procès Verbal - PV CM du 20.03.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Monthion.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 20.03.26)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Ordre
du
jour :
COMMUNE
DE
MONTHION
TABLEAU
DES
SIGNATURES
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L. ÉLECTION
DU
MAIRE
II.
CONSEIL
MUNICIPAL
- Création
des
postes
d’adjoints
III.
ÉLECTION
DES
ADJOINTS
Lecture
de
la
charte
des
élus
Date
d’envoi
de
la convocation
: 16/03/2026
Date
d’arrêt
du
Procès-Verbal
: 27/03/2026
Signatures
:
DU
20
MARS
2026
À 19h00
NOM
PRÉNOM
QUALITÉ
SIGNATURE |
OBSERVATIONS
LAVOINE
Bastien
Maire
x
Ÿ
LOPEZ
Yannick
Secrétaire
-} AE |
PROCÈS
VERBAL
SÉANCE
DU CONSEIL
MUNICIPAL
DU 20 MARS
2026
La
séance
a été
ouverte
sous
la présidence
de
M.
LAVOINE
Jean-Claude,
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Quorum
: 8
- Présent
: 15
- Votant
: 15
Présents
: Lavoine
Bastien,
Soulié
Jean-Marc,
Sylvestre
Évelyne,
Lopez
Yannick,
Lavoine
Jean-Claude,
Remoissenet
Jean-Marc,
Boullier
Stéphanie,
Chevrier-Gros
Heïdi,
Destremont
Pauline,
Glaisat
Nadine,
Leclavier
Delphine,
Papeix
Nicolas,
Porrovecchio
Marc,
Sansoz
Marc,
Vincent
Marie-Agnès.
Tous
Présents
Secrétaire
: Lopez
Yannick
ORDRE
DU
JOUR
:
L ÉLECTION
DU
MAIRE
II.
CONSEIL
MUNICIPAL
- Création
des
postes
d’adjoints
III.
ÉLECTION
DES
ADJOINTS
Lecture
de
la
charte
des
élus
Sur
proposition
Monsieur
le Maire,
le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
le procès-verbal
de
la
réunion
du
30/01/2026.
Le
Conseil
Municipal
présente
ses
condoléances
aux
familles
BUTHOD-VILLIEN
et PIVIER
suite
au décès
de Madame
Anita
BUTHOD-VILLIEN.
Installation
des
conseillers
municipaux
:
Le
maire
déclare
les
membres
du
conseil
municipal
: Mesdames
et
Messieurs
Lavoine
Bastien,
Soulié
Jean-Marc,
Sylvestre
Évelyne,
Lopez
Yannick,
Lavoine
Jean-Claude,
Remoissenet
Jean-Marc,
Boullier
Stéphanie,
Chevrier-Gros
Heïdi,
Destremont
Pauline,
Glaisat
Nadine,
Leclavier
Delphine,
Papeix
Nicolas,
Porrovecchio
Marc,
Sansoz
Marc,
Vincent
Marie-Agnès
installés
dans
leurs
fonctions
de
conseillers
municipaux.
M.
LOPEZ
Yannick
a
été
désigné
en
qualité
de
secrétaire
par
le
Conseil
Municipal
(art.
L.
2121-15
du
CGCT). Jean-Claude
LAVOINE
cède
la présidence
de
l’assemblée
à Marie-Agnès
VINCENT,
la doyenne
d’âge.
(L.2122-8
CGCT).
I. ÉLECTION
DU
MAIRE
Marie-Agnès
VINCENT
constate
que
la condition
du
quorum
est remplie
(8).
Elle
a ensuite
invité
le
Conseil
Municipal
a procédé
à l’élection
du
maire.
Elle
a rappelé
qu’en
application
des
articles
L.2122-4
et L.2122-7
du
CGCT,
le maire
est
élu
au
scrutin
secret
et à la majorité
absolue
parmi
les
membres
du
C.M.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et l'élection
a lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est déclaré
élu
;
Il est procédé
à la désignation
de
2 assesseurs
: Mme
SYLVESTRE
Évelyne
et M.
PAPEIX
Nicolas.
Il est procédé
à un
appel
à candidature
au
poste
de
maire.
M.
LAVOINE
Bastien
est candidat
au
poste
de
maire.
Il est procédé
au
déroulement
du
vote.
Chaque
conseiller
municipal
tour
à tour
est appelé
à voter.
Il est procédé
au
dépouillement
Après
dépouillement,
les résultats
sont
les
suivants
: 1%
tour
de
scrutin
- nombre
de
bulletins
: 15
- bulletins
blancs
ou
nuls
: 1
blanc
et
1
nul
- suffrages
exprimés
: 13
- majorité
absolue
: 8
Ont
obtenu :
M.
LAVOINE
Bastien
: 13
voix
(treize
voix)
M.
LAVOINE
Bastien,
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été proclamé
maire,
et a été
installé.
M.
LAVOINE
Bastien
a déclaré
accepter
d’exercer
cette
fonction.
Marie-Agnès
VINCENT
cède
alors
la présidence
à Bastien
LAVOINE
IL.
CONSEIL
MUNICIPAL
1)
Création
des
postes
d’adijoints :
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et notamment
l’article
L
2122-2
et suivants
:
Considérant
que
le conseil
municipal
détermine
le nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30%
de
l’effectif légal
du
conseil
municipal
qui
correspond
à 4 adjoints.
Considérant
que
le Conseil
municipal
compte
15
membres.
Il est proposé
la création
de
3 postes
d’adjoints.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
la
création
de
3
postes
d’adjoints.
(Délibération
06
Présents
:15
Votants
:15
Pour
:15
Contre
:0
Abstention
:0)
IL. ÉLECTION
DES
ADJOINTS
Le
conseil
municipal,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
l’article
L
2122-7-2
;
Considérant
que,
dans
toutes
les
communes,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel.
La
liste
est composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la majorité
absolue,
il est procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et l'élection
a lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la liste
ayant
la moyenne
d'âge
la plus
élevée
sont
élus
;
Il est procédé
au
dépôt
de
liste
:
Bastien
LAVOINE
appelle
les
candidats
a déposé
leur
liste
:
-
Le
maire
a constaté
que
la liste
de
Jean
Marc
SOULIÉ
à été
déposée.
-
Il est procédé
au
déroulement
du
vote.
Chaque
conseiller
municipal
tour
à tour
est appelé
à voter.
-
_Ilest procédé
au
dépouillement.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
1‘
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 15
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: 0
Reste,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
Majorité
absolue
: 8
Ont
obtenu :
|
- Liste
SOULIE
Jean-Marc,
15
(Quinze
voix)
- La
liste
SOULIE
Jean-Marc
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
ont
été proclamés
adjoints
au
maire
:
M.
SOULIÉ
Jean-Marc,
Mme
SYLVESTRE
Évelyne,
M.
LOPEZ
Yannick.
(Délibération
07
Présents
:15
Votants
:15
Pour
:15
Contre
:0
Abstention
:0)
Monsieur
le
Maire
donne
Lecture
de
la
charte
des
élus. Aucune
autre
question
n’étant
posée,
la séance
est
levée
à
19h55.
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20/03/2026
Arrêté
par
le Conseil
Municipal
en
séance
du
27/03/2026
PUBLICATION : le
30/03/2026
Ainsi
fait et signé
par
le maire
et le secrétaire.
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
Bastikn
LAVOINE.
Yannick
LOPEZ.
À
)